Sommaire
Présidence de Mme Sylvie Robert
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.
2. Financement de la sécurité sociale pour 2024. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Après l’article 34 bis (suite)
Amendement n° 1183 rectifié de M. Alexandre Ouizille. – Rejet.
Amendement n° 781 rectifié bis de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 1226 rectifié de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 780 rectifié bis de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 929 rectifié de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 37 rectifié ter de M. Alain Milon. – Retrait.
Amendement n° 369 rectifié quater de M. Alain Milon. – Rejet.
Amendement n° 927 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 172 rectifié ter de M. Alain Milon. – Retrait.
Amendement n° 298 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 129 rectifié ter de M. Alain Milon. – Retrait.
Amendement n° 1179 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 299 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 775 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 1181 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 776 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 300 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 778 rectifié de Mme Anne Souyris. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1182 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 777 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 562 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Retrait.
Amendement n° 784 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 786 de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 785 de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 301 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 302 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 517 rectifié de Mme Monique Lubin. – Rejet.
Amendement n° 388 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° 1186 de Mme Corinne Féret. – Devenu sans objet.
Amendement n° 699 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Devenu sans objet.
Amendement n° 304 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1189 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° 1191 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1204 de M. Alexandre Ouizille. – Rejet.
Amendement n° 1077 rectifié de Mme Brigitte Micouleau. – Retrait.
Amendement n° 707 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 536 rectifié ter de M. Stéphane Sautarel. – Rejet.
Amendement n° 708 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 1000 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 305 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 37 quater (nouveau) – Adoption.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sophie Primas
3. Mise au point au sujet de votes
4. Modification de l’ordre du jour
5. Candidature à une délégation sénatoriale
6. Financement de la sécurité sociale pour 2024. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Amendement n° 306 de la commission. – Retrait.
Amendement n° 307 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 716 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Retrait.
Amendement n° 308 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 309 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1092 de Mme Samantha Cazebonne. – Non soutenu.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 873 de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Non soutenu.
Amendement n° 440 de Mme Maryse Carrère. – Non soutenu.
Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Amendement n° 311 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 625 rectifié ter de M. Michel Canévet. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 933 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
Amendement n° 950 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 439 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° 968 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° 312 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 313 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 314 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 315 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1074 de Mme Nadège Havet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 1383 du Gouvernement. – Retrait.
Amendement n° 316 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 317 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 318 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 319 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 320 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 829 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 830 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 1211 de Mme Monique Lubin. – Rejet.
Amendement n° 1376 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 321 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 322 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1368 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 1369 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 832 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Retrait.
Amendement n° 833 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 834 rectifié bis de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 835 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 1043 de Mme Nadège Havet. – Retrait.
Amendement n° 1216 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.
Amendement n° 324 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 325 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 40 ter (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 326 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 40 quinquies (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 327 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 328 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1230 rectifié de Mme Monique Lubin. – Rejet.
Amendements identiques nos 881 rectifié bis de M. Alain Duffourg et 1129 rectifié de M. Victorin Lurel. – Devenus sans objet.
Amendement n° 1233 rectifié de Mme Monique Lubin. – Rejet.
Amendement n° 657 rectifié ter de Mme Catherine Conconne. – Rejet.
Amendement n° 1117 rectifié bis de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 1118 rectifié bis de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 1037 de M. Xavier Iacovelli. – Retrait.
Amendement n° 428 rectifié bis de M. Sebastien Pla. – Non soutenu.
Amendement n° 1034 de M. Dominique Théophile. – Rejet.
Amendement n° 1318 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° 1323 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° 1322 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° 1325 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet par scrutin public n° 51.
Amendement n° 1326 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° 1321 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° 329 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 1320 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Retrait.
Amendement n° 93 rectifié quinquies de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 160 rectifié sexies de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Amendement n° 1098 rectifié bis de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Retrait.
Amendement n° 96 rectifié quinquies de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 877 rectifié de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Non soutenu.
Amendement n° 99 rectifié quinquies de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 100 rectifié quinquies de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 330 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 960 rectifié bis de Mme Céline Brulin. – Retrait.
Amendement n° 934 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Adoption de l’article.
Mme Corinne Imbert, rapporteure
Amendement n° 150 rectifié de M. Jean-Marie Vanlerenberghe. – Devenu sans objet.
Amendements nos 24 rectifié bis et 25 rectifié bis de M. Alain Milon. – Devenus sans objet.
Amendement n° 936 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Devenu sans objet.
Amendement n° 332 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure
Amendement n° 937 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 334 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 335 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 619 rectifié bis de M. Michel Canévet. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article 46 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 336 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1382 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1038 rectifié de M. Xavier Iacovelli. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 1386 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Amendement n° 1112 de M. Michel Canévet. – Non soutenu.
Vote sur l’ensemble de la troisième partie
Adoption de l’ensemble de la troisième partie du projet de loi, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
Renvoi de la suite de la discussion.