Réunion du mercredi 10 juillet 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - L'efficacité de la commande publique dans l'enseignement supérieur - Communication
Contrôle budgétaire - L'aide alimentaire - Communication
Contrôle budgétaire - L'immobilier de la gendarmerie nationale - Communication
Réunion du mardi 9 juillet 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Les démineurs de la sécurité civile - Communication
Contrôle budgétaire - Suivi des recommandations du rapport Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France - Communication
Réunion du mercredi 3 juillet 2024
commission des affaires européennes
Culture - Inscription des plages du Débarquement au patrimoine mondial de l'Unesco - Communication
Réunion du mardi 2 juillet 2024
CE Electricité
Examen du projet de rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 19 juin 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 19 juin 2024
commission des finances
Financement de la recherche spatiale - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 12 juin 2024
commission des finances
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Examen du rapport
Réunion du mercredi 5 juin 2024
CE Electricité
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du jeudi 30 mai 2024
commission des finances
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Aides à la décarbonation de l'industrie du plan France 2030 - Communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 23 mai 2024
CE Electricité
Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des finances
Personnels administratifs du ministère de l'Éducation nationale - Contrôle budgétaire - Communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 mai 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA et santé »
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des finances
Cour nationale du droit d'asile (CNDA) - Contrôle budgétaire - Communication
Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des finances
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des finances
Programme de stabilité et orientation des finances publiques - Communication
Réunion du mardi 9 avril 2024
commission des affaires européennes
Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique sur la proposition de règlement COM(2023) 533 final
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 - Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des finances
Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Examen en troisième lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 avril 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude »
Réunion du jeudi 28 mars 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Bilan de la législature européenne avec les présidents de délégations françaises des groupes politiques du Parlement européen ou leurs représentants - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Dégradation du déficit public en 2023 - Communication
Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale - Examen du rapport et du texte de la commission (troisième lecture)
Réunion du mardi 26 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 26 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition du Pr Raphaël Gaillard, chef du pôle hospitalo-universitaire de psychiatrie de l'hôpital Sainte-Anne, auteur de « L'homme augmenté »
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des finances
Crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives : des moyens considérables, une logique de guichet, un contrôle insatisfaisant 2017-2023 - Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, Mmes Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles, et Sophie Zeller, cheffe de service, adjointe au directeur général de la création artistique, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 20 mars 2024
CE Electricité
Enjeux des flexibilités, gages de la sécurité d'approvisionnement électrique - Audition de M. Yannick Jacquemart, directeur nouvelles flexibilités chez RTE, Mme Catherine Rivière, directrice générale adjointe, MM. Benjamin Herzhaft, directeur du Centre de résultats systèmes énergétiques, de l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN), et Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergie au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des finances
Audition de M. Antoine Deruennes, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT)
Réunion du jeudi 7 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Colloque Femmes & IA : briser les codes
Réunion du jeudi 7 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Colloque Femmes & IA : briser les codes
Réunion du jeudi 7 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Colloque Femmes & IA : briser les codes
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Souveraineté alimentaire européenne et mondialisation ; éthique, corruption et lanceurs d'alerte ; l'Union européenne face au changement climatique - Audition de membres de la délégation française au Comité économique et social européen (CESE)
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des finances
Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 5 mars 2024
CE Electricité
Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission des finances
Proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 28 février 2024
CE Electricité
Prix de l'électricité et la compétitivité de l'industrie française - Audition de MM. Frank Roubanovitch, président du Comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité sur le marché libre de l'électricité (CLEEE), Alexandre Saubot, président de France Industrie, et Nicolas de Warren, président de l'Union des Industries Utilisatrices d'Énergie (UNIDEN)
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des finances
Problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales - Audition de MM. Alain Chrétien, maire de Vesoul, vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Thomas Fromentin, président de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes et administrateur d'Intercommunalités de France, et Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de Régions de France
Réunion du jeudi 1 février 2024
délégation sénatoriale à la prospective
La prospective : pourquoi, comment ?
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l'Union européenne - Communication
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des finances
Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 décembre 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la réforme du pacte de stabilité et de croissance
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
commission des affaires européennes
Économie, finances, fiscalité - Révision du pacte de stabilité et de croissance - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. M. Stephan Steinlein, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mardi 5 décembre 2023
commission des finances
Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 4 décembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilités durables » (et articles 50 à 52 sexies), compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 50 à 52 sexies) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 56 à 62) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 21 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » (et articles 68 et 69) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne (chambre IV - Réglementation des marchés et économie concurrentielle)
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Outre-mer » (et article 55) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Engagements financiers de l'État » et comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Enseignement scolaire » (et articles 53 et 54) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des finances
Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation » - Examen du rapport spécial
Réunion du lundi 30 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon, sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier, cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Investir pour la France de 2030 » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 24 octobre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des finances
Perspectives de l'économie française et ses conséquences sur les finances publiques - Audition de M. Patrick Artus, conseiller économique de Natixis, Mme Sandrine Duchêne, directrice des risques, du contrôle permanent et de la conformité au Crédit mutuel alliance fédérale et membre du Haut Conseil des finances publiques, et M. Éric Heyer, directeur du département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Plans de construction de quinze mille places de détention supplémentaires et de vingt centres éducatifs fermés - Communication
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
délégation sénatoriale à la prospective
Réunion constitutive
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Service militaire volontaire - Communication
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 9 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des finances
Réunion constitutive