- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX TRANSPORTS AÉRIENS
- I. UN TRAFIC REVENU AU NIVEAU DE 2019 QUI
PERMET À L'ADMINISTRATION DE CONCILIER DÉSENDETTEMENT ET
FINANCEMENT D'INVESTISSEMENTS DE MODERNISATION
- II. UNE RÉPONSE ENCORE INCERTAINE DU SECTEUR
AÉRIEN AUX CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX
- I. UN TRAFIC REVENU AU NIVEAU DE 2019 QUI
PERMET À L'ADMINISTRATION DE CONCILIER DÉSENDETTEMENT ET
FINANCEMENT D'INVESTISSEMENTS DE MODERNISATION
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX TRANSPORTS ROUTIERS
- I. FINANCEMENT ET RÉGULATION DES
TRANSPORTS : UNE DÉCENNIE CHARNIÈRE POUR LE SECTEUR
- II. INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES : ROMPRE
ENFIN AVEC LA DÉGRADATION DE L'ÉTAT DU RÉSEAU
- III. AUTORITÉS ORGANISATRICES DE LA
MOBILITÉ : UN MODÈLE DE FINANCEMENT QUI NE PARVIENT PLUS
À RÉPONDRE AUX BESOINS
- IV. ACCÉLERER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES DE
VÉHICULES ROUTIERS
- A. RENFORCER L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES
DANS LE RENOUVELLEMENT DE LEURS VÉHICULES
- B. ACCENTUER LES EFFORTS EN FAVEUR DU VERDISSEMENT
DU PARC DE VÉHICULES LOURDS
- C. METTRE EN PLACE UN RÉSEAU
D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DENSE ET INTEROPÉRABLE : UNE
CONDITION PRÉALABLE À LA DÉCARBONATION DU SECTEUR
- A. RENFORCER L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES
DANS LE RENOUVELLEMENT DE LEURS VÉHICULES
- I. FINANCEMENT ET RÉGULATION DES
TRANSPORTS : UNE DÉCENNIE CHARNIÈRE POUR LE SECTEUR
- CHAPITRE III
LES CRÉDITS CONSACRÉS AUX TRANSPORTS
FERROVIAIRES, FLUVIAUX ET MARITIMES
- I. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORT : DES RESSOURCES INCERTAINES, UN MODÈLE QUI
TÂTONNE
- II. TRANSPORT FERROVIAIRE : DES
INVESTISSEMENTS EN HAUSSE, MAIS UNE TRAJECTOIRE À PRÉCISER POUR
INVERSER, À TERME, LA SPIRALE DE PAUPÉRISATION DU
RÉSEAU
- III. TRANSPORT FLUVIAL ET MARITIME : RELEVER
LE DÉFI DE LA DÉCARBONATOIN TOUT EN PRÉSERVANT LA
COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR
- I. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORT : DES RESSOURCES INCERTAINES, UN MODÈLE QUI
TÂTONNE
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de M. Clément Beaune,
ministre délégué auprès du ministre
de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
chargé des transports
- Examens en commission
- Crédits « Transports
aériens »
Mercredi 15 novembre 2023
- PLF 2024 - Examen des amendements de
séance de la première partie
Mercredi 22 novembre 2023
- Crédits « Transports
routiers »
Mercredi 29 novembre 2023
- Crédits « Transports
ferroviaires, fluviaux et maritimes »
Mercredi 29 novembre 2023
- Audition de M. Clément Beaune,
ministre délégué auprès du ministre
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- ANNEXE
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Transports
Rapports législatifs
Avis n° 132 (2023-2024), tome II, déposé le