Réunion du mardi 11 juillet 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 11 juillet 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, MM. Nicolas Fourrier et Jean-Luc Fulachier, conseillers maîtres, et Thibault Perrin, conseiller référendaire à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juin 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guadeloupe
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française
Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Maurice Gironcel, président de l'association Interco' Outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française
Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission relative à la création d'une gouvernance hospitalière assurée par un tandem administratif et médical - Audition de Mme Nadiège Baille et du professeur Olivier Claris
Réunion du mardi 23 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Étude sur les aspects notariaux et juridiques
Réunion du jeudi 11 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie I
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la représentation
Réunion du jeudi 6 avril 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de MM. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer et Jacques Andrieu, directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires sociales
Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du mardi 4 avril 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique
Réunion du mardi 4 avril 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique
Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Audition de représentants de la direction générale du travail du ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale - Adoption du rapport d'information
Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires sociales
Enjeux philosophiques de la fin de vie - Audition de Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du Comité consultatif national d'éthique, MM. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale, André Comte-Sponville, philosophe, essayiste, et Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes
Réunion du jeudi 16 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Mayotte
Réunion du jeudi 16 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Mayotte
Réunion du jeudi 16 mars 2023
commission des affaires sociales
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance
Réunion du vendredi 3 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'une motion référendaire
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer)
Réunion du jeudi 16 février 2023
délégation aux droits des femmes
Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales
Réunion du jeudi 9 février 2023
délégation aux droits des femmes
Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer
Réunion du jeudi 9 février 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes, accompagné de Mme Céline Serres, directrice de cabinet et de M. Cédric Klimcik, chargé des relations institutionnelles du groupe Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA CGM)
Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux droits des femmes
Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang
Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 18 novembre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Gilles Lazimi et Mme Catherine Vidal, membres du HCE
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la chlordécone : conséquences sur la santé humaine et répercussions sociales aux Antilles
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du jeudi 13 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer
Suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires sociales
Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission