- INTRODUCTION
- I. UN DEUXIÈME TRIMESTRE 2023 MARQUÉ
PAR L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE TURQUE ET, SURTOUT, PAR LE
QUATRIÈME SOMMET DES CHEFS D'ÉTAT ET DE GOUVERNEMENT À
REYKJAVIK
- A. LES RÉUNIONS DU BUREAU, DE LA COMMISSION
PERMANENTE ET DES COMMISSIONS
- B. DES MISSIONS D'OBSERVATION ÉLECTORALE
IMPORTANTES, MARQUÉES PAR UNE PARTICIPATION FRANÇAISE
RENFORCÉE EN TURQUIE
- C. LA CONFÉRENCE DE BERNE SUR LES
ÉLECTIONS EN TEMPS DE CRISE
- D. LE SOMMET DE REYKJAVIK : UN SOMMET
ESSENTIEL POUR RÉAFFIRMER L'AMBITION DU CONSEIL DE L'EUROPE
- A. LES RÉUNIONS DU BUREAU, DE LA COMMISSION
PERMANENTE ET DES COMMISSIONS
- II. L'ACTUALITÉ DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE
L'APCE AU COURS DE LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION ORDINAIRE
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- B. LE RAPPORT SUR L'OBSERVATION DE
L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE ET DES ÉLECTIONS
LÉGISLATIVES EN TURQUIE
- C. LES AUDITIONS ET ÉCHANGES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE AVEC PLUSIEURS PERSONNALITÉS
- 1. La séance de questions à
Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe
- 2. Le discours de M. Péter
Szijjártó, ministre des affaires étrangères et du
commerce de la Hongrie
- 3. Le discours de M. Edgars
Rinkçviès, ministre des affaires étrangères de la
Lettonie et président du Comité des Ministres
- 4. Le discours de Mme Nataa Pirc Musar,
Présidente de la Slovénie
- 1. La séance de questions à
Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe
- D. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- 1. Un entretien avec Mme Marie Fontanel,
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du
Conseil de l'Europe
- 2. Un entretien avec Mme Mme Violaine Billette de
Villemeur, ambassadrice, envoyée spéciale pour la
Biélorussie
- 3. Une rencontre avec M. Glauk Konjufca,
Président de l'Assemblée du Kosovo
- 4. Une rencontre avec une délégation
d'Israël
- 5. Une rencontre avec une délégation
du Canada
- 6. Une rencontre avec les avocats de M. Julian
Assange
- 1. Un entretien avec Mme Marie Fontanel,
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du
Conseil de l'Europe
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- III. MIGRATIONS, ZONES DE CONFLITS ET RESPECT DES
VALEURS AU CoeUR DES DÉBATS DE LA PARTIE DE SESSION
- A. LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME DANS LE
CADRE DES MIGRATIONS
- B. LA SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME DANS LES
ZONES DE CONFLITS
- C. LE RESPECT DES VALEURS DU CONSEIL DE L'EUROPE
DANS LES ÉTATS MEMBRES
- D. URGENCE DE SANTÉ PUBLIQUE : LA
NÉCESSITÉ D'UNE APPROCHE HOLISTIQUE DU MULTILATÉRALISME ET
DES SOINS DE SANTÉ
- E. LE BUDGET DU CONSEIL DE L'EUROPE
- F. RÉDUIRE LA FRACTURE
NUMÉRIQUE : PROMOUVOIR L'ÉGALITÉ D'ACCÈS AUX
TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES
- A. LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME DANS LE
CADRE DES MIGRATIONS
- I. UN DEUXIÈME TRIMESTRE 2023 MARQUÉ
PAR L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE TURQUE ET, SURTOUT, PAR LE
QUATRIÈME SOMMET DES CHEFS D'ÉTAT ET DE GOUVERNEMENT À
REYKJAVIK
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS
LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
- III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. OBSERVATION DE L'ÉLECTION
PRÉSIDENTIELLE ET DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES EN TURQUIE
- B. RELEVER LES DÉFIS SPÉCIFIQUES
AUXQUELS SONT CONFRONTÉS LES BIÉLORUSSES EN EXIL
- C. DÉVELOPPEMENTS POLITIQUES RÉCENTS
EN POLOGNE
- D. BUDGETS ET PRIORITÉS DU CONSEIL DE
L'EUROPE POUR LA PÉRIODE 2024-2025 - DÉPENSES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE BIENNAL 2024-2025
- E. INTÉGRATION DES MIGRANTS ET DES
RÉFUGIÉS : DES AVANTAGES POUR TOUTES LES PARTIES
- L'INCLUSION SOCIALE DES MIGRANTS, DES RÉFUGIÉS ET DES
PERSONNES DÉPLACÉES INTERNES PAR LE BIAIS DU SPORT -
PROTECTION SANITAIRE ET SOCIALE DES TRAVAILLEUSES ET DES TRAVAILLEURS
SANS-PAPIERS OU EN SITUATION IRRÉGULIÈRE
- F. RÉFORME DE LA LÉGISLATION DU
ROYAUME-UNI SUR LES DROITS DE L'HOMME : CONSÉQUENCES POUR LA PROTECTION
DES DROITS DE L'HOMME AU NIVEAU NATIONAL ET EUROPÉEN
- G. LES CONSÉQUENCES POLITIQUES DE
L'AGRESSION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE
- GUERRE D'AGRESSION CONTRE L'UKRAINE : PARTICIPATION DES ATHLÈTES
RUSSES ET BIÉLORUSSES AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS
2024
- H. ASSUREZ UN ACCÈS LIBRE ET SÛR PAR
LE CORRIDOR DE LATCHINE
- I. LA RÉPRESSION TRANSNATIONALE, UNE MENACE
CROISSANTE POUR L'ÉTAT DE DROIT ET LES DROITS DE L'HOMME
- J. RÉDUIRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE :
PROMOUVOIR L'ÉGALITÉ D'ACCÈS AUX TECHNOLOGIES
NUMÉRIQUES
- A. OBSERVATION DE L'ÉLECTION
PRÉSIDENTIELLE ET DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES EN TURQUIE
- IV. TEXTES ADOPTÉS PAR L'ASSEMBLÉE
PENDANT LA SESSION
- V. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ENTRE LES
DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES DE SESSION DE 2023
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2023
Rapports d'information
Rapport d'information n° 905 (2022-2023), déposé le