-
Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne
- Rapport d'information n° 867 (2015-2016) du 30 septembre 2016 - par MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Yves DAUDIGNY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
-
Rapport sur le décret d'avance relatif au financement des contrats aidés, de l'hébergement d'urgence et des frais de justice
- Rapport d'information n° 859 (2015-2016) du 28 septembre 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
-
Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement
- Rapport d'information n° 858 (2015-2016) du 28 septembre 2016 - par MM. Vincent CAPO-CANELLAS, Yvon COLLIN, Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, MM. Thierry FOUCAUD, Roger KAROUTCHI, Mme Fabienne KELLER, MM. François PATRIAT et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des finances
-
100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
- Rapport d'information n° 850 (2015-2016) du 27 septembre 2016 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de la mission d'information
-
Sur la mission effectuée par une délégation de la commission aux États-Unis du 10 au 15 avril 2016
- Rapport d'information n° 843 (2015-2016) du 21 septembre 2016 - par MM. Éric BOCQUET, Jacques CHIRON, Philippe DALLIER, Vincent DELAHAYE, Bernard LALANDE et Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
-
Repenser le FNADT en faveur du développement rural
- Rapport d'information n° 838 (2015-2016) du 21 septembre 2016 - par M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances
-
Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes
- Rapport d'information n° 835 (2015-2016) du 20 septembre 2016 - par Mmes Chantal JOUANNO et Christiane HUMMEL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2016
- Rapport d'information n° 811 (2015-2016) du 21 juillet 2016 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement
- Rapport d'information n° 807 (2015-2016) du 20 juillet 2016 - par M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
-
Un an à l'écoute des entrepreneurs
- Rapport d'information n° 800 (2015-2016) du 18 juillet 2016 - par Mme Élisabeth LAMURE, MM. Jérôme DURAIN, Guy-Dominique KENNEL, Mmes Valérie LÉTARD, Patricia MORHET-RICHAUD et M. Claude NOUGEIN, fait au nom de la délégation aux entreprises
-
L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé
- Rapport d'information n° 799 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
-
Les entretiens de la prospective 2
- Rapport d'information n° 798 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
-
Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation
- Rapport d'information n° 797 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Pascal ALLIZARD, Gérard CÉSAR, Mme Gisèle JOURDA, MM. Yves POZZO di BORGO, André REICHARDT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !
- Rapport d'information n° 795 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Jacques LEGENDRE et Gaëtan GORCE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
- Rapport d'information n° 794 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Jacques GAUTIER, Daniel REINER, Jean-Marie BOCKEL, Jeanny LORGEOUX, Cédric PERRIN et Gilbert ROGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
« Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
- Rapport d'information n° 793 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ?
- Rapport d'information n° 789 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par Mme Marie-France BEAUFILS, fait au nom de la commission des finances
-
Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens
- Rapport d'information n° 788 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. François BONHOMME et Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
La simplification du droit : regard comparatif (Allemagne, Pays-Bas et Suède)
- Rapport d'information n° 784 (2015-2016) du 12 juillet 2016 - par Mme Élisabeth LAMURE, fait au nom de la délégation aux entreprises
-
Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif
- Rapport d'information n° 775 (2015-2016) du 7 juillet 2016 - par MM. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Jacques GILLOT et Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Financement des PME : quelle mobilisation des instruments financiers européens ?
- Rapport d'information n° 768 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet
- Rapport d'information n° 767 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par MM. François PILLET et Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Pour une programmation budgétaire crédible : les enjeux des hypothèses de croissance potentielle
- Rapport d'information n° 764 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
-
Le débat d'orientation des finances publiques pour 2017
- Rapport d'information n° 763 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
-
De l'Islam en France à un Islam de France, établir la transparence et lever les ambiguïtés
- Rapport d'information n° 757 (2015-2016) du 5 juillet 2016 - par Mme Nathalie GOULET et M. André REICHARDT, co-rapporteur, fait au nom de la mission d'information
-
Associations : les femmes s'engagent !
- Rapport d'information n° 748 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par Mme Chantal JOUANNO, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? »
- Rapport d'information n° 747 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par M. Richard YUNG, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
- Rapport d'information n° 746 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par MM. Jean BIZET, Pascal ALLIZARD et François MARC, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Le 8 mars 2016 au Sénat, Journée internationale des droits des femmes
- Rapport d'information n° 745 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par Mme Chantal JOUANNO, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Rapport n° 742 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les maladies à transmission vectorielle
- Rapport n° 741 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, François COMMEINHES, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles
- Rapport d'information n° 740 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
-
Le médicament : à quel prix ?
- Rapport d'information n° 739 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Gilbert BARBIER et Yves DAUDIGNY, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien
- Rapport d'information n° 738 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Alain MILON, Gilbert BARBIER, Mmes Laurence COHEN, Chantal DESEYNE et M. Jean-Louis TOURENNE, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Une orientation réussie pour tous les élèves
- Rapport d'information n° 737 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Guy-Dominique KENNEL, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
La Turquie : une relation complexe mais incontournable
- Rapport d'information n° 736 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Claude MALHURET, Claude HAUT et Mme Leila AÏCHI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
- Rapport d'information n° 733 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Daniel DUBOIS, fait au nom de la commission des affaires économiques
-
Sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal
- Rapport d'information n° 731 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances
- Quand la réforme rencontre les territoires - Deuxième rapport d'étape de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
-
Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches »
- Rapport d'information n° 729 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances
-
Sahel : repenser l'aide publique au développement
- Rapport d'information n° 728 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Henri de RAINCOURT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe
- Rapport d'information n° 725 (2015-2016) du 27 juin 2016 - par MM. Jean BIZET, Pascal ALLIZARD, René DANESI, Mme Fabienne KELLER et M. Claude KERN, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires
- Rapport d'information n° 721 (2015-2016) du 23 juin 2016 - par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Robert LAUFOAULU, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier
- Rapport d'information n° 720 (2015-2016) du 23 juin 2016 - par MM. François CALVET et Marc DAUNIS, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier
- Rapport d'information n° 720 (2015-2016) du 23 juin 2016 - par MM. François CALVET et Marc DAUNIS, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Pour une diplomatie économique utile aux PME
- Rapport d'information n° 711 (2015-2016) du 22 juin 2016 - par M. Jean-Paul ÉMORINE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté
- Rapport d'information n° 692 (2015-2016) du 15 juin 2016 - par Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques
-
Expertise France : 3 ans pour devenir une référence internationale
- Rapport d'information n° 675 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par M. Christian CAMBON et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse
- Rapport d'information n° 668 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mme Catherine GÉNISSON et M. Gérard ROCHE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
-
Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité
- Rapport d'information n° 667 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mmes Caroline CAYEUX et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
L'Union européenne et les négociations interchypriotes
- Rapport d'information n° 663 (2015-2016) du 2 juin 2016 - par M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ?
- Rapport d'information n° 656 (2015-2016) du 1er juin 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
-
Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin
- Rapport d'information n° 647 (2015-2016) du 26 mai 2016 - par Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux entreprises
-
Localiser les droits des travailleurs détachés dans le pays d'accueil
- Rapport d'information n° 645 (2015-2016) du 26 mai 2016 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation
- Rapport d'information n° 642 (2015-2016) du 26 mai 2016 - par M. François GROSDIDIER et Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture
- Rapport d'information n° 622 (2015-2016) du 24 mai 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, , fait au nom de la commission des finances
-
Défis et opportunités - Collectivités françaises des Amériques
- Rapport d'information n° 621 (2015-2016) du 23 mai 2016 - par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Réussir le cluster de Paris-Saclay
- Rapport d'information n° 620 (2015-2016) du 23 mai 2016 - par M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances
-
Les comptes du Sénat de l'exercice 2015
- Rapport d'information n° 618 (2015-2016) du 20 mai 2016 - par M. Bernard LALANDE, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
-
Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport n° 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport n° 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Eau : urgence déclarée
- Rapport d'information n° 616 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par MM. Henri TANDONNET et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
-
Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte
- Rapport d'information n° 609 (2015-2016) du 12 mai 2016 - par MM. Louis NÈGRE et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe
- Rapport d'information n° 607 (2015-2016) du 12 mai 2016 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
L'imagerie médicale en France
- Rapport d'information n° 602 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Daniel CHASSEING, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
- Rapport n° 571 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les robots et la loi
- Rapport n° 570 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite
- Rapport d'information n° 563 (2015-2016) du 28 avril 2016 - par M. Christian MANABLE et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Le projet de programme de stabilité 2016-2019
- Rapport d'information n° 550 (2015-2016) du 26 avril 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
-
Pour un rapprochement ambitieux de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts et consignations
- Rapport d'information n° 532 (2015-2016) du 6 avril 2016 - par Mme Fabienne KELLER et M. Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
-
L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III) : les conditions d'une réforme soutenable, équitable et durable
- Rapport d'information n° 527 (2015-2016) du 5 avril 2016 - par MM. Philippe DALLIER, Charles GUENÉ et Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire
- Rapport d'information n° 513 (2015-2016) du 30 mars 2016 - par M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
L'Europe de Schengen face à la crise des réfugiés
- Rapport d'information n° 499 (2015-2016) du 24 mars 2016 - par MM. Jean-Yves LECONTE et André REICHARDT, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Réforme territoriale : les premiers retours de l'expérience du terrain
-
La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l'armée à conserver et améliorer
- Rapport d'information n° 475 (2015-2016) du 16 mars 2016 - par M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances
-
Réforme de la loi électorale de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 463 (2015-2016) du 10 mars 2016 - par Mme Fabienne KELLER et M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes
- Rapport d'information n° 448 (2015-2016) du 9 mars 2016 - par Mmes Corinne BOUCHOUX, Hélène CONWAY-MOURET, Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, Brigitte GONTHIER-MAURIN, Chantal JOUANNO et Mireille JOUVE, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2016
- Rapport d'information n° 444 (2015-2016) du 7 mars 2016 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
La lutte contre le terrorisme : une priorité pour l'Union européenne
- Rapport d'information n° 442 (2015-2016) du 4 mars 2016 - par MM. Philippe BONNECARRÈRE et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens
- Rapport d'information n° 441 (2015-2016) du 4 mars 2016 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse
- Rapport d'information n° 439 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Dominique BAILLY, René DANESI, Mme Nicole DURANTON, M. Louis DUVERNOIS, Mme Mireille JOUVE et M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales
- Rapport d'information n° 425 (2015-2016) du 29 février 2016 - par Mmes Corinne BOUCHOUX, Laurence COHEN, M. Roland COURTEAU, Mmes Chantal JOUANNO, Christiane KAMMERMANN et Françoise LABORDE, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015
- Rapport n° 423 (2015-2016) du 25 février 2016 - par M. Jean-Pierre RAFFARIN, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
-
L'Europe à l'épreuve de la crise des migrants : la mise en oeuvre de la « relocalisation » des demandeurs d'asile et des hotspots
- Rapport d'information n° 422 (2015-2016) du 24 février 2016 - par M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne
- Rapport d'information n° 414 (2015-2016) du 18 février 2016 - par MM. Pascal ALLIZARD et Didier MARIE, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
- Rapport n° 412 (2015-2016) du 18 février 2016 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Défendre les principes, veiller à l'intérêt des enfants - Quelle réponse apporter au contournement du droit français par le recours à l'AMP et à la GPA à l'étranger ?
- Rapport d'information n° 409 (2015-2016) du 17 février 2016 - par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Catherine TASCA, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Mieux financer la sécurité de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 397 (2015-2016) du 11 février 2016 - par Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Mieux appliquer le droit européen de la concurrence au niveau national : pour une convergence maîtrisée
- Rapport d'information n° 396 (2015-2016) du 11 février 2016 - par M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
- Rapport n° 380 (2015-2016) du 10 février 2016 - par MM. Roland COURTEAU, sénateur, Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES)
- Rapport d'information n° 365 (2015-2016) du 3 février 2016 - par M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances
-
Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ?
- Rapport d'information n° 347 (2015-2016) du 28 janvier 2016 - par Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Le programme de travail 2016 de la Commission européenne
- Rapport d'information n° 322 (2015-2016) du 21 janvier 2016 - par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande
- Rapport d'information n° 300 (2015-2016) du 14 janvier 2016 - par M. Jean BIZET, Mme Gisèle JOURDA, MM. Daniel RAOUL et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Le temps de travail : un enjeu pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques
- Rapport d'information n° 292 (2015-2016) du 13 janvier 2016 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
-
Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste
- Rapport d'information n° 291 (2015-2016) du 13 janvier 2016 - par MM. Alain FOUCHÉ et François BONHOMME, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Sucre des régions ultrapériphériques en danger
- Rapport d'information n° 247 (2015-2016) du 10 décembre 2015 - par Mme Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 205 (2015-2016) du 27 novembre 2015 - par M. Jean BIZET, Mmes Gisèle JOURDA, Pascale GRUNY, MM. Michel BILLOUT, Jean-Yves LECONTE, Didier MARIE, Yves POZZO di BORGO, Jean-Claude REQUIER et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions
- Rapport d'information n° 193 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
-
La politique spatiale européenne
- Rapport n° 192 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion 2015
- Rapport d'information n° 182 (2015-2016) du 23 novembre 2015 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
-
Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence
- Rapport d'information n° 180 (2015-2016) du 19 novembre 2015 - par MM. Jean BIZET, Éric BOCQUET, Claude KERN et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Moderniser les relations entre l'État et les fédérations sportives
- Rapport d'information n° 174 (2015-2016) du 19 novembre 2015 - par M. Didier GUILLAUME, fait au nom de la commission des finances
-
Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir
- Rapport d'information n° 160 (2015-2016) du 17 novembre 2015 - par MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances
-
Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Rapport n° 147 (2015-2016) du 9 novembre 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales
- Rapport d'information n° 144 (2015-2016) du 5 novembre 2015 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE et Didier MARIE, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions
- Rapport d'information n° 131 (2015-2016) du 3 novembre 2015 - par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France
- Rapport d'information n° 127 (2015-2016) du 29 octobre 2015 - par MM. Éric DOLIGÉ et Richard YUNG, fait au nom de la commission des finances
-
Un État dans l'État : canaliser la prolifération des autorités administratives indépendantes pour mieux les contrôler (rapport)
- Rapport n° 126 (2015-2016) du 28 octobre 2015 - par M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes • L'Essentiel (synthèse)
-
Un État dans l'État : canaliser la prolifération des autorités administratives indépendantes pour mieux les contrôler (compte rendu des commissions)
- Rapport n° 126 (2015-2016) du 28 octobre 2015 - par M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes • L'Essentiel (synthèse)
-
Le coût de l'organisation des élections
- Rapport d'information n° 123 (2015-2016) du 28 octobre 2015 - par M. Hervé MARSEILLE, fait au nom de la commission des finances
-
Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
- Rapport d'information n° 108 (2015-2016) du 22 octobre 2015 - par M. Jean-Marie BOCKEL, Mme Caroline CAYEUX, MM. Michel DELEBARRE, Christian FAVIER, Joël LABBÉ, Antoine LEFÈVRE, Jacques MÉZARD et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir
- Rapport d'information n° 99 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Philippe DALLIER, Vincent DELAHAYE, Albéric de MONTGOLFIER, Daniel RAOUL et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances
-
Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements nationaux
- Rapport d'information n° 84 (2015-2016) du 15 octobre 2015 - par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Avis sur le projet de décret d'avance relatif au financement de l'hébergement d'urgence, des indemnisations de calamités publiques et de l'accord franco-américain sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah
- Rapport d'information n° 83 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
-
Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME
- Rapport d'information n° 82 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Martial BOURQUIN, fait au nom de la Mission commune d'information sur la commande publique • L'Essentiel (synthèse)
-
Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME
- Rapport d'information n° 82 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Martial BOURQUIN, fait au nom de la Mission commune d'information sur la commande publique • L'Essentiel (synthèse)
-
Le Crédit immobilier de France
- Rapport d'information n° 80 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
Les défis de la SFIL : financement des collectivités et résolution du problème des « emprunts toxiques »
- Rapport d'information n° 58 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Maurice VINCENT, fait au nom de la commission des finances
-
L'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique
- Rapport d'information n° 45 (2015-2016) du 12 octobre 2015 - par Mme Chantal JOUANNO, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »
- Rapport d'information n° 40 (2015-2016) du 8 octobre 2015 - par M. Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Les moyens consacrés au renseignement intérieur
- Rapport d'information n° 36 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances
-
L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?
- Rapport d'information n° 22 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par MM. Jacques LEGENDRE, Daniel REINER, Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
France - Russie : pour éviter l'impasse
- Rapport d'information n° 21 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par M. Robert del PICCHIA, Mme Josette DURRIEU et M. Gaëtan GORCE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Dépense fiscale et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maîtrise budgétaire et protection patrimoniale
- Rapport d'information n° 18 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par M. Vincent ÉBLÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Climat : vers un dérèglement géopolitique ?
- Rapport d'information n° 14 (2015-2016) du 6 octobre 2015 - par M. Cédric PERRIN, Mmes Leila AÏCHI et Éliane GIRAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
- Rapport d'information n° 1 (2015-2016) du 1er octobre 2015 - par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 2015-2016
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.