Réunion du jeudi 20 juin 2024
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Sapeurs-pompiers volontaires, reconnaissance de la spécificité de leur engagement et renforcement du dispositif européen de protection civile - Examen de l'avis politique et du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 19 juin 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 12 juin 2024
commission des affaires sociales
Mission d'information sur les négociations salariales - Examen du rapport d'information
Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) et la certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires sociales
Cancers imputables à l'activité de sapeur-pompier - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 28 mai 2024
CS Simplification
Projet de loi de simplification de la vie économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 mai 2024
délégation aux collectivités territoriales
Présentation des lignes directrices du renforcement des procédures de contrôle parlementaire, issues des conclusions du rapport « Renforcer le contrôle parlementaire »
Réunion du mardi 21 mai 2024
commission des affaires sociales
Audition de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Réunion du mardi 14 mai 2024
délégation aux entreprises
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 14 mai 2024
CS Simplification
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 7 mai 2024
CS Simplification
Réunion constitutive
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 avril 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réouverture de la politique agricole commune (PAC) - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique des membres du groupe de suivi de la PAC
Réunion du jeudi 4 avril 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - LXXIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (Cosac) à Bruxelles du 24 au 26 mars - Communication
Questions sociales, travail, santé - Action de l'Union européenne contre les pénuries de médicaments - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 mars 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Bilan de la législature européenne avec les présidents de délégations françaises des groupes politiques du Parlement européen ou leurs représentants - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des affaires sociales
Les conditions d'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Audition de Mmes Sarah Durocher, présidente, et Albane Gaillot, chargée de plaidoyer, de la Confédération nationale du Planning familial
Réunion du mardi 26 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 26 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires sociales
Gouvernance et situation financière de l'Unédic - Audition de M. Jean-Eudes Tesson, président, et Mme Patricia Ferrand, vice-présidente, de l'Unédic
Réunion du mardi 19 mars 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Souveraineté alimentaire européenne et mondialisation ; éthique, corruption et lanceurs d'alerte ; l'Union européenne face au changement climatique - Audition de membres de la délégation française au Comité économique et social européen (CESE)
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA
Réunion du mardi 27 février 2024
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
La fiscalité comportementale - Audition de Mme Stéphanie Martel, directrice des affaires externes et gouvernementales, Philip Morris France, MM. Benoît Bas, directeur des affaires publiques et de la communication, Japan Tobacco International France, Vincent Zappia, responsable des affaires publiques, British American Tobacco France et Cyril Lalo, directeur des relations extérieures, Imperial Tobacco Seita
Réunion du jeudi 15 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur l'accompagnement des collectivités territoriales face aux risques du numérique
Table ronde portant sur les premières applications de l'intelligence artificielle dans l'univers des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Éthique et corruption - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur la situation agricole : communication de M. Jean-François Rapin
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité des mesures de réduction ou d'exonération de cotisations ou de contributions de sécurité sociale prévue par la loi organique n° 2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Audition de Mme Laurence Eslous et M. Antoine Magnier, inspecteurs généraux des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au volet indemnitaire du statut de l'élu local
Examen du rapport d'information relatif aux enjeux et perspectives de l'intercommunalité en Polynésie française
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 13 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du lundi 23 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires sociales
Réunion constitutive