Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
- jeudi 8 janvier 2009
- lundi 12 janvier 2009
- mardi 13 janvier 2009
- jeudi 15 janvier 2009
- jeudi 22 janvier 2009
- jeudi 29 janvier 2009
Février 2009 :
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (première lecture)
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Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (première lecture)
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Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
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Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (première lecture)
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Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (deuxième lecture)
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Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique (première lecture)
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Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)