Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (26, 27 novembre, 2, 3 décembre 2024, 17 et 20 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Article 5 (Ajustements de la fiscalité applicable aux installations nucléaires de base)

P. 6041 (texte intégral du JO)

Article 7 (Adaptation des tarifs d'accise sur l'électricité et diverses simplifications et sécurisations)

P. 6069 (texte intégral du JO)
P. 6073 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier (suite) :

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-2257 (Création d'une taxe annuelle incitative relative à l'acquisition de véhicules légers à faibles émissions)

P. 6151 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Santé :

État B

P. 7148 (texte intégral du JO)

  Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (suite) :

P. 7210 (texte intégral du JO)

  Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :

P. 7354 (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel public - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 363 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 723 et suivantes (texte intégral du JO)

État B

P. 738 et suivantes (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

P. 798 et suivantes (texte intégral du JO)