ANNEXES
I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Cette première partie de session s'est déroulée selon l'ordre du jour préparé par le Bureau puis adopté par l'Assemblée le lundi 23 janvier au matin.
Plusieurs membres de la délégation française se sont inscrits aux différents débats et y ont participé comme indiqué ci-dessous.
Au cours de cette première partie de session, M. Bertrand Bouyx, président de la délégation française, a présidé la séance plénière les 25 et 26 janvier, en sa qualité de vice-président de l'APCE.
Lundi 23 janvier
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente ;
- Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d'ailleurs dans les États membres du Conseil de l'Europe : MM. Emmanuel Fernandes (Bas-Rhin - La France insoumise), au nom du groupe GUE, André Vallini (Isère - Socialiste, écologiste et républicain) et Jacques Le Nay (Morbihan - Union centriste) ;
Mardi 24 janvier
- Violences sexuelles liées aux conflits : M. Alain Milon (Vaucluse - Les Républicains) et Mme Marietta Karamanli (Sarthe - Socialistes et apparentés) ;
- Discours de Mme Annalena Baerbock, ministre des affaires étrangères de l'Allemagne ;
- Questions à Mme Marija Pejèinoviæ Buriæ, Secrétaire générale du Conseil de l'Europe : M. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) ;
- Le sommet de Reykjavik du conseil de l'Europe : unis autour de valeurs face à des défis hors du commun : MM. Bernard Fournier, Bertrand Bouyx (Calvados - Renaissance), Alain Milon, François Calvet (Pyrénées orientales - Les Républicains) et Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) ;
Mercredi 25 janvier
- Impact environnemental des conflits armés : M. Alain Milon et Mme Mireille Clapot (Drôme - Renaissance) ;
- Les applications de traçage des contacts : défis éthiques, culturels et éducatifs : Mmes Marietta Karamanli, au nom du groupe socialiste, MarieChristine Dalloz, au nom du groupe PPE/DC, Mireille Clapot, au nom du groupe ALDE, et M. François Calvet ;
- Débat d'actualité : les tensions récentes entre Pristina et Belgrade : Mme Liliana Tanguy (Finistère - Renaissance), au nom du groupe ADLE ;
- Débat conjoint : la Convention d'Istanbul : progrès et défis ; le rôle et la responsabilité des hommes et des garçons dans l'élimination de la violence à l'égard des femmes et des filles fondée sur le genre ; trouver des solutions à la captivité conjugale : Mme Anne Stambach-Terrenoir (Haute-Garonne - La France insoumise), au nom du groupe GUE, MM. François Calvet, Bertrand Bouyx, et Bernard Fournier ;
Jeudi 26 janvier
- Débat selon la procédure d'urgence : questions juridiques et violations des droits de l'Homme liées à l'agression de la fédération de Russie contre l'Ukraine : MM. André Gattolin (Hauts-de-Seine - Rassemblement des démocrates indépendants et progressistes), Bertrand Bouyx, Bernard Fournier et Mme Mireille Clapot ;
- Discours de Mme Katrin Jakobsdottir, première ministre d'Islande : MM. Bernard Fournier, au nom du groupe PPE/DC et André Gattolin ;
- L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier- décembre 2022) ;
- Le respect des obligations et engagements de la république de Moldavie ;
- Répondre aux conséquences humanitaires du blocus du corridor de Latchine : M. Bertrand Bouyx, au nom du groupe ADLE ;
Vendredi 27 janvier
- Émergence des systèmes d'armes létales autonomes (SALA) et leur nécessaire appréhension par le droit européen des droits de l'Homme : MM. André Gattolin, au nom du groupe ADLE, et Claude Kern (Bas-Rhin - Union centriste) ;
- Construire les réseaux universitaires ouverts du conseil de l'Europe (OCEAN) : MM. Claude Kern et André Gattolin.