- L'ESSENTIEL
- I. LA PRISE EN CHARGE DE LA DYSPHORIE DE GENRE CHEZ
LES MINEURS
- II. L'ÉTABLISEMMENT D'UNE STRATÉGIE
NATIONALE POUR LA PÉDOPSYCHIATRIE
- I. LA PRISE EN CHARGE DE LA DYSPHORIE DE GENRE CHEZ
LES MINEURS
- EXAMEN DES ARTICLES
- EXAMEN EN COMMISSION
- RÈGLES RELATIVES À L'APPLICATION DE
L'ARTICLE 45
DE LA CONSTITUTION ET DE L'ARTICLE 44 BIS, ALINÉA 3,
DU RÈGLEMENT DU SÉNAT (« CAVALIERS »)
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES
MÉDECINS (CNOM)
- HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ (HAS)
- FÉDÉRATION FRANÇAISE DE
PSYCHIATRIE
- TRANS-SANTÉ FRANCE
- GRANDIR TRANS
- ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS
(AP-HP)
- ASSOCIATION TRANSPARENTS
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'OFFRE DE
SOINS (DGOS)
- DÉLÉGATION INTERMINISTÉRIELLE
À LA LUTTE CONTRE
LE RACISME, L'ANTISÉMITISME ET LA HAINE ANTI-LGBT (DILCRAH).
- OBSERVATOIRE DE LA PETITE SIRÈNE
- RÉSEAU DE SANTÉ TRANS « REST
»
- ESPACE SANTÉ TRANS (PARIS)
- SOCIÉTÉ FRANÇAISE
D'ENDOCRINOLOGIE
ET DIABÉTOLOGIE PÉDIATRIQUE
- CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES
MÉDECINS (CNOM)
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Rapports législatifs
Rapport n° 622 (2023-2024), déposé le