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Actes du colloque : "La mixité menacée ?"
- Rapport d'information n° 448 (2003-2004) du 15 septembre 2004 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2004
- Rapport d'information n° 436 (2003-2004) du 29 juillet 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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La loi de sécurité financière : un an après
- Rapport d'information n° 431 (2003-2004) du 27 juillet 2004 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'informatisation de l'Etat. Pour un État en ligne avec tous les citoyens.
- Rapport d'information n° 422 (2003-2004) du 21 juillet 2004 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
- Rapport d'information n° 421 (2003-2004) du 21 juillet 2004 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des Affaires économiques et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
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État-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire
- Rapport d'information n° 418 (2003-2004) du 16 juillet 2004 - par M. François GERBAUD, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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Mieux gérer les personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics : l'indispensable révolution "culturelle"
- Rapport d'information n° 416 (2003-2004) du 15 juillet 2004 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire (2004) de cette Assemblée,
- Rapport d'information n° 415 (2003-2004) du 9 juillet 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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Contribution au débat sur la création culturelle en France
- Rapport d'information n° 414 (2003-2004) du 8 juillet 2004 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2004
- Rapport d'information n° 413 (2003-2004) du 8 juillet 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Jusqu'où aider la presse ?
- Rapport d'information n° 406 (2003-2004) du 7 juillet 2004 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Pour une administration électronique au service du citoyen
- Rapport d'information n° 402 (2003-2004) du 6 juillet 2004 - par M. Gérard BRAUN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Atouts et ajustements de l'outil de coopération français en Turquie
- Rapport d'information n° 395 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La Documentation française : La réforme nécessaire pour un éditeur public de référence
- Rapport d'information n° 394 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Roumanie - Bulgarie, aux marches de l'Europe (mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004)
- Rapport d'information n° 393 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Paul ÉMIN, Gérard CORNU, Henri REVOL, Max MAREST, Bernard JOLY, Jean-Pierre BEL, Daniel REINER et Mme Odette TERRADE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'État
- Rapport d'information n° 392 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par MM. Joël BOURDIN, Pierre ANDRÉ et Jean-Pierre PLANCADE, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Objectif 3 % de recherche et développement : plus de recherche pour plus de croissance.
Les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe.
- Rapport d'information n° 391 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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XIe Cnuced : entre commerce sud / sud et négociations transatlantiques
(suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union Interparlementaire du 10 au 16 juin 2004)
- Rapport d'information n° 390 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. Jean BIZET, Mme Odette TERRADE, MM. Christian GAUDIN et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Pour un budget de stabilisation et de croissance.
Débat d'orientation budgétaire
- Rapport d'information n° 389 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La prolifération nucléaire
- Rapport d'information n° 388 (2003-2004) du 30 juin 2004 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
- Rapport d'information n° 385 (2003-2004) du 29 juin 2004 - par M. René TRÉGOUËT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen
- Rapport d'information n° 374 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par M. Francis GRIGNON, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Garantir les moyens d'une ambition
- Rapport d'information n° 371 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Jean DIONIS DU SEJOUR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean DIONIS DU SEJOUR, député et Jean-Claude ETIENNE, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La prévention des handicaps de l'enfant
- Rapport n° 363 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Francis GIRAUD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Les résultats du dépistage du cancer du sein
- Rapport n° 362 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Marc BERNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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L'impôt de solidarité sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale
- Rapport d'information n° 351 (2003-2004) du 16 juin 2004 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Le Fonds national de solidarité pour l'eau (fnse) : une expérience riche d'enseignements
- Rapport d'information n° 345 (2003-2004) du 15 juin 2004 - par M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale
- Rapport d'information n° 342 (2003-2004) du 9 juin 2004 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, de la commission des Affaires économiques et de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Israël et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ?
- Rapport d'information n° 340 (2003-2004) du 9 juin 2004 - par M. Guy PENNE, Mme Danielle BIDARD-REYDET et M. Jean FRANÇOIS-PONCET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Quels arbitrages pour le football professionnel ?
Les problèmes liés au développement économique du football professionnel
- Rapport d'information n° 336 (2003-2004) du 8 juin 2004 - par M. Yvon COLLIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Les nouveaux Etats membres et l'euro
- Rapport d'information n° 332 (2003-2004) du 2 juin 2004 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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Sports, argent, médias
- Rapport d'information n° 319 (2003-2004) du 25 mai 2004 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
- Rapport d'information n° 317 (2003-2004) du 19 mai 2004 - par MM. André BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Serbie, Monténégro, Kosovo, ensemble ou séparés vers l'Union européenne ?
- Rapport d'information n° 316 (2003-2004) du 19 mai 2004 - par MM. Jean-Marie POIRIER et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Berlin, ambitions et incertitudes du renouveau culturel
- Rapport d'information n° 294 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jacques VALADE, Jacques LEGENDRE, Jack RALITE, Michel THIOLLIÈRE et Marcel VIDAL, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
-
Nanosciences et progrès médical
- Rapport n° 293 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances,
- Rapport d'information n° 292 (2003-2004) du 5 mai 2004 - par MM. Jean ARTHUIS et Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La France en état d'urgence financière, Exécution du budget 2003 et perspectives pour 2004
- Rapport d'information n° 291 (2003-2004) du 5 mai 2004 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La candidature de la Turquie à l'Union européenne
- Rapport d'information n° 279 (2003-2004) du 29 avril 2004 - par MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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Pour une évolution des missions du Cnasea (centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles)
- Rapport d'information n° 276 (2003-2004) du 28 avril 2004 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Migrations et intégration : un défi pour l'Europe ?
- Rapport d'information n° 273 (2003-2004) du 27 avril 2004 - par M. Jean-Guy BRANGER, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Travaux de la Délégation française au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004 du Conseil de l'Europe,
- Rapport d'information n° 272 (2003-2004) du 27 avril 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Garde civile et Arme des carabiniers : Quels enseignements pour la Gendarmerie nationale ?
- Rapport d'information n° 266 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Philippe FRANÇOIS, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003
- Rapport d'information n° 263 (2003-2004) du 13 avril 2004 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire", organisé conjointement avec la délégation à l'aménagement et au développement durable au territoire de l'Assemblée nationale, le 4 décembre 2003
- Rapport d'information n° 252 (2003-2004) du 8 avril 2004 - par M. Jean FRANÇOIS-PONCET, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise
- Rapport n° 243 (2003-2004) du 4 mars 2004 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique.
- Rapport n° 235 (2003-2004) du 3 mars 2004 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
- Rapport d'information n° 233 (2003-2004) du 3 mars 2004 - par M. Serge LEPELTIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4e partie de la session ordinaire de 2003
- Rapport d'information n° 217 (2003-2004) du 17 février 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003,
- Rapport d'information n° 216 (2003-2004) du 16 février 2004 - par MM. Jean-Jacques HYEST, Christian COINTAT et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
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Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire
- Rapport d'information n° 205 (2003-2004) du 10 février 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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Les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006
- Rapport d'information n° 204 (2003-2004) du 5 février 2004 - par MM. Yann GAILLARD et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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Les comptes du Sénat (exercice 2002)
- Rapport d'information n° 200 (2003-2004) du 4 février 2004 - par M. Marc MASSION, fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
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La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise
- Rapport d'information n° 195 (2003-2004) du 3 février 2004 - par Mme Valérie LÉTARD, MM. Hilaire FLANDRE et Serge LEPELTIER, fait au nom de la Mission commune d'information
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Mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003, par une délégation de la commission des Affaires économiques et du Plan
- Rapport d'information n° 161 (2003-2004) du 21 janvier 2004 - par M. Gérard LARCHER et plusieurs de ses collègues, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Sur la situation des universités
- Rapport d'information n° 160 (2003-2004) du 21 janvier 2004 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
- Rapport d'information n° 118 (2003-2004) du 17 décembre 2003 - par M. Bernard JOLY, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
Le divorce. Rapport d'information sur le projet de loi relatif au divorce
- Rapport d'information n° 117 (2003-2004) du 16 décembre 2003 - par Mme Janine ROZIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Les dégrèvements d'impôts locaux.
- Rapport d'information n° 71 (2003-2004) du 19 novembre 2003 - par M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)
- Rapport d'information n° 69 (2003-2004) du 18 novembre 2003 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
-
L'enseignement des langues étrangères en France,
- Rapport d'information n° 63 (2003-2004) du 12 novembre 2003 - par M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
-
Les prélèvements obligatoires et leur évolution
- Rapport d'information n° 55 (2003-2004) du 5 novembre 2003 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
La candidature de la Roumanie à l'Union européenne
- Rapport d'information n° 52 (2003-2004) du 13 novembre 2003 - par M. André FERRAND, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Sur les prélèvements sociaux et leur évolution
- Rapport d'information n° 44 (2003-2004) du 29 octobre 2003 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
L'Agence française de l'ingénierie touristique
- Rapport d'information n° 42 (2003-2004) du 23 octobre 2003 - par Mme Marie-Claude BEAUDEAU, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale. (groupe de travail commun sur la péréquation : commission des Finances, commission des Affaires économiques et délégation à l'aménagement du territoire et au développement durable du territoire)
- Rapport d'information n° 40 (2003-2004) du 22 octobre 2003 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
-
Mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie.
- Rapport d'information n° 37 (2003-2004) du 22 octobre 2003 - par MM. Xavier de VILLEPIN, Hubert DURAND-CHASTEL et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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L'organisation du temps de travail et des procédures d'information des forces de sécurité intérieure
- Rapport d'information n° 25 (2003-2004) du 15 octobre 2003 - par M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Le compte d'avances aux collectivités locales
- Rapport d'information n° 24 (2003-2004) du 15 octobre 2003 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
- Rapport d'information n° 23 (2003-2004) du 15 octobre 2003 - par M. Jean-François LE GRAND, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Le logement locatif privé
- Rapport d'information n° 22 (2003-2004) du 15 octobre 2003 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)
- Rapport d'information n° 17 (2003-2004) du 14 octobre 2003 - par M. Roger BESSE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe
- Rapport d'information n° 3 (2003-2004) du 1er octobre 2003 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?
- Rapport d'information n° 2 (2003-2004) du 1er octobre 2003 - par MM. Jean BIZET, Michel BÉCOT et Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des Affaires économiques et de la Délégation pour l'Union européenne
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 2003-2004
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