Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mardi 4 juillet 2023
CE Pénurie de médicaments
Examen du rapport
Réunion du lundi 3 juillet 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport
Réunion du mardi 27 juin 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 20 juin 2023
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Éric Baseilhac, directeur Accès, économie et export du Leem, sur la clause de sauvegarde des médicaments
Réunion du jeudi 15 juin 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Audition de Mmes Clélia Delpech, sous-directrice du financement du système de soins, et Charlotte Masia, cheffe du bureau des produits de santé, et Delphine Champetier, cheffe de service auprès du directeur, à la direction de la sécurité sociale du ministère de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 7 juin 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de membres de la mission sur la régulation et le financement des produits de santé
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission
Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne
Réunion du mardi 6 juin 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé
Réunion du mardi 6 juin 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de Mme Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Réunion du mercredi 31 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Audition de Mme Audrey Derlevoy, présidente de Sanofi France
Audition du professeur Alain Fischer, président de l'académie des sciences
Réunion du mardi 30 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Wilson Savino, conseiller pour la coopération avec les institutions scientifiques et technologiques françaises de la fondation Oswaldo Cruz (Brésil)
Audition de représentants du Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (Sicos biochimie)
Réunion du jeudi 25 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Audition de MM. Philippe Truelle, président-directeur général, et Olivier Truelle, administrateur, des laboratoires CDM Lavoisier
Réunion du mercredi 24 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de représentants de cabinets de conseil
Réunion du mercredi 17 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Jean-Marc Aubert, président de IQVIA France
Audition de MM. Laurent Bendavid, président, et Emmanuel Déchin, délégué général, de la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre de la santé
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'Insee, Emmanuelle Cambois et M. Laurent Toulemon, directeurs de recherche à l'Ined, sur les grandes évolutions démographiques en France et leurs conséquences sur le système de protection sociale
Réunion du mardi 16 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Ayman Sabae, président-directeur général de l'entreprise sociale égyptienne Shamseya, Égypte
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre de la santé
Audition de Mme Lise Alter, directrice générale de l'agence de l'innovation en santé
Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé
Réunion du jeudi 11 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail : table ronde avec les organisations patronales et syndicales
Réunion du mercredi 10 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. David Simonnet, président-directeur général du groupe Axyntis
Audition de MM. Marc Childs, président-directeur général, et Thierry Hoffmann, directeur général et pharmacien responsable du laboratoire Delbert
Audition de MM. Michaël Danon, directeur du Market Access et des affaires institutionnelles, Marc Urbain, directeur industries et Vincent Guiraud Chaumeil, directeur de la filiale France Medical Care du groupe Pierre Fabre
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sylvie Lemmet, candidate aux fonctions de présidente de Santé publique France
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les conséquences sur la santé des femmes des violences sexistes et sexuelles au travail
Réunion du jeudi 4 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Michel Rao, sous-directeur des industries de santé, des biens de consommation et de l'agroalimentaire à la direction générale des entreprises
Réunion du mercredi 3 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Marc Botenga, député européen
Audition de Mme Laure Lechertier, directrice de l'accès au marché, des affaires publiques et de la responsabilité sociale d'entreprise (RSE), d'UPSA
Réunion du mardi 2 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de de M. Vincent Leonhardt, président, du docteur Hélène Herman-Demars, directrice médicale et pharmacovigilance et de M. Nicolas Doumeng, pharmacien responsable, de Nordic Pharma France
Audition de M. Olivier Véran, ancien ministre des Solidarités et de la Santé
Audition de M. Walid Ben Brahim, directeur général d'UniHA, du docteur Juliette Jacob, pharmacien, coordinateur des achats médicaments du Resah, et de Mme Alexandra Donny, directrice générale adjointe du Resah
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Audition des syndicats de médecins
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Audition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la représentation
Réunion du jeudi 13 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Caroline Semaille, directrice générale de Santé publique France
Réunion du mercredi 12 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de MM. Anthony Puzo, secrétaire général, Antoine Puzo, président, de la Fédération française de la distribution pharmaceutique (FFDP), Frédéric de Girard, vice-président, et Germain Hezard, secrétaire général, de la Fédération nationale des dépositaires pharmaceutiques - Log Santé
Audition de Mmes Audrey Derveloy, présidente, Clotilde Jolivet, directrice des relations publiques et gouvernementales, et M. Jean-Marc Lacroix, pharmacien responsable de Sanofi France
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de MM. Jean-Paul Tillement, Yves Juillet, membres de l'Académie nationale de médecine, Mme Claire Siret, présidente de la section santé publique du Conseil national de l'ordre des médecins, et M. Patrick Léglise, délégué général de l'Intersyndicat national des praticiens d'exercice hospitalier et hospitalo-universitaire
Réunion du mercredi 5 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Pauline Londeix et M. Jérôme Martin, co-fondateurs de l'Observatoire de la transparence dans les politiques du médicament (OTMeds)
Réunion du mardi 4 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Renaud Cateland, directeur de l'Agence générale des équipements et produits de santé
Réunion du mercredi 29 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Reda Guiha, président de Pfizer France
Audition de Mme Catherine Simonin, représentante de France Assos Santé, de Mme Juliana Veras, coordinatrice de Médecins du Monde, du Dr Julie Allemand-Sourrieu, représentante du collectif Santé en danger, du Dr Franck Prouhet, représentant du collectif Notre santé en danger et de M. Christophe Duguet, représentant de l'AFM-Téléthon
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires sociales
Enjeux philosophiques de la fin de vie - Audition de Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du Comité consultatif national d'éthique, MM. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale, André Comte-Sponville, philosophe, essayiste, et Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes
Réunion du mardi 28 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de représentants des laboratoires et entreprises pharmaceutiques
Réunion du mardi 21 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Bruno Bonnemain, président de l'Académie nationale de pharmacie, Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, MM. Pierre-Olivier Variot, président de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine, Philippe Besset, président de la Fédération des pharmaciens de France, et des docteurs Philippe Meunier, président du Syndicat national des pharmaciens, praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU) et Élise Remy, membre du conseil d'administration du Syndicat national des pharmaciens des hôpitaux (SYNPREFH)
Réunion du jeudi 16 mars 2023
commission des affaires sociales
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mardi 14 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général, et de Mme Julie Pougheon, directrice de l'offre de soins de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions
Réunion du vendredi 3 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Santé sexuelle et travail : quels aménagements possibles pour les femmes ?
Réunion du mercredi 1 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition du professeur Pierre Albaladejo, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, de Mmes Sophie Beaupère, déléguée générale d'Unicancer, Yvanie Caillé, fondatrice et vice-présidente de Renaloo, M. Pierre Chirac, de la revue Prescrire et du professeur Luc Frimat, président de la Société francophone de néphrologie, dialyse et transplantation
Réunion du mardi 28 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé
Réunion du jeudi 16 février 2023
délégation aux droits des femmes
Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé
Réunion du mercredi 15 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales
Réunion du jeudi 9 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l'Arcom
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du jeudi 12 janvier 2023
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des chercheuses de l'Institut national d'études démographiques (Ined)
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang
Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication
Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde - Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Gilles Lazimi et Mme Catherine Vidal, membres du HCE
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Régimes sociaux et de retraites » - Compte spécial « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du lundi 7 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Isabelle Lonvis-Rome, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission