Interventions en commission de Hervé GILLÉ - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Raphaël Doutrebente, président de l'alliance Fret Ferroviaire Français du Futur (4F)

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    MI Gestion de l'eau

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport relatif aux communes nouvelles

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Patrice Vergriete, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du jeudi 15 juin 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde sur les mobilités innovantes

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. André Bernard, vice-président de Chambres d'agriculture France et président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Jean-Luc Ventura, président et Mme Anne-Laure Makinsky, déléguée générale de l'Union des industries et des entreprises de l'eau (UIE)

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Olivier Thibault, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de MM. Thierry Caquet, directeur scientifique environnement, et Marc Gauchée, conseiller du P-DG pour les relations parlementaires et institutionnelles, de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    État des lieux des difficultés et des attentes des collectivités territoriales dans leur relation avec l'ANCT - Audition d'associations de collectivités

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mardi 16 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Table ronde consacrée aux offices de l'eau dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 11 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de MM. Alain Soulan, directeur général adjoint, et Jean-Michel Soubeyroux, directeur adjoint scientifique à la direction de la climatologie et des services climatiques de Météo-France

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des concessions autoroutières - Audition des associations d'usagers des autoroutes

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de Mme Coralie Denoues, vice-présidente, présidente du département des Deux-Sèvres, MM. Hervé Cochetel, directeur général des services, Édouard Guillot, conseiller Environnement de l'Assemblée des Départements de France (ADF)

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de MM. Hervé Paul, vice-président « référent eau », Franco Novelli, adjoint au chef du département cycle de l'eau et Mme Cyrielle Vandewalle, chargée de mission gestion et préservation des ressources en eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

    Audition de Mme Aurélie Colas, déléguée générale, et MM. Christophe Tanguy et Vincent Darras, membres du bureau de la Fédération professionnelle des entreprises de l'Eau (FP2E)

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de MM. Sylvain Boucherand, président de la commission environnement, Pascal Guihéneuf et Serge Le Quéau, rapporteurs de l'avis « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité, partage) en France face aux changements climatiques ? » du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Alexis Guilpart, animateur du réseau « Eau et Milieux Aquatiques » de France Nature Environnement (FNE)

  • Réunion du jeudi 6 avril 2023

    MI Gestion de l'eau

    Gestion de l'eau et innovation - Audition MM. Hugo Bardi, directeur général adjoint de Saur water engineering, Laurent Brunet, directeur technique de Suez eau France, Pierre Ribaute, directeur général Eau France et Dominique Gatel, directeur des affaires publiques de Veolia

  • Réunion du jeudi 30 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition d'acteurs de l'hydroélectricité

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des concessions d'autoroutes - Audition de MM. Éric Jeansannetas, président, et Vincent Delahaye, rapporteur de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (2020)

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition plénière de la Fédération nationale de la pêche en France (FNPF)

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Collectivités territoriales - Audition de M. Christian Métairie, maire d'Arcueil, coprésident de la commission « transition écologique » de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité

    Collectivités territoriales - Audition de M. Régis Banquet, président de Carcassonne Agglo, vice-président d'Intercommunalités de France chargé du grand cycle de l'eau et Oriane Cébile, conseillère eau, climat, énergie et biodiversité d'Intercommunalités de France

  • Réunion du jeudi 23 mars 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du jeudi 16 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Jean Launay, président du Comité national de l'eau (CNE)

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale, et M. Pierre Pannet, directeur adjoint des actions territoriales, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Frédéric Veau, préfet délégué interministériel chargé du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de MM. Bruno Forel, président, Frédéric Molossi co-président et Mme Catherine Gremillet directrice de l'Association nationale des élus des bassins (ANEB)

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition des agences de l'eau

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    MI Gestion de l'eau

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie

    Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France

  • Réunion du mardi 24 janvier 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113 « Paysages, eau, biodiversité » et 159 « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

    Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE