Rapports d'information
Sécurité des ponts : éviter un drame
Rapport d'information n° 609 (2018-2019) du 26 juin 2019 - par MM. Patrick CHAIZE et Michel DAGBERT • L'Essentiel (synthèse)
La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie
Rapport d'information n° 312 (2018-2019) du 13 février 2019 - par MM. Hervé MAUREY et Michel VASPART
Rapports législatifs
Rapport (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
Rapport n° 727 (2018-2019) du 17 septembre 2019, Tome I - par Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)
Comptes rendus (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
Rapport n° 727 (2018-2019) du 17 septembre 2019, Tome II - par Mme Marta de CIDRAC
Tableau comparatif (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
Rapport n° 727 (2018-2019) du 17 septembre 2019, Tome III - par Mme Marta de CIDRAC
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Avis n° 646 (2018-2019) du 9 juillet 2019 - par Mme Pascale BORIES • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Rapport n° 561 (2018-2019) du 12 juin 2019 - par M. Louis-Jean de NICOLAY
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Avis n° 515 (2018-2019) du 21 mai 2019 - par M. Jean-François LONGEOT • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Rapport n° 424 (2018-2019) du 3 avril 2019 - par M. Jean-Claude LUCHE • L'Essentiel (synthèse)
Rapport (Projet de loi d'orientation des mobilités)
Rapport n° 368 (2018-2019) du 6 mars 2019, Tome I - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)
Tableau comparatif (Projet de loi d'orientation des mobilités)
Rapport n° 368 (2018-2019) du 6 mars 2019, Tome II - par M. Didier MANDELLI
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Rapport n° 336 (2018-2019) du 20 février 2019 - par M. Guillaume GONTARD
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires
Rapport n° 308 (2018-2019) du 13 février 2019 - par M. Jean-Pierre CORBISEZ • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
Rapport n° 161 (2018-2019) du 28 novembre 2018 - par M. Alain FOUCHÉ • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses
Rapport n° 125 (2018-2019) du 14 novembre 2018 - par M. Frédéric MARCHAND
Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Rapport n° 98 (2018-2019) du 31 octobre 2018 - par M. Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Mesures fiscales relatives à l'environnement et à l'énergie (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 152 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome I - par M. Jean-François LONGEOT
Environnement (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 152 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome II - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Pierre MÉDEVIELLE et Mme Nelly TOCQUEVILLE
Transports (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 152 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome III - par MM. Jean-Pierre CORBISEZ, Gérard CORNU, Michel VASPART et Mme Nicole BONNEFOY
Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 152 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV - par M. Louis-Jean de NICOLAY
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