- INTRODUCTION
- I. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS LES
COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- II. L'ACTIVITÉ DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE ENTRE LES SESSIONS
D'ÉTÉ ET D'AUTOMNE
- III. L'ACTUALITÉ DU CONSEIL DE L'EUROPE ET
DE L'APCE AU COURS DE LA PREMIÈRE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- B. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- C. LES AUDITIONS ET ÉCHANGES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE AVEC PLUSIEURS PERSONNALITÉS
- D. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- 1. Un entretien avec Mme Marie Fontanel,
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du
Conseil de l'Europe
- 2. Une séquence d'échanges avec M.
Mattias Guyomar, juge français à la Cour européenne des
droits de l'Homme
- 3. Une rencontre entre la délégation
française et la délégation arménienne
- 4. Un entretien avec le Président de
l'Assemblée du Kosovo
- 1. Un entretien avec Mme Marie Fontanel,
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du
Conseil de l'Europe
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- IV. DES DÉBATS PORTANT SUR DES SUJETS
D'INQUIÉTUDE DIVERS MAIS ESSENTIELS
- A. LES TENSIONS QUI MENACENT L'EUROPE
- 1. Le sommet de Reykjavik du Conseil de
l'Europe : unis autour de valeurs face à des défis hors du
commun
- 2. Questions juridiques et violations des droits
de l'Homme liées à l'agression de la Fédération de
Russie contre l'Ukraine
- 3. Les tensions récentes entre Pristina et
Belgrade
- 4. Répondre aux conséquences
humanitaires du blocus du corridor de Latchine
- 1. Le sommet de Reykjavik du Conseil de
l'Europe : unis autour de valeurs face à des défis hors du
commun
- B. LE RESPECT DES DROITS DE L'HOMME EN CAS DE
CONFLIT
- 1. Les violences sexuelles liées au
conflit
- 2. Impact environnemental et conflits
armés
- 3. Émergence des systèmes d'armes
létales autonomes et leur nécessaire appréhension par le
droit européen des droits de l'Homme
- 4. Traiter la question des combattants
étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et
d'ailleurs dans les États membres du Conseil de l'Europe
- 1. Les violences sexuelles liées au
conflit
- C. LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES
- D. LE CONTRÔLE CONTINU DU RESPECT DES
OBLIGATIONS DÉCOULANT DE L'ADHÉSION AU CONSEIL DE L'EUROPE
- E. CONSTRUIRE LES RÉSEAUX UNIVERSITAIRES
OUVERTS DU CONSEIL DE L'EUROPE
- F. LES DÉFIS ÉTHIQUES, CULTURELS ET
ÉDUCATIFS LIÉS AUX APPLICATIONS DE TRAÇAGE DES
CONTACTS
- A. LES TENSIONS QUI MENACENT L'EUROPE
- I. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS LES
COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. LES TENSIONS QUI MENACENT L'EUROPE
- 1. Le sommet de Reykjavik du Conseil de
l'Europe : unis autour de valeurs face à des défis hors du
commun
- 2. Questions juridiques et violations des droits
de l'Homme liées à l'agression de la Fédération de
Russie contre l'Ukraine
- 3. Les tensions récentes entre Pristina et
Belgrade
- 4. Répondre aux conséquences
humanitaires du blocus du corridor de Latchine : l' intervention de M.
Bertrand Bouyx, au nom du groupe ADLE
- 1. Le sommet de Reykjavik du Conseil de
l'Europe : unis autour de valeurs face à des défis hors du
commun
- B. LE RESPECT DES DROITS DE L'HOMME EN CAS DE
CONFLIT
- 1. Les violences sexuelles liées au
conflit
- 2. Impact environnemental et conflits
armés
- 3. Émergence des systèmes d'armes
létales autonomes et leur nécessaire appréhension par le
droit européen des droits de l'Homme
- 4. Traiter la question des combattants
étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et
d'ailleurs dans les États membres du Conseil de l'Europe
- 1. Les violences sexuelles liées au
conflit
- C. LES DÉBAT CONJOINT SUR LES VIOLENCES
FAITES AUX FEMMES
- D. CONSTRUIRE LES RÉSEAUX UNIVERSITAIRES
OUVERTS DU CONSEIL DE L'EUROPE
- E. LES APPLICATIONS DE TRAÇAGE DES
CONTACTS : DÉFIS ÉTHIQUES, CULTURELS ET
ÉDUCATIFS
- A. LES TENSIONS QUI MENACENT L'EUROPE
- III. LES TEXTES ADOPTÉS AU COURS DE LA
PARTIE DE SESSION
- IV. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ENTRE LA
QUATRIÈME PARTIE DE SESSION DE 2022 ET LA PREMIÈRE PARTIE DE
SESSION DE 2023
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la première partie de session de 2023
Rapports d'information
Rapport d'information n° 535 (2022-2023), déposé le