Interventions de Mme Audrey BÉLIM

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (2, 3, 4 décembre 2024, 15, 17, 20 et 21 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Enseignement scolaire (suite) :

P. 7112 (texte intégral du JO)

Santé :

P. 7163 (texte intégral du JO)
P. 7164 (texte intégral du JO)

Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :

P. 7388 (texte intégral du JO)

Justice :

P. 7418 (texte intégral du JO)
P. 7419 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution :

Article additionnel après l'article 64 (priorité) - Amendements n° II-11 rectifié et n° II-248 rectifié (Création d'un dispositif de lissage conjoncturel des recettes des collectivités territoriales)

P. 7521 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Outre-mer :

P. 96 et suivantes (texte intégral du JO)

Outre-mer (suite) :

État B (suite) (p. 116 et suivantes)

P. 116 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

P. 410 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 442 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Recherche et enseignement supérieur :

P. 738 et suivantes (texte intégral du JO)

Écologie, développement et mobilité durables :

P. 818 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Cohésion des territoires :

P. 1043 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 1103 et suivantes (texte intégral du JO)