Réunion du jeudi 20 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Joëlle Carmès, ancienne sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Audition de Mme Mathilde Merlo, cheffe du bureau de la qualité des eaux à la direction générale de la santé
Réunion du mercredi 19 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Yves Séguy, ancien préfet des Vosges
Réunion du jeudi 13 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Yves Le Breton, préfet de Haute-Savoie
Audition de Mme Cathy Le Hec, directrice des sources d'eaux minérales - Danone Waters Europe
Réunion du mercredi 12 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Jean-Hervé Chassaigne, président du groupe Ogeu
Audition de M. Luc Baeyens, directeur général de Sources Alma
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Audition de MM. Jean-Claude Lacaze, président, et Didier Ramos, directeur général de la Société des eaux de Mont Roucous
Réunion du mardi 11 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Joël Mathurin, préfet du Puy-de-Dôme
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Audition de Mme Cécile Courrèges, directrice générale de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
Réunion du jeudi 6 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Didier Jaffre, directeur de l'agence régionale de santé Occitanie
Audition de M. Jérôme Bonet, préfet du Gard
Réunion du mardi 4 février 2025
CE Eaux en bouteille
Les caractéristiques locales des exploitations des eaux minérales naturelles et des eaux de source en Bretagne - Audition de MM. Jean-Pierre Omnès, président de la commission locale de l'eau Arguenon-Baie de la Fresnaye, Michel Raffray, président du syndicat mixte Arguenon-Penthièvre (SMAP), Patrick Barraux, maire de Plancoët et Benoît Dufumier, directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM)
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
L'écosystème des eaux dans le Gard - Audition de M. Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Mme Pascale Fortunat-Deschamps, maire de Vergèze, M. Thierry Agnel, président, et Mme Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l'établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque
L'écosystème des eaux dans le Puy-de-Dôme - Audition de MM. Jean-Pierre Lunot, conseiller départemental du Puy-de-Dôme, Alexandre Verdier, président de la commission locale de l'eau Allier Aval, Laurent Thevenot, maire de Volvic, Guilhem Brun, directeur départemental des territoires du Puy-de-Dôme, et Joseph Kuchna, maire de Saint-Yorre
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Associations des consommateurs - Audition de Mme Ingrid Kragl, directrice de l'information de Foodwatch, M. François Carlier, directeur général, et Mme Selma Amimi, chargée de mission « alimentation et développement durable » de Consommation logement cadre de vie (CLCV), et M. Claude Rico, vice-président du Conseil national des associations familiales laïques
Réunion du mardi 28 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Pollution de l'eau par les microplastiques - Audition de MM. Johnny Gasperi, directeur de recherche au laboratoire « eau et environnement » de l'université Gustave Eiffel, et Guillaume Duflos, directeur de recherche au laboratoire de sécurité des aliments de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
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Pollution de l'eau par les PFAS - Audition de M. Alby Schmitt, inspecteur général de l'environnement et du développement durable, co-auteur du rapport « Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'environnement
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Grégory Emery, directeur général de la santé
Audition de Mme Célia de Lavergne, directrice de l'eau et de la biodiversité
Réunion du mardi 21 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), de Matthieu Schuler, directeur général délégué du pôle « Sciences pour l'expertise » de l'Anses et de Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d'hydrologie de Nancy (LHN)
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Audition de Mme Caroline Paquet, responsable technique des marchés « Agences régionales de santé » et « Eaux minérales » du groupe Carso - Laboratoire santé environnement hygiène de Lyon et de M. Yann Le Houedec, directeur général des activités pour la France d'Eurofins hydrologie
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Charles de Batz de Trenquelléon et Mme Frédérique Simon-Delavelle, auteurs du rapport intitulé Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas)
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Audition de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
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Communication
Risques de pollution des sols et des nappes - Audition de M. Vincent Bessonneau, directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé, Mme Pauline Rousseau-Gueutin, responsable des enseignements en hydrologie-hydrogéologie à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et M. Jean-Luc Boudenne, professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Caractéristiques thérapeutiques des eaux minérales naturelles - Audition de Mme Marie-Pierre Sauvant-Rochat, responsable du laboratoire santé publique et environnement à l'université Clermont-Auvergne
Réunion du mardi 14 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mmes Marie Dupin, journaliste membre de la cellule investigation de France Info, et Pascale Pascariello, journaliste au pôle « Enquêtes » de Médiapart
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Guillaume Pfund, docteur en géographie économique, chercheur à l'université Lumière Lyon II (en téléconférence)
Audition de M. Nicolas Marty, professeur des universités en histoire contemporaine à l'Université de Perpignan, auteur en 2013 du livre L'Invention de l'eau embouteillée
Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source - Communication
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Sylvain Barone, membre de l'unité mixte de recherches Gestion de l'eau, acteurs, usages de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « 18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT »
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et M. Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du jeudi 31 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de MM. Jean-René Lecerf, président, et Maëlig Le Bayon, directeur, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur l'état des finances locales
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mardi 8 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'adaptation du bloc communal au vieillissement de la population