- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Roger CHINAUD, rapporteur général
- Tome I : Le budget de 1991 et son contexte économique et financier
- Tome II, fascicule 1 : Les conditions générales de l'équilibre financier : examen des articles
- Tome II, fascicule 2 : Les conditions générales de l'équilibre financier : tableau comparatif
- Tome III, fascicule 1 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : examen des articles
- Tome III, fascicule 2 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : tableau comparatif
- Annexe numéro 1 de M. Jacques CHAUMONT: Les conditions générales de l'équilibre financier : relations financières avec les communautés européennes
- Annexe numéro 1 de M. Yves GUENA: affaires étrangères
- Annexe numéro 2 de M. Roland du LUART: agriculture et forêt
- Annexe numéro 3 de M. Auguste CAZALET: anciens combattants
- Annexe numéro 4 de M. André VOISIN: coopération et développement
- Annexe numéro 5 de M. Raymond BOURGINE: culture et communication (culture)
- Annexe numéro 6 de M. Jean CLUZEL: Communication : l'audiovisuel
- Annexe numéro 6 de M. Jean CLUZEL: Communication : la presse
- Annexe numéro 7 de M. Henri GOETSCHY: départements et territoires d'outre-mer
- Annexe numéro 8 de M. Claude BELOT: économie, finances et budget (charges communes)
- Annexe numéro 9 de M. Michel MANET: économie, finances et budget (services financiers)
- Annexe numéro 10 de M. Tony LARUE: économie, finances et budget (commerce extérieur)
- Annexe numéro 11 de M. Jacques-Richard DELONG: éducation nationale, enseignement scolaire et supérieur (enseignement scolaire)
- Annexe numéro 12 de M. Jean CLOUET: éducation nationale, enseignement scolaire et supérieur (enseignement supérieur)
- Annexe numéro 13 de M. Paul CARON: éducation nationale, jeunesse et sport
- Annexe numéro 14 de M. Ernest CARTIGNY: équipement, logement, transport et mer (urbanisme, logement, et services communs)
- Annexe numéro 15 de M. Jean-Pierre MASSERET: équipement, logement, transport et mer (transports terrestres)
- Annexe numéro 16 de M. Philippe ADNOT: équipement, logement, transport et mer (voies navigables)
- Annexe numéro 17 de M. Paul LORIDANT: équipement, logement, transport et mer (routes)
- Annexe numéro 18 de M. Paul LORIDANT: équipement, logement, transport et mer (sécurité routière)
- Annexe numéro 19 de M. Marcel FORTIER: équipement, logement, transport et mer (aviation civile et météorologie)
- Annexe numéro 20 de M. René RÉGNAULT: équipement, logement, transport et mer (marine marchande)
- Annexe numéro 21 de M. Tony LARUE: équipement, logement, transport et mer (ports maritimes)
- Annexe numéro 22 de M. Bernard BARBIER: industrie et aménagement du territoire (industrie)
- Annexe numéro 23 de M. Geoffroy de MONTALEMBERT: industrie et aménagement du territoire (aménagement du territoire)
- Annexe numéro 24 de M. René BALLAYER: industrie et aménagement du territoire (commerce et artisanat)
- Annexe numéro 25 de M. Pierre CROZE: industrie et aménagement du territoire (tourisme)
- Annexe numéro 26 de M. Paul GIROD: intérieur (administration centrale et sécurité)
- Annexe numéro 27 de M. Bernard PELLARIN: intérieur (administration territoriale, collectivités locales et décentralisation)
- Annexe numéro 28 de M. Jean ARTHUIS: justice
- Annexe numéro 29 de M. Henri TORRE: poste, télécommunications et espace
- Annexe numéro 30 de M. Jacques VALADE: recherche et technologie
- Annexe numéro 31 de M. Maurice COUVE DE MURVILLE: services du Premier ministre (services généraux)
- Annexe numéro 32 de M. Robert VIZET: services du Premier ministre (économie sociale)
- Annexe numéro 33 de M. Henri COLLARD: services du Premier ministre (S.G.D.N.)
- Annexe numéro 34 de Mme Paulette FOST: services du Premier ministre (Conseil économique et social)
- Annexe numéro 35 de Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE: services du Premier ministre (Plan)
- Annexe numéro 36 de M. Robert VIZET: services du Premier ministre (environnement)
- Annexe numéro 37 de M. Jacques OUDIN: solidarité, santé , et protection sociale
- Annexe numéro 37 de M. Jacques OUDIN: solidarité, santé , et protection sociale
- Annexe numéro 38 de M. Maurice BLIN: travail, emploi et formation professionnelle et services communs
- Annexe numéro 39 de M. Henri COLLARD: Imprimerie nationale (budgets annexes)
- Annexe numéro 40 de Mme Paulette FOST: Jornaux officiels (budgets annexes)
- Annexe numéro 41 de M. Louis PERREIN: Légion d'honneur - Ordre de la Libération (budgets annexes)
- Annexe numéro 42 de M. Bernard LEGRAND: navigation aérienne (budgets annexes)
- Annexe numéro 43 de M. Louis PERREIN: monnaies et médailles (budgets annexes)
- Annexe numéro 44 de M. Roland du LUART: prestations sociales agricoles (budgets annexes)
- Annexe numéro 45 de M. René MONORY: défense (exposé d'ensemble et dépense en capital)
- Annexe numéro 46 de M. François TRUCY: défense (dépenses ordinaires)
- Annexe numéro 47 de M. Emmanuel HAMEL: comptes spéciaux du Trésor (autres dispositions)
- Annexe numéro 48 de M. Michel MOREIGNE: observations de la commission des Finances sur le rapport annuel de la Cour des comptes (autres dispositions)
Commission des affaires économiques
- Avis numéro 87 Tome I de M. Alain PLUCHET : agriculture
- Avis numéro 87 Tome II de M. Maurice ARRECKX : aménagement rural
- Avis numéro 87 Tome III de M. Aubert GARCIA : industries agricoles et alimentaires
- Avis numéro 87 Tome IV de M. Francisque COLLOMB : industrie
- Avis numéro 87 Tome V de M. Roland GRIMALDI : énergie
- Avis numéro 87 Tome VI de M. René TRÉGOUËT : recherche scientifique
- Avis numéro 87 Tome VII de M. Jean-Jacques ROBERT : commerce et artisanat
- Avis numéro 87 Tome VIII de M. Louis MINETTI : consommation et concurrence
- Avis numéro 87 Tome IX de M. Marcel DAUNAY : commerce extérieur
- Avis numéro 87 Tome X de M. Jean PUECH : aménagement du territoire
- Avis numéro 87 Tome XI de M. Jean BOYER : plan
- Avis numéro 87 Tome XII de M. Jacques BRACONNIER : routes et voies navigables
- Avis numéro 87 Tome XIII de M. Jean-François LE GRAND : ports maritimes
- Avis numéro 87 Tome XIV de M. Robert LAUCOURNET : logement
- Avis numéro 87 Tome XV de M. Jacques BELLANGER : urbanisme
- Avis numéro 87 Tome XVI de M. Charles GINÉSY : tourisme
- Avis numéro 87 Tome XVII de M. Bernard Charles HUGO : environnement
- Avis numéro 87 Tome XVIII de M. Georges BERCHET : transports terrestres
- Avis numéro 87 Tome XIX de M. Bernard LEGRAND
- Avis numéro 87 Tome XX de M. Louis DE CATUELAN : marine marchande
- Avis numéro 87 Tome XXI de M. Jean FAURE : postes et télécommunications
- Avis numéro 87 Tome XXII de M. Rodolphe DÉSIRÉ : départements d'outre-mer
- Avis numéro 87 Tome XXIII de M. Pierre LACOUR : territoires d'outre-mer
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Avis numéro 88 Tome I de M. Claude MONT : affaires étrangères
- Avis numéro 88 Tome II de M. Paul ALDUY : affaires étrangères, relations culturelles extérieures
- Avis numéro 88 Tome III de M. Paul D'ORNANO : coopération
- Avis numéro 88 Tome IV de M. Xavier de VILLEPIN : section commune
- Avis numéro 88 Tome V de M. Michel ALLONCLE : section gendarmerie
- Avis numéro 88 Tome VI de M. Philippe de GAULLE : section forces terrestres
- Avis numéro 88 Tome VII de M. Albert VOILQUIN : section air
- Avis numéro 88 Tome VIII de M. Max LEJEUNE : section marine
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 89 Tome I de M. Claude PROUVOYEUR : anciens combattants
- Avis numéro 89 Tome II de M. Louis BOYER : santé et action sociale
- Avis numéro 89 Tome III de M. Charles DESCOURS : sécurité sociale
- Avis numéro 89 Tome IV de MM. Jean MADELAIN et Louis SOUVET : travail, emploi et formation professionnelle
- Avis numéro 89 Tome V de M. Pierre LOUVOT : prestations sociales agricoles
- Avis numéro 89 Tome VI de M. Roger LISE : départements et territoires d'outre-mer
- Avis numéro 89 Tome VII de M. Guy PENNE : logement social
- Avis numéro 96 Tome VI de M. Bernard SEILLIER : prestations sociales agricoles
Commission des affaires culturelles
- Avis numéro 86 Tome I de M. Michel MIROUDOT : culture
- Avis numéro 86 Tome II de M. Jacques CARAT : cinéma - théâtre dramatique
- Avis numéro 86 Tome III de M. Hubert MARTIN : environnement
- Avis numéro 86 Tome IV de M. Paul SERAMY : enseignement scolaire
- Avis numéro 86 Tome V de M. Albert VECTEN : enseignement agricole
- Avis numéro 86 Tome VI de M. Jean-Pierre CAMOIN : enseignement supérieur
- Avis numéro 86 Tome VII de M. Gérard DELFAU : enseignement technique
- Avis numéro 86 Tome VIII de M. Pierre LAFFITTE : recherche scientifique et technique
- Avis numéro 86 Tome IX de M. François LESEIN : jeunesse et sports
- Avis numéro 86 Tome X de M. Adrien GOUTEYRON : communication
- Avis numéro 86 Tome XI de M. Jean DELANEAU : relations culturelles, scientifiques et techniques
- Avis numéro 86 Tome XII de M. Jacques HABERT : francophonie
Commission des lois
- Avis numéro 90 Tome I de M. Bernard LAURENT
- Avis numéro 90 Tome II de M. Paul MASSON : police et sécurité
- Avis numéro 90 Tome III de M. Jean-Pierre TIZON : sécurité civile
- Avis numéro 90 Tome IV de M. Germain AUTHIÉ : services généraux
- Avis numéro 90 Tome V de M. Jacques THYRAUD : administration pénitentiaire
- Avis numéro 90 Tome VI de M. Michel RUFIN : protection judiciaire de la jeunesse
- Avis numéro 90 Tome VII de M. Louis VIRAPOULLE : départements d'outre-mer
- Avis numéro 90 Tome VIII de M. Jean-Marie GIRAULT : territoires d'outre-mer
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