SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Organismes extraparlementaires
(p.
1
).
3.
Candidature à une commission
(p.
2
).
4.
Questions orales sans débat
(p.
3
).
TRACÉ DU TGV PENDULAIRE CLERMONT-PARIS (p. 4 )
Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; René-Pierre Signé.
CONDITIONS D'EXERCICE DU PARACHUTISME SPORTIF
EN RÉGION PARISIENNE (p.
5
)
Question de M. Jean-Jacques Robert. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-Jacques Robert.
RÉGIME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE
APPLICABLE À FRANCE TÉLÉCOM ET À LA POSTE (p.
6
)
Question de M. François Lesein. - MM. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget ; François Lesein.
LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE (p. 7 )
Question de M. Paul Masson. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Paul Masson.
POLITIQUE EN MATIÈRE DE TOXICOMANIE (p. 8 )
Question de M. Franck Sérusclat. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Franck Sérusclat.
PROBLÈMES DE LA PÊCHE AUX ABORDS
DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DU COTENTIN (p.
9
)
Question de Mme Anne Heinis. - M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Mme Anne Heinis.
MONTANT DE LA VIGNETTE AUTOMOBILE (p. 10 )
Question de M. Gérard Roujas. - MM. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur ; Gérard Roujas.
CONDITIONS D'INCORPORATION
DANS LES ÉCOLES DE POLICE (p.
11
)
Question de M. Christian Demuynck. - MM. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur ; Christian Demuynck.
STATUT DES ANIMATEURS DE LA MISSION
D'INSERTION DE L'ÉDUCATION NATIONALE (p.
12
)
Question de M. Yann Gaillard. - MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Yann Gaillard.
FINANCEMENT DE L'UTILISATION
DES RESSOURCES MULTIMÉDIA
DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES (p.
13
)
Question de M. André Dulait. - MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie ; André Dulait.
5.
Nomination d'un membre d'une commission
(p.
14
).
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
6.
Modification de l'ordre du jour
(p.
16
).
7.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
17
).
8.
Réduction du temps de travail. -
Discussion d'un projet de loi (p.
18
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité.
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ;
Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; Guy
Fischer.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
MM. Alain Gournac, Daniel Hoeffel, Hubert Durand-Chastel, Bernard Plasait, Pierre Mauroy, Bernard Joly, Michel Duffour, Gérard Larcher, Pierre Hérisson.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
M. Bernard Seillier, Mmes Marie-Madeleine Dieulangard, Joëlle Dusseau, MM.
Jean-Jacques Robert, André Egu, José Balarello, Henri Weber, le rapporteur,
Paul Girod, Charles Descours, Mme Dinah Derycke.
Clôture de la discussion générale.
Mme le ministre, M. le président de la commission.
Renvoi de la suite de la discussion.
9.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
20
).
10.
Dépôt d'une question orale avec débat
(p.
21
).
11.
Dépôt d'une proposition de loi constitutionnelle
(p.
22
).
12.
Dépôt d'une proposition de loi organique
(p.
23
).
13.
Dépôt de propositions de loi
(p.
24
).
14.
Retrait d'une proposition de loi
(p.
25
).
15.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
26
).
16.
Dépôt d'un avis
(p.
27
).
17.
Ordre du jour
(p.
28
).