Outre-mer : documents récents

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2024

24 octobre 2024
- Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 11 (Texte)
18 octobre 2024
- Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédoni - Rapport n° 38 (Rapport)
- Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
16 octobre 2024
- Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 39 (Texte)
11 octobre 2024
- 22 propositions pour conforter l'autonomie et la proximité de l'action publique en Polynésie française - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
18 septembre 2024
- Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759 (Texte)
- La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763 (Rapport d'information)
12 août 2024
- Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716 (Texte)
11 juillet 2024
- Lutter contre la crise du logement dans les outre-mer - Texte n° 710 (Texte)
27 juin 2024
- Rendre la commande publique accessible aux artisans et PME locales en outre-mer - Texte n° 709 (Texte)
4 juin 2024
- Apprentissage des langues régionales - Texte n° 652 (Texte)
24 mai 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte n° 127 (Texte)
10 mai 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Rapport n° 580 (Rapport)
7 mai 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte de la commission n° 581 (Texte)
11 avril 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte n° 528 (Texte)
2 avril 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLC) - Texte n° 102 (Texte)
22 mars 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLC) - Rapport n° 441 (Rapport)
15 mars 2024
- Politiques publiques dans les outre-mer - Texte n° 432 (Texte)
14 mars 2024
- Modifications du CG3P relatives à la Polynésie française - Texte n° 85 (Texte)
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte n° 89 (Texte)
8 mars 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Rapport n° 396 (Rapport)
- Modifications du CG3P relatives à la Polynésie française - Rapport n° 390 (Rapport)
7 mars 2024
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte de la commission n° 397 (Texte)
6 mars 2024
- Modifications du CG3P relatives à la Polynésie française - Texte de la commission n° 391 (Texte)
27 février 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLO) - Texte n° 72 (Texte)
16 février 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLO) - Rapport n° 335 (Rapport)
14 février 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLO) - Texte de la commission n° 336 (Texte)
30 janvier 2024
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLC) - Texte n° 291 (Texte)
- Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLO) - Texte n° 290 (Texte)
25 janvier 2024
- Modifications du CG3P relatives à la Polynésie française - Texte n° 279 (Texte)

2023

18 décembre 2023
- Rencontre avec les maires des outre-mer - 20 novembre 2023 - Rapport d'information n° 149 (Rapport d'information)
1er décembre 2023
- Budget 2024 : Outre-mer - Rapport spécial n° 128 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2024 : Outre-mer - Avis n° 129 tome IV (Avis)
23 novembre 2023
- Dispositions législatives relatives à la santé - Texte n° 140 (Texte)

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