Rapport général n° 156 (2013-2014) de M. Claude BELOT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2013
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
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CHAPITRE PREMIER
LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
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I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
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II. LE PROGRAMME 180
« PRESSE »
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A. UNE RÉDUCTION NOTABLE DES CRÉDITS,
DANS UN CONTEXTE DE RÉFORME DES DIFFÉRENTES AIDES DIRECTES
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B. UNE RÉFORME QUI VISE À
RATIONALISER LES AIDES À LA PRESSE
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C. ...ET QUI A DES CONSÉQUENCES DIRECTES
SUR LE NIVEAU DES DOTATIONS DES DIFFÉRENTES AIDES EN 2014
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D. L'AGENCE FRANCE PRESSE : LA
PRÉPARATION D'UN NOUVEAU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
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A. UNE RÉDUCTION NOTABLE DES CRÉDITS,
DANS UN CONTEXTE DE RÉFORME DES DIFFÉRENTES AIDES DIRECTES
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III. LE PROGRAMME 334 « LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES »
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IV. LE PROGRAMME 313 « CONTRIBUTION
À L'AUDIOVISUEL ET À LA DIVERSITÉ
RADIOPHONIQUE »
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I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
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CHAPITRE II
LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
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I. ANALYSE GÉNÉRALE DU COMPTE DE
CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
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II. LE PROGRAMME 842 « ARTE
FRANCE »
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III. LE PROGRAMME 843 « RADIO
FRANCE »
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IV. LE PROGRAMME 845 « INSTITUT NATIONAL
DE L'AUDIOVISUEL »
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I. ANALYSE GÉNÉRALE DU COMPTE DE
CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
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CHAPITRE III
FRANCE TÉLÉVISIONS
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I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE
2013 ET 2014
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II. LA NÉGOCIATION D'UN AVENANT 2013-2015
AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2011-2015
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A. UNE RÉVISION NÉCESSAIRE DE LA
TRAJECTOIRE FINANCIÈRE DU GROUPE
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B. DES OBJECTIFS QUI RESTENT AMBITIEUX
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C. L'ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE DU PROJET
D'AVENANT AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM)
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A. UNE RÉVISION NÉCESSAIRE DE LA
TRAJECTOIRE FINANCIÈRE DU GROUPE
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I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE
2013 ET 2014
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CHAPITRE IV
L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE DE LA FRANCE
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EXAMEN EN COMMISSION