- INTRODUCTION
- LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
- I. LES VOTES DE L'ASSEMBLÉE POUR LES
ÉLECTIONS OU EN VUE DE RÉFORMES DE L'ORGANISATION
- II. LES SÉANCES DE QUESTIONS ET LES
ÉCHANGES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AVEC DES
PERSONNALITÉS OU DÉLÉGATIONS
ÉTRANGÈRES
- A. LES SÉANCES DE QUESTIONS EN SESSION
PLÉNIÈRE
- 1. La séance de questions à
Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe
- 2. Le discours de M. Gabrielius Landsbergis,
ministre des affaires étrangères de la Lituanie et
président du Comité des Ministres
- 3. Le discours de M. Volker Türk,
Haut-commissaire aux droits de l'Homme des Nations-Unies
- 1. La séance de questions à
Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe
- B. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- C. LES MANIFESTATIONS QUI SE SONT
DÉROULÉES AU COURS DE CETTE TROISIÈME PARTIE DE
SESSION
- A. LES SÉANCES DE QUESTIONS EN SESSION
PLÉNIÈRE
- III. RENFORCER LA DÉMOCRATIE ET
PROTÉGER LES DROITS DE L'HOMME
- A. SOUTENIR LA DÉMOCRATIE DANS LES
ÉTATS MEMBRES DU CONSEIL DE L'EUROPE
- 1. Débat conjoint : renforcer la
démocratie par des processus participatifs et délibératifs
- renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de
l'Assemblée parlementaire
- 2. Le respect des obligations et engagements de
l'Arménie
- 3. Débat d'urgence : les défis
pour la démocratie en Géorgie
- 1. Débat conjoint : renforcer la
démocratie par des processus participatifs et délibératifs
- renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de
l'Assemblée parlementaire
- B. GARANTIR LE RESPECT DES DROITS DE L'HOMME
- 1. Protéger les défenseuses des
droits humains en Europe
- 2. Garantir des procédures d'asile
conformes aux droits humains
- 3. Sauvegarder les droits humains des
générations futures
- 4. Débat d'actualité : le
Conseil de l'Europe peut-il intensifier ses efforts pour contrer les menaces
qui pèsent sur la liberté d'expression ?
- 1. Protéger les défenseuses des
droits humains en Europe
- A. SOUTENIR LA DÉMOCRATIE DANS LES
ÉTATS MEMBRES DU CONSEIL DE L'EUROPE
- IV. FAIRE FACE À LA GUERRE ET À SES
CONSÉQUENCES
- A. SOUTENIR L'UKRAINE FACE À L'AGRESSION DE
LA FÉDÉRATION DE RUSSIE
- 1. Débat conjoint : questions juridiques et
violations des droits de l'homme liées à l'agression de la
fédération de Russie contre l'Ukraine - le rôle des
sanctions pour contrer la guerre d'agression de la fédération de
Russie contre l'Ukraine - lutter contre l'effacement de l'identité
culturelle en temps de guerre et de paix
- 2. Un appel urgent à l'Europe et à
ses partenaires : envisager des solutions politiques immédiates et
à long terme en soutien aux personnes déplacées
d'Ukraine
- 3. Débat d'actualité : guerre
à Gaza : assurer la libération des otages, la mise en oeuvre d'un
cessez-le-feu immédiat et la fourniture d'une aide humanitaire
- 1. Débat conjoint : questions juridiques et
violations des droits de l'homme liées à l'agression de la
fédération de Russie contre l'Ukraine - le rôle des
sanctions pour contrer la guerre d'agression de la fédération de
Russie contre l'Ukraine - lutter contre l'effacement de l'identité
culturelle en temps de guerre et de paix
- B. TRAVAILLER À MAINTENIR LA PAIX
- 1. Processus de réparation et de
réconciliation pour surmonter les conflits passés et construire
un avenir commun de paix : la question des mesures réparatoires justes
et équitables
- 2. Appel à la restitution de Varosha
à ses habitants légitimes
- 3. L'après-conflit : désamorcer les
bombes à retardement pour un retour en toute sécurité des
populations déplacées
- 1. Processus de réparation et de
réconciliation pour surmonter les conflits passés et construire
un avenir commun de paix : la question des mesures réparatoires justes
et équitables
- A. SOUTENIR L'UKRAINE FACE À L'AGRESSION DE
LA FÉDÉRATION DE RUSSIE
- I. LES VOTES DE L'ASSEMBLÉE POUR LES
ÉLECTIONS OU EN VUE DE RÉFORMES DE L'ORGANISATION
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS
LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
- III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. DÉBAT CONJOINT : RENFORCER LA
DÉMOCRATIE PAR DES PROCESSUS PARTICIPATIFS ET DÉLIBÉRATIFS
- RENFORCER UNE PERSPECTIVE POUR LA JEUNESSE AU SEIN DES TRAVAUX DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
- B. PROTÉGER LES DÉFENSEUSES DES
DROITS HUMAINS EN EUROPE
- C. GARANTIR DES PROCÉDURES D'ASILE
CONFORMES AUX DROITS HUMAINS
- D. DÉBAT CONJOINT : QUESTIONS
JURIDIQUES ET VIOLATIONS DES DROITS DE L'HOMME LIÉES À
L'AGRESSION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE - LE
RÔLE DES SANCTIONS POUR CONTRER LA GUERRE D'AGRESSION DE LA
FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE - LUTTER CONTRE
L'EFFACEMENT DE L'IDENTITÉ CULTURELLE EN TEMPS DE GUERRE ET DE
PAIX
- E. LE RESPECT DES OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS DE
L'ARMÉNIE
- F. APPEL À LA RESTITUTION DE VAROSHA
À SES HABITANTS LÉGITIMES
- G. GUERRE À GAZA : ASSURER LA
LIBÉRATION DES OTAGES, LA MISE EN oeUVRE D'UN CESSEZ-LE-FEU
IMMÉDIAT ET LA FOURNITURE D'UNE AIDE HUMANITAIRE
- A. DÉBAT CONJOINT : RENFORCER LA
DÉMOCRATIE PAR DES PROCESSUS PARTICIPATIFS ET DÉLIBÉRATIFS
- RENFORCER UNE PERSPECTIVE POUR LA JEUNESSE AU SEIN DES TRAVAUX DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
- IV. TEXTES ADOPTÉS PAR L'ASSEMBLÉE
PENDANT LA SESSION
- V. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ET LES
MISSIONS D'OBSERVATION ÉLECTORALE ENTRE LES DEUXIÈME ET
TROISIÈME PARTIES DE SESSION DE 2024
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2024
Rapports d'information
Rapport d'information n° 766 (2023-2024), déposé le