Interventions de M. Olivier PACCAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (25, 28, 29, 30 novembre, 2, 3, 4 décembre 2024, 16, 18 et 23 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 5763 (texte intégral du JO)
P. 5767 (texte intégral du JO)
P. 5768 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

Après l’article 10 (suite)

P. 6331 (texte intégral du JO)

Après l’article 11

P. 6371 (texte intégral du JO)

Après l’article 13

P. 6405 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1703 rectifié bis

P. 6645 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-161 rectifié et n° I-296 rectifié bis

P. 6696 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

  Rappels au règlement :

P. 6791 (texte intégral du JO)

Après l’article 31 (suite)

P. 6822 (texte intégral du JO)
P. 6838 (texte intégral du JO)
P. 6841 (texte intégral du JO)
P. 6843 (texte intégral du JO)

Après l’article 32

P. 6867 (texte intégral du JO)

Article 33 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6910 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

P. 7079 (texte intégral du JO)
P. 7080 (texte intégral du JO)
P. 7092 (texte intégral du JO)
P. 7093 (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire (suite) :

P. 7095 (texte intégral du JO)
P. 7097 (texte intégral du JO)
P. 7098 (texte intégral du JO)
P. 7100 (texte intégral du JO)
P. 7101 (texte intégral du JO)
P. 7105 (texte intégral du JO)
P. 7106 (texte intégral du JO)
P. 7107 (texte intégral du JO)
P. 7109 (texte intégral du JO)
P. 7110 (texte intégral du JO)
P. 7111 (texte intégral du JO)
P. 7113 (texte intégral du JO)
P. 7114 (texte intégral du JO)
P. 7115 (texte intégral du JO)
P. 7116 (texte intégral du JO)
P. 7118 (texte intégral du JO)
P. 7122 (texte intégral du JO)
P. 7127 (texte intégral du JO)
P. 7129 (texte intégral du JO)
P. 7133 (texte intégral du JO)
P. 7134 (texte intégral du JO)
P. 7135 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Justice :

P. 7395 (texte intégral du JO)

  Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution :

P. 7504 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 64 (priorité) - Amendements n° II-11 rectifié et n° II-248 rectifié

P. 7520 (texte intégral du JO)
P. 7522 (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État :

État D

P. 218 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

État B

Explications de vote sur l'ensemble :