Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Emily O'Reilly, Médiatrice européenne (en téléconférence)
Politique étrangère et de défense - Initiatives européennes visant à renforcer l'industrie de la défense - communication de Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Consigne pour réemploi et recyclage sur les emballages - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Gestion des déchets dans les outre-mer - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Déplacement en Moldavie d'une délégation de la commission des affaires européennes du 24 au 27 avril 2023 - Communication
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
État des lieux des difficultés et des attentes des collectivités territoriales dans leur relation avec l'ANCT - Audition d'associations de collectivités
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Emballages et déchets d'emballages - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019-1020 et la directive (UE) 2019-904, et abrogeant la directive 94-62-CE (COM (2022) 677 final)
Réunion du jeudi 30 mars 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Réunion du lundi 20 mars 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de MM. Maxime Combes, Daniel Ibanez et Mme Françoise Verchère, auteurs d'une proposition de loi visant à diminuer la consommation d'énergie pour le bâti
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 6 mars 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Julien Denormandie, ancien ministre chargé de la ville et du logement
Audition de M. Vincent Aussilloux, directeur du département économie et finances de France Stratégie, et Mme Sylvie Montout, responsable de projet en charge de l'évaluation du plan de relance
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des lois
Proposition de loi visant à renforcer la voix des élus au sein du service public de l'assainissement francilien - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mardi 7 février 2023
CS Risque incendie
Réunion constitutive
Réunion du mardi 7 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. François de Rugy, ancien ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie
Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
CE Rénovation énergétique
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 19 janvier 2023
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Actualités de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 15 décembre 2022
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes, et M. Franck Perraud, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux de la COP15 Biodiversité - Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE