Rapport général n° 108 (2014-2015) de M. Jean-François HUSSON , fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2014
Disponible au format PDF (755 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
-
CHAPITRE PREMIER - LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
-
I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
-
II. ANALYSE PAR PROGRAMME
-
A. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
-
B. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
-
C. LE PROGRAMME 181 « PRÉVENTION
DES RISQUES »
-
1. Un programme se déclinant en quatre
priorités
-
2. Une réduction assumée des
autorisations d'engagement et des crédits de paiement entre 2014 et
2015
-
3. Moins de moyens globalement affectés
à la prévention
-
a) La prévention des risques
technologiques et des pollutions : une évolution des crédits
marquée par le rythme d'avancement des plans de prévention des
risques technologiques
-
b) La sûreté nucléaire :
une reconduite hasardeuse des crédits à l'identique
-
c) La prévention des risques
naturels : une baisse des investissements
-
d) La gestion de l'après-mines : une
reconduction quasi-identique des crédits
-
a) La prévention des risques
technologiques et des pollutions : une évolution des crédits
marquée par le rythme d'avancement des plans de prévention des
risques technologiques
-
4. 2015 : année de la refondation du
cadre d'action de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de
l'énergie (ADEME)
-
1. Un programme se déclinant en quatre
priorités
-
D. LE PROGRAMME
174 « ÉNERGIE, CLIMAT ET
APRÈS-MINES »
-
1. Un programme au contour
hétérogène
-
2. Une baisse continue des crédits
-
a) Les crédits affectés à la
politique de l'énergie en légère baisse (action 1)
-
b) La baisse continue des dépenses
relatives à la gestion économique et sociale de
l'après-mines (action 4)
-
c) La baisse constatée des moyens
affectés à la lutte contre le changement climatique (action
5)
-
d) La baisse constatée des dépenses
de soutien (action 6)
-
a) Les crédits affectés à la
politique de l'énergie en légère baisse (action 1)
-
1. Un programme au contour
hétérogène
-
E. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA
MOBILITÉ DURABLES »
-
A. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
-
I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
-
CHAPITRE II - COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE : « AIDES À L'ACQUISITION DE
VÉHICULES PROPRES »
-
LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
-
EXAMEN EN COMMISSION