Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Roger KAROUTCHI , fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018
Disponible au format PDF (784 Koctets)
Synthèse du rapport (223 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR
SPÉCIAL
-
PREMIÈRE PARTIE - LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
-
I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UN BUDGET DE SOUTIEN À UN SECTEUR EN
DIFFICULTÉ
-
II. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES
CULTURELLES » : DES CRÉDITS LARGEMENT CONSACRÉS AU
FINANCEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE
-
A. LES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN FAVEUR
DU LIVRE, UNE PARTIE DU FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
-
1. Un programme largement consacré au
financement de la Bibliothèque nationale de France
-
2. Une politique marquée par le Plan
bibliothèques, dont le financement échappe en grande partie au
programme « Livre et industries culturelles »
-
3. Une augmentation des crédits du programme
résultant de la budgétisation du financement du Centre national
du livre
-
1. Un programme largement consacré au
financement de la Bibliothèque nationale de France
-
B. LA POURSUITE DU SOUTIEN AUX INDUSTRIES
CULTURELLES
-
A. LES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN FAVEUR
DU LIVRE, UNE PARTIE DU FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
-
III. LE CINÉMA, UN SECTEUR SOUTENU HORS
CRÉDITS BUDGÉTAIRES
-
I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UN BUDGET DE SOUTIEN À UN SECTEUR EN
DIFFICULTÉ
-
SECONDE PARTIE - LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
-
I. UNE RÉDUCTION GLOBALE DU MONTANT DES
RESSOURCES CONSACRÉES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC DANS UN CONTEXTE DE
RÉFORME DU SECTEUR
-
II. UNE CONTRIBUTION AUX ÉCONOMIES QUI NE
TIENT PAS COMPTE DES EFFORTS RÉALISÉS PAR CERTAINS ACTEURS DE
L'AUDIOVISUEL PUBLIC
-
A. FRANCE TÉLÉVISIONS : L'EFFORT
LE PLUS IMPORTANT EN VALEUR ABSOLUE MAIS DES MARGES DE PROGRESSION
CONSIDÉRABLES
-
B. RADIO FRANCE : UNE INTERROGATION DE TAILLE
SUR LE FINANCEMENT DU CHANTIER DE RÉHABILITATION DE LA MAISON DE LA
RADIO
-
C. DES EFFORTS DEMANDÉS À DES
SOCIÉTÉS AYANT RÉALISÉ LEURS RÉFORMES DE
STRUCTURES ET LA MAÎTRISE DE LEURS CHARGES : ARTE, FRANCE
MÉDIAS MONDE ET L'INA
-
A. FRANCE TÉLÉVISIONS : L'EFFORT
LE PLUS IMPORTANT EN VALEUR ABSOLUE MAIS DES MARGES DE PROGRESSION
CONSIDÉRABLES
-
III. LA DIFFICILE COMPARAISON DU COÛT DES
PROGRAMMES DE FRANCE TÉLÉVISIONS
-
I. UNE RÉDUCTION GLOBALE DU MONTANT DES
RESSOURCES CONSACRÉES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC DANS UN CONTEXTE DE
RÉFORME DU SECTEUR
-
EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
-
LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
-
AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES