-
L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015
- Rapport n° 805 (2013-2014) du 18 septembre 2014 - par MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La protection sociale des élus locaux
- Rapport d'information n° 789 (2013-2014) du 31 juillet 2014 - par M. André REICHARDT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014)
- Rapport d'information n° 783 (2013-2014) du 25 juillet 2014 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
La rétention administrative : éviter la banalisation, garantir la dignité des personnes
- Rapport d'information n° 773 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par Mme Éliane ASSASSI et M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique
- Rapport d'information n° 772 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par Mme Jacqueline GOURAULT et M. Philippe KALTENBACH, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
L'Agence nationale pour la rénovation urbaine : rénover l'ANRU sans la dénaturer
- Rapport d'information n° 768 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par M. Jacques CHIRON, fait au nom de la commission des finances
-
La régulation à l'épreuve de l'innovation : les pouvoirs publics face au développement des monnaies virtuelles
- Rapport d'information n° 767 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par MM. Philippe MARINI et François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
Agence française de développement : quelles ambitions pour 2014-2016 ?
- Rapport d'information n° 766 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Rapport d'information n° 758 (2013-2014) du 18 juillet 2014 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance
- Rapport d'information n° 757 (2013-2014) du 18 juillet 2014 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014
- Rapport d'information n° 754 (2013-2014) du 17 juillet 2014 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
La marche en avant de l'administration préfectorale
- Rapport d'information n° 753 (2013-2014) du 17 juillet 2014 - par Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Les contrats de partenariats : des bombes à retardement ?
- Rapport d'information n° 733 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par MM. Jean-Pierre SUEUR et Hugues PORTELLI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
L'aide publique au développement de la France à un pays à revenu intermédiaire : l'exemple du Vietnam
- Rapport d'information n° 729 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par M. Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances
-
Musée national du sport : une dernière chance à saisir
- Rapport d'information n° 728 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances
-
Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
- Rapport d'information n° 725 (2013-2014) du 15 juillet 2014 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Voies navigables de France : Un canal d'avenir au service du développement durable
- Rapport d'information n° 724 (2013-2014) du 15 juillet 2014 - par MM. Francis GRIGNON et Yves ROME, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Reprendre pied en Asie du Sud-Est
- Rapport d'information n° 723 (2013-2014) du 15 juillet 2014 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET, Christian CAMBON, André DULAIT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
- La réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises (Compte rendu des travaux de la mission)
-
Le débat d'orientation des finances publiques pour 2015
- Rapport d'information n° 717 (2013-2014) du 10 juillet 2014 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
La réforme des chambres de commerce et d'industrie : des résultats régionaux contrastés. Bilan d'application de la loi du 23 juillet 2010
- Rapport d'information n° 712 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Jean-Claude LENOIR et Claude BÉRIT-DÉBAT, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ?
- Rapport d'information n° 710 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Éric DOLIGÉ et Michel VERGOZ, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
- Rapport n° 709 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Marcel DENEUX, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
- Rapport d'information n° 708 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Jean-Louis CARRÈRE, Robert del PICCHIA, Mme Josette DURRIEU et M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014
- Rapport d'information n° 705 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par M. Serge LARCHER, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ?
- Rapport d'information n° 704 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission des finances
-
Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de l'unité d'intervention et d'instruction de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7)
- Rapport d'information n° 702 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
-
Collectivités territoriales et la petite enfance
- Rapport d'information n° 700 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé
- Rapport d'information n° 699 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par M. Yves DAUDIGNY, fait au nom de la commission des affaires sociales
- L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
- L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
-
La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009
- Rapport d'information n° 695 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par MM. Jacques-Bernard MAGNER et Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière
- Rapport d'information n° 693 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par M. Jean-François HUMBERT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global
- Rapport d'information n° 684 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires européennes • L'Essentiel (synthèse)
-
Aide juridictionnelle : le temps de la décision
- Rapport d'information n° 680 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par Mme Sophie JOISSAINS et M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle
- Rapport d'information n° 678 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution
- Rapport d'information n° 673 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances
-
La DILA face aux défis du numérique : les conditions de la réussite d'une mutation
- Rapport d'information n° 670 (2013-2014) du 1er juillet 2014 - par M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances
-
La perspective européenne du Monténégro
- Rapport d'information n° 669 (2013-2014) du 1er juillet 2014 - par M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
- Rapport d'information n° 668 (2013-2014) du 1er juillet 2014 - par Mme Aline ARCHIMBAUD, MM. Gilbert BARBIER, Gérard DÉRIOT, Mme Catherine DEROCHE, MM. Jean-Pierre GODEFROY, Ronan KERDRAON, Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit
- Rapport d'information n° 663 (2013-2014) du 27 juin 2014 - par M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol
- Rapport d'information n° 656 (2013-2014) du 25 juin 2014 - par Mme Annie DAVID, M. Gilbert BARBIER, Mme Laurence COHEN et M. Gérard ROCHE, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Protection de l'enfance : améliorer le dispositif dans l'intérêt de l'enfant
- Rapport d'information n° 655 (2013-2014) du 25 juin 2014 - par Mmes Muguette DINI et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?
- Rapport d'information n° 654 (2013-2014) du 25 juin 2014 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des finances
-
La dépense fiscale en faveur des anciens combattants : une évolution à maîtriser
- Rapport d'information n° 653 (2013-2014) du 25 juin 2014 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances
-
Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des progrès à conforter
- Rapport d'information n° 649 (2013-2014) du 24 juin 2014 - par M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances
-
Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité
- Rapport d'information n° 645 (2013-2014) du 19 juin 2014 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique
- Rapport d'information n° 634 (2013-2014) du 18 juin 2014 - par M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances
-
Rapport annuel sur l'application des lois - Bilan de l'année parlementaire 2012-2013 et perspectives nouvelles
- Rapport d'information n° 623 (2013-2014) du 17 juin 2014 - par M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Autorités administratives indépendantes - 2006-2014 : un bilan
- Rapport d'information n° 616 (2013-2014) du 11 juin 2014 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
La France et l'Iran : des relations économiques et financières à reconstruire
- Rapport d'information n° 605 (2013-2014) du 11 juin 2014 - par M. Philippe MARINI, Mme Michèle ANDRÉ, MM. Jean-Claude FRÉCON, Aymeri de MONTESQUIOU, Philippe DALLIER et Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des finances
-
Les avances aux services de l'État et aux organismes gérant des services publics : un dispositif original, aux procédures éprouvées mais à conforter dans son pilotage et son suivi
- Rapport d'information n° 602 (2013-2014) du 11 juin 2014 - par M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des finances
-
Régime social des indépendants : 8 ans après la réforme, restaurer la confiance
- Rapport d'information n° 597 (2013-2014) du 11 juin 2014 - par MM. Jean-Noël CARDOUX et Jean-Pierre GODEFROY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes
- Rapport d'information n° 590 (2013-2014) du 5 juin 2014 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique (auditions et contributions écrites)
- Rapport d'information n° 589 (2013-2014) du 5 juin 2014 - par Mme Corinne BOUCHOUX, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques • L'Essentiel (synthèse)
-
Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique (Rapport)
- Rapport d'information n° 589 (2013-2014) du 5 juin 2014 - par Mme Corinne BOUCHOUX, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques • L'Essentiel (synthèse)
-
Quels emplois pour demain ?
- Rapport d'information n° 583 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Alain FOUCHÉ, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
-
Suppression de la profession d'avoué : premier bilan d'application de la loi du 25 janvier 2011 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
- Rapport d'information n° 580 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel
- Rapport d'information n° 579 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Jacques-Bernard MAGNER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence
- Rapport d'information n° 575 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ?
- Rapport d'information n° 574 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances
-
Les politiques temporelles des collectivités territoriales
- Rapport d'information n° 558 (2013-2014) du 22 mai 2014 - par M. Edmond HERVÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration
- Rapport d'information n° 555 (2013-2014) du 21 mai 2014 - par M. Jean BIZET et Mme Françoise BOOG, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Quel avenir pour les politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice ? Les perspectives de l'après Stockholm
- Rapport d'information n° 554 (2013-2014) du 21 mai 2014 - par Mme Sophie JOISSAINS, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Auditions)
- Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Rapport)
-
La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?
- Rapport d'information n° 534 (2013-2014) du 14 mai 2014 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes • L'Essentiel (synthèse)
-
Les comptes du Sénat de l'exercice 2013
- Rapport d'information n° 533 (2013-2014) du 14 mai 2014 - par M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
-
Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?
- Rapport d'information n° 525 (2013-2014) du 13 mai 2014 - par MM. Daniel REINER, Jacques GAUTIER et Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La politique méditerranéenne après le "printemps arabe" : le statut avancé de la Jordanie
- Rapport d'information n° 504 (2013-2014) du 6 mai 2014 - par M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?
- Rapport n° 495 (2013-2014) du 5 mai 2014 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Annexes)
- Rapport d'information n° 484 (2013-2014) du 29 avril 2014 - par M. Stéphane MAZARS, fait au nom de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales
-
Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Rapport)
- Rapport d'information n° 484 (2013-2014) du 29 avril 2014 - par M. Stéphane MAZARS, fait au nom de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales
-
Le projet de programme de stabilité 2014-2017
- Rapport d'information n° 483 (2013-2014) du 29 avril 2014 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
Europol et Eurojust : perspectives d'avenir
- Rapport d'information n° 477 (2013-2014) du 17 avril 2014 - par MM. André GATTOLIN, Dominique BAILLY, Pierre BERNARD-REYMOND et Mme Colette MÉLOT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité
- Rapport d'information n° 470 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité
- Rapport d'information n° 469 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par MM. Gaëtan GORCE et François PILLET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Énergies renouvelables : l'exception québécoise
- Rapport d'information n° 463 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par MM. Gérard CORNU, Jean-Luc FICHET, Hervé MAUREY et Rémy POINTEREAU, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
-
Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013
- Rapport n° 462 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
-
L'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public, des transports et de la voirie : consolider, sécuriser, simplifier
- Rapport d'information n° 454 (2013-2014) du 15 avril 2014 - par M. Jean-Pierre VIAL, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur "Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines"
- Rapport d'information n° 452 (2013-2014) du 11 avril 2014 - par M. Serge LARCHER, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens
- Rapport d'information n° 450 (2013-2014) du 10 avril 2014 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Vote électronique : préserver la confiance des électeurs
- Rapport d'information n° 445 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par MM. Alain ANZIANI et Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité
- Rapport d'information n° 430 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par MM. Jean-Étienne ANTOINETTE, Joël GUERRIAU et Richard TUHEIAVA, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014
- Rapport d'information n° 413 (2013-2014) du 3 mars 2014 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan
- Rapport d'information n° 407 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes"
- Rapport d'information n° 406 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Michel BILLOUT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe
- Rapport d'information n° 405 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Simon SUTOUR et Mme Colette MÉLOT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié des litiges
- Rapport d'information n° 404 (2013-2014) du 26 février 2014 - par Mme Catherine TASCA et M. Michel MERCIER, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance
- Rapport d'information n° 400 (2013-2014) du 26 février 2014 - par MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales
- Rapport d'information n° 399 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Yves DAUDIGNY et Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Commerce électronique : tendances et opportunités
- Rapport d'information n° 393 (2013-2014) du 24 février 2014 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
-
Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité !
- Rapport d'information n° 388 (2013-2014) du 19 février 2014 - par M. Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
-
Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
- Rapport d'information n° 384 (2013-2014) du 19 février 2014 - par Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire • L'Essentiel (synthèse)
-
Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
- Rapport d'information n° 358 (2013-2014) du 12 février 2014 - par MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
-
Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités
- Rapport d'information n° 323 (2013-2014) du 29 janvier 2014 - par MM. Jean GERMAIN et Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances
-
La place des actes délégués dans la législation européenne
- Rapport d'information n° 322 (2013-2014) du 29 janvier 2014 - par M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Coopération entre professionnels de santé : améliorer la qualité de prise en charge, permettre la progression dans le soin et ouvrir la possibilité de définir de nouveaux métiers
- Rapport d'information n° 318 (2013-2014) du 28 janvier 2014 - par Mme Catherine GÉNISSON et M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapport n° 306 (2013-2014) du 22 janvier 2014 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ?
- Rapport d'information n° 298 (2013-2014) du 21 janvier 2014 - par M. Claude JEANNEROT, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines
- Rapport d'information n° 297 (2013-2014) du 21 janvier 2014 - par Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire • L'Essentiel (synthèse)
-
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif
- Rapport n° 274 (2013-2014) du 9 janvier 2014 - par M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur et Mme Maud OLIVIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat
- Rapport d'information n° 263 (2013-2014) du 7 janvier 2014 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances
-
Régime des intermittents : réformer pour pérenniser
- Rapport d'information n° 256 (2013-2014) du 23 décembre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Rapport n° 253 (2013-2014) du 19 décembre 2013 - par MM. Jean-Marc PASTOR, sénateur et Laurent KALINOWSKI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
- Rapport d'information n° 249 (2013-2014) du 18 décembre 2013 - par MM. Marcel DENEUX, Louis NÈGRE et Mme Esther SITTLER, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
-
"Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail
- Rapport d'information n° 246 (2013-2014) du 18 décembre 2013, fait au nom du groupe de travail
-
Parlementaires : représenter les territoires sans les gérer
- Rapport d'information n° 238 (2013-2014) du 17 décembre 2013 - par M. Jean-Claude PEYRONNET, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
L'Union européenne et la Russie après Vilnius
- Rapport d'information n° 237 (2013-2014) du 17 décembre 2013 - par MM. Simon SUTOUR et Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Donner une dimension sociale à la zone euro
- Rapport d'information n° 228 (2013-2014) du 13 décembre 2013 - par M. Dominique BAILLY, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
La politique agricole commune et le droit de la concurrence
- Rapport d'information n° 214 (2013-2014) du 10 décembre 2013 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
- Rapport d'information n° 213 (2013-2014) du 10 décembre 2013 - par Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
- Rapport d'information n° 212 (2013-2014) du 10 décembre 2013 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Perspective européenne de la Serbie
- Rapport d'information n° 211 (2013-2014) du 6 décembre 2013 - par M. Simon SUTOUR, Mme Sophie JOISSAINS et M. Michel BILLOUT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
- Rapport n° 174 (2013-2014) du 27 novembre 2013 - par MM. Jean-Claude LENOIR, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Mieux mutualiser les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) : une urgence déclarée
- Rapport d'information n° 165 (2013-2014) du 21 novembre 2013 - par M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
-
Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France
- Rapport d'information n° 149 (2013-2014) du 14 novembre 2013 - par M. Serge LARCHER, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité
- Rapport d'information n° 146 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
- Rapport d'information n° 143 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire • L'Essentiel (synthèse)
-
L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions
- Rapport d'information n° 132 (2013-2014) du 12 novembre 2013 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances
-
S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation
- Rapport d'information n° 108 (2013-2014) du 30 octobre 2013 - par Mme Josette DURRIEU et M. Christian CAMBON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Pour une meilleure indemnisation des victimes d'infractions pénales
- Rapport d'information n° 107 (2013-2014) du 30 octobre 2013 - par MM. Christophe BÉCHU et Philippe KALTENBACH, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
L'allocation temporaire d'attente : pour une refonte globale de la gestion de l'asile
- Rapport d'information n° 105 (2013-2014) du 30 octobre 2013 - par M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances
-
L'Afrique est notre avenir
- Rapport d'information n° 104 (2013-2014) du 29 octobre 2013 - par MM. Jeanny LORGEOUX et Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
- Rapport d'information n° 100 (2013-2014) du 24 octobre 2013 - par M. Simon SUTOUR, Mme Bernadette BOURZAI, M. Jean-François HUMBERT et Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire
- Rapport d'information n° 98 (2013-2014) du 24 octobre 2013 - par M. Serge LARCHER, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
L'aide personnalisée de retour à l'emploi : un coup de pouce victime de son originalité
- Rapport d'information n° 94 (2013-2014) du 23 octobre 2013 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances
-
Les douanes face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignorée
- Rapport d'information n° 93 (2013-2014) du 23 octobre 2013 - par MM. Albéric de MONTGOLFIER et Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances
-
Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
- Rapport d'information n° 92 (2013-2014) du 22 octobre 2013 - par M. Edmond HERVÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Police, gendarmerie : quelle stratégie d'investissement ?
- Rapport d'information n° 91 (2013-2014) du 22 octobre 2013 - par M. Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Retraite des femmes : tout se joue avant 60 ans
- Rapport d'information n° 90 (2013-2014) du 22 octobre 2013 - par Mme Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers
- Rapport d'information n° 88 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par Mme Isabelle PASQUET et M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Auditions)
- Rapport n° 87 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la CE sur rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre
-
Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Rapport)
- Rapport n° 87 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la CE sur rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre
-
Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts
- Rapport d'information n° 86 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par MM. Jean-Marc TODESCHINI et Dominique BAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
-
Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec les pays du Sud
- Rapport d'information n° 83 (2013-2014) du 16 octobre 2013 - par Mme Kalliopi ANGO ELA, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement
-
L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI
- Rapport d'information n° 82 (2013-2014) du 16 octobre 2013 - par M. Vincent DELAHAYE, fait au nom de la commission des finances
-
Les préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE)
- Rapport d'information n° 77 (2013-2014) du 16 octobre 2013 - par Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances
-
L'éthique : une problématique européenne
- Rapport d'information n° 67 (2013-2014) du 10 octobre 2013 - par MM. Simon SUTOUR et Jean-Louis LORRAIN, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Pour une réforme pragmatique de la justice de première instance
- Rapport d'information n° 54 (2013-2014) du 9 octobre 2013 - par Mme Virginie KLÈS et M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
La rémunération des militaires
- Rapport d'information n° 52 (2013-2014) du 9 octobre 2013 - par MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances
-
Des territoires responsables pour une République efficace
- Rapport d'information n° 49 (2013-2014) du 8 octobre 2013 - par M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République
-
Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard
- Rapport d'information n° 46 (2013-2014) du 8 octobre 2013 - par M. Jean-Pierre GODEFROY et Mme Chantal JOUANNO, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Tourisme: une place de leader à reconquérir
- Rapport d'information n° 45 (2013-2014) du 8 octobre 2013 - par MM. Luc CARVOUNAS, Louis NÈGRE et Jean-Jacques LASSERRE, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
- Rapport d'information n° 27 (2013-2014) du 2 octobre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN, Françoise CARTRON, Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Mme Marie-Annick DUCHÊNE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier
- Rapport d'information n° 16 (2013-2014) du 2 octobre 2013 - par M. Jean-Pierre CAFFET, fait au nom de la commission des finances
-
Les outils fonciers des collectivités locales : comment renforcer des dispositifs encore trop méconnus ?
- Rapport d'information n° 1 (2013-2014) du 1er octobre 2013 - par MM. François PILLET, René VANDIERENDONCK, Yvon COLLIN et Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 2013-2014
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.