Rapport d'information n° 358 (2013-2014) de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 12 février 2014
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RECOMMANDATIONS DE VOS RAPPORTEURS
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AVANT-PROPOS
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PREMIÈRE PARTIE - UN SERVICE QUI PEINE
À REMPLIR L'INTÉGRALITÉ DE SES MISSIONS
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I. LE SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE (SHD),
PRODUIT D'UNE FUSION RÉCEMMENT PARACHEVÉE
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II. LES FONCTIONS DU SHD
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III. UNE SITUATION GLOBALE
DÉGRADÉE
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IV. LA RÉORGANISATION DU CAPM, UNE
RÉUSSITE MENACÉE
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I. LE SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE (SHD),
PRODUIT D'UNE FUSION RÉCEMMENT PARACHEVÉE
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DEUXIÈME PARTIE - REMÉDIER À
UNE UTILISATION SOUS-OPTIMALE DES RESSOURCES DUE À UNE ORGANISATION
DÉFICIENTE ET DES MOYENS OBSOLÈTES
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I. RATIONALISER L'INFRASTRUCTURE ET L'ORGANISATION
TERRITORIALE
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II. MODERNISER POUR GAGNER EN
PRODUCTIVITÉ
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III. REVOIR LA PLACE DU SHD AU SEIN DE LA
STRUCTURE DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
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I. RATIONALISER L'INFRASTRUCTURE ET L'ORGANISATION
TERRITORIALE
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TROISIÈME PARTIE - RELANCER LES MISSIONS
EN SOUFFRANCE
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I. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES MISSIONS
SPÉCIFIQUES DU SHD À L'ÉGARD DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE ET DES ADMINISTRÉS
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II. EXISTER EN LIGNE OU DISPARAÎTRE DE LA
MÉMOIRE DES HOMMES
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III. DÉVELOPPER L'ARCHIVAGE DES DOCUMENTS
ÉLECTRONIQUES
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IV. MIEUX DÉFINIR ET RENFORCER LA FONCTION
« HISTOIRE »
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V. EVITER UNE DÉGRADATION DE LA SITUATION
AVANT LA MISE EN oeUVRE DES MESURES DE RATIONALISATION ET DE
MODERNISATION
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I. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES MISSIONS
SPÉCIFIQUES DU SHD À L'ÉGARD DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE ET DES ADMINISTRÉS
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EXAMEN EN COMMISSION