Interventions en séance publique de M. François MARC

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Février 2009 :

Mars 2009 :

Avril 2009 :

Mai 2009 :

jeudi 14 mai 2009

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Septembre 2009 :

jeudi 17 septembre 2009

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
Projet de loi en faveur des revenus du travail (première lecture)
Proposition de loi visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations (première lecture)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
Proposition de loi visant à créer une contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé des bénéfices records (première lecture)
Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (première lecture)
Proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises (première lecture)
Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (première lecture)
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique (première lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)