Sommaire
Présidence de Mme Marie-Noëlle Lienemann
Secrétaires :
Mme Jacky Deromedi, M. Daniel Dubois.
2. Candidature à une commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne
3. Candidatures à une commission d’enquête
4. Orientation et réussite des étudiants. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
5. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
6. Orientation et réussite des étudiants. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Mme Frédérique Gerbaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Discussion générale (suite) :
Mme Frédérique Vidal, ministre
Clôture de la discussion générale.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 3 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 173 de M. Olivier Paccaud. – Rejet par scrutin public n° 58.
Amendement n° 143 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° 85 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.
Amendement n° 141 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Retrait.
Amendement n° 84 de Mme Colette Mélot. – Retrait.
Amendement n° 101 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Adoption.
Amendement n° 102 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° 131 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° 103 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° 4 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 81 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.
Amendement n° 86 rectifié bis de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Adoption.
Amendement n° 54 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Retrait.
Amendement n° 64 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption.
Amendement n° 104 rectifié de M. David Assouline. – Rejet.
Amendement n° 206 du Gouvernement.
Amendement n° 8 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 9 de M. Pierre Ouzoulias. – Retrait.
Amendement n° 106 rectifié de Mme Sylvie Robert.
Amendement n° 57 rectifié bis de M. Laurent Lafon.
Amendement n° 82 rectifié de M. Claude Malhuret.
Amendement n° 144 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 145 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 10 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 11 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 65 rectifié de M. Jean-Pierre Grand.
Amendement n° 83 de Mme Colette Mélot.
Amendement n° 36 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 160 rectifié de M. Stéphane Piednoir.
Amendements identiques nos 13 de M. Pierre Ouzoulias et 155 rectifié de Mme Colette Mélot.
Amendement n° 109 rectifié de Mme Sylvie Robert.
Amendement n° 134 rectifié de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 135 rectifié de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 53 rectifié quater de M. Laurent Lafon.
Amendement n° 14 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 17 rectifié de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 116 rectifié de Mme Sylvie Robert.
Amendement n° 188 de M. Laurent Lafon.
Amendement n° 138 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 154 rectifié de Mme Colette Mélot.
Amendement n° 137 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 139 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 166 de M. Laurent Lafon.
Amendement n° 203 du Gouvernement.
Amendement n° 33 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 136 rectifié ter de Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 80 de M. Claude Malhuret.
Amendement n° 18 de M. Pierre Ouzoulias.
Amendement n° 91 rectifié ter de M. Michel Savin.
Amendements identiques nos 34 de M. Pierre Ouzoulias et 187 rectifié bis de Mme Françoise Laborde.
7. Candidatures à deux éventuelles commissions mixtes paritaires
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. David Assouline
8. Orientation et réussite des étudiants. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 206 du Gouvernement (suite). – Adoption.
Amendement n° 8 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Devenu sans objet.
Amendement n° 106 rectifié de Mme Sylvie Robert (suite). – Devenu sans objet.
Amendement n° 57 rectifié bis de M. Laurent Lafon (suite). – Rejet.
Amendement n° 82 rectifié de M. Claude Malhuret (suite) – Retrait.
Amendement n° 144 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 145 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Devenu sans objet.
Amendement n° 10 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 11 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 65 rectifié de M. Jean-Pierre Grand (suite). – Retrait.
Amendement n° 83 de Mme Colette Mélot (suite). – Retrait.
Amendement n° 36 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 160 rectifié de M. Stéphane Piednoir (suite). – Rejet.
Amendements identiques nos 13 de M. Pierre Ouzoulias et 155 rectifié de Mme Colette Mélot (suite). – Rejet des deux amendements.
Amendement n° 109 rectifié de Mme Sylvie Robert (suite). – Rejet.
Amendements identiques nos 32 de M. Pierre Ouzoulias, 111 rectifié de Mme Sylvie Robert et 133 rectifié de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet des trois amendements.
Amendement n° 134 rectifié de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 135 rectifié de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 53 rectifié quater de M. Laurent Lafon (suite). – Retrait.
Amendement n° 14 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 17 rectifié de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 116 rectifié de Mme Sylvie Robert (suite). – Rejet.
Amendement n° 188 de M. Laurent Lafon (suite). – Adoption.
Amendement n° 138 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 154 rectifié de Mme Colette Mélot (suite). – Retrait.
Amendement n° 137 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Adoption.
Amendement n° 139 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 166 de M. Laurent Lafon (suite). – Retrait.
Amendement n° 33 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Rejet.
Amendement n° 136 rectifié ter de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet.
Amendement n° 80 de M. Claude Malhuret (suite). – Retrait.
Amendement n° 18 de M. Pierre Ouzoulias (suite). – Devenu sans objet.
Amendement n° 91 rectifié ter de M. Michel Savin (suite). – Adoption.
Amendements identiques nos 34 de M. Pierre Ouzoulias et 187 rectifié bis de Mme Françoise Laborde (suite). – Rejet des deux amendements.
Amendement n° 146 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° 89 rectifié ter de Mme Nassimah Dindar. – Adoption.
Amendement n° 5 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 7 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 105 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° 204 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 6 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 108 rectifié de M. Claude Raynal. – Rejet.
Amendement n° 12 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 194 de la commission. – Retrait.
Amendement n° 15 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 175 de M. Stéphane Piednoir. – Retrait.
Amendement n° 49 rectifié ter de Mme Colette Mélot. – Retrait.
Amendement n° 94 rectifié bis de M. Claude Malhuret. – Retrait.
Amendement n° 174 de M. Olivier Paccaud. – Retrait.
Amendement n° 180 rectifié de M. Olivier Paccaud. – Rejet.
Amendement n° 184 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Retrait.
Amendement n° 185 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Retrait.
Amendement n° 113 rectifié de Mme Claudine Lepage. – Adoption.
Amendement n° 186 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Devenu sans objet.
Renvoi de la suite de la discussion.
Nomination des membres d’une commission d’enquête
Nomination de membres de deux éventuelles commissions mixtes paritaires