Culture : documents récents

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Dernières vidéos

2024

10 décembre 2024
- Encadrement de l'activité des plateformes de revente - Texte n° 194 (Texte)
2 décembre 2024
- Budget 2025 : Culture - Rapport spécial n° 144 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Action culturelle extérieure - Avis n° 149 tome I (Avis)
- Budget 2025 : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 149 tome II (Avis)
- Budget 2025 : Presse - Avis n° 149 tome IV (Avis)
26 novembre 2024
- Budget 2025 : Enseignement supérieur - Avis n° 149 tome V (Avis)
25 novembre 2024
- Sanctionner les auteurs d'incendies volontaires du patrimoine - Texte n° 161 (Texte)
- Budget 2025 : Audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde - Programme de transformation - Avis n° 146 tome X (Avis)
21 novembre 2024
- Budget 2025 : Audiovisuel public - Avis n° 149 tome IV (Avis)
- Budget 2025 : Cinéma - Avis n° 149 tome IV (Avis)
19 novembre 2024
- Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
18 novembre 2024
- Budget 2025 : Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public - Rapport spécial n° 144 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 144 annexe 31 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 146 tome II (Avis)
- Budget 2025 : Patrimoines - Avis n° 149 tome II (Avis)
15 novembre 2024
- Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte n° 140 (Texte)
14 novembre 2024
- Promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives - Texte n° 123 (Texte)
8 novembre 2024
- Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
- Corrida et combats de coqs - Rapport n° 115 (Rapport)
6 novembre 2024
- Corrida et combats de coqs - Texte n° 116 (Texte)
25 octobre 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 12 (Texte)
24 octobre 2024
- Conservation du patrimoine rural - Texte n° 78 (Texte)
18 octobre 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Rapport n° 40 (Rapport)
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 5 (Texte)
16 octobre 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte de la commission n° 41 (Texte)
11 octobre 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Rapport n° 20 (Rapport)
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Avis n° 16 (Avis)
9 octobre 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte de la commission n° 21 (Texte)
4 octobre 2024
- Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative. - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
1er octobre 2024
- Sauvegarde des monuments historiques et religieux - Texte n° 773 (Texte)
23 septembre 2024
- Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver - Rapport d'information n° 765 (Rapport d'information)
29 juillet 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 741 (Texte)
26 juillet 2024
- Qualité et indépendance du service public de l'audiovisuel - Texte n° 740 (Texte)
22 juillet 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 720 (Texte)
19 juillet 2024
- Fait culturel et aménagement des espaces publics - Texte n° 732 (Texte)
22 avril 2024
- Protection sociale des journalistes travaillant à l'étranger - Texte n° 541 (Texte)
11 avril 2024
- Service civique - Texte n° 115 (Texte)
5 avril 2024
- Service civique - Rapport n° 496 (Rapport)
3 avril 2024
- Service civique - Texte de la commission n° 497 (Texte)
29 mars 2024
- Des programmes d'investissement d'avenir à France 2030 : les financements exceptionnels accordés au secteur de la culture - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
- Corrida et combats de coqs - Texte n° 475 (Texte)
7 mars 2024
- Enseignement de la danse et diversité des pratiques - Texte n° 407 (Texte)
16 février 2024
- Liberté éditoriale des services de communication audiovisuelle privés - Texte n° 351 (Texte)
15 février 2024
- Filière cinématographique en France - Texte n° 71 (Texte)
12 février 2024
- Commission départementale du patrimoine et de l'architecture - Texte n° 326 (Texte)
9 février 2024
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte n° 29 (Texte)
- Filière cinématographique en France - Rapport n° 322 (Rapport)
7 février 2024
- Filière cinématographique en France - Texte de la commission n° 323 (Texte)

2023

27 décembre 2023
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Texte n° 36 (Texte)

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