ANNEXES
I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Cette troisième partie de session s'est déroulée selon l'ordre du jour préparé par le Bureau puis adopté par l'Assemblée le lundi 19 juin 2023.
Plusieurs membres de la délégation française se sont inscrits aux différents débats et y ont participé comme indiqué ci-dessous.
Lundi 19 juin
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente ;
- Observation de l'élection présidentielle et des élections législatives en Turquie (14 et 28 mai 2023) : Mmes Mireille Clapot (Drôme - Apparentée au groupe Renaissance), au nom du groupe ADLE, Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains), Nicole Duranton (Eure - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) et M. Didier Marie (Seine maritime - Socialiste, Écologiste et Républicain) ;
- Questions à Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire générale du Conseil de l'Europe ;
- Discours de M. Péter Szijjártó, ministre des affaires étrangères et du commerce de la Hongrie : M. Thibaut François (Nord - Rassemblement national), au nom du groupe CE/AD, et M. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) ;
Mardi 20 juin
- Communication du Comité des Ministres - Discours de M. Edgars Rinkçviès, ministre des affaires étrangères de la Lettonie et président du Comité des Ministres : M. André Gattolin (Hauts-de-Seine - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) ;
- Relever les défis spécifiques auxquels sont confrontés les Biélorusses en exil : M. Jacques le Nay (Morbihan - Union Centriste), Mme Nicole Duranton (Eure - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), M. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) et Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) ;
- Développements politiques récents en Pologne : MM. Jacques Le Nay (Morbihan - Union Centriste), au nom du groupe ADLE, André Vallini (Isère - Socialiste, Écologiste et Républicain ) et Mme Nicole Duranton (Eure - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) ;
- Urgence de santé publique : la nécessité d'une approche holistique du multilatéralisme et des soins de santé ;
Mercredi 21 juin
- Discours de Son Excellence Mme Nataa Pirc Musar, Présidente de la Slovénie ;
- Débat conjoint : Budgets et priorités du Conseil de l'Europe pour la période 2024 - 2027 - Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice biennal 2024-2025 : Mmes Marietta Karamanli (Sarthe - Socialistes et apparentés) et Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains), au nom de la commission du règlement, des immunités, et des affaires institutionnelles ;
- Débat conjoint : intégration des migrants et des réfugiés : des avantages pour toutes les parties prenantes - l'inclusion sociale des migrants, des réfugiés et des personnes déplacées internes par le biais du sport - protection sanitaire et sociale des travailleuses et des travailleurs sans-papiers ou en situation irrégulière : Mme Marietta Karamanli, au nom du groupe socialiste, MM. Emmanuel Fernandes (Bas-Rhin - La France insoumise), au nom du groupe GUE, Thibault François (Nord - Rassemblement national), Jacques le Nay (Morbihan - Union Centriste) et Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste);
- Réforme de la législation du Royaume-Uni sur les droits de l'homme : conséquences pour la protection des droits de l'homme au niveau national et européen : MM. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains), au nom du groupe PPE/DC, Bertrand Bouyx (Calvados - Renaissance), président de la délégation française, et André Gattolin (Hauts-de-Seine - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) ;
Jeudi 22 juin
- Débat conjoint selon la procédure d'urgence : les conséquences politiques de l'agression de la fédération de Russie contre l'Ukraine - guerre d'agression contre l'Ukraine : participation des athlètes russes et biélorusses aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ? : MM. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) et André Gattolin (Hauts-de-Seine - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) ;
- Débat selon la procédure d'urgence : assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine : M. Bertrand Bouyx (Calvados - Renaissance), au nom du groupe ADLE ;
Vendredi 23 juin
- La répression transnationale, une menace croissante pour l'État de droit et les droits de l'homme : MM. André Gattolin (Hauts-de-Seine - Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), au nom du groupe ADLE et au nom de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme, et Frédéric Mathieu (Ille-et-Vilaine - La France insoumise), au nom du groupe GUE ;
- Réduire la fracture numérique : promouvoir l'égalité d'accès aux technologies numériques : M. Frédéric Mathieu (Ille-et-Vilaine - La France insoumise) et Mme Mireille Clapot (Drôme - Apparentée au groupe Renaissance).