Marée amère : pour une gestion durable de la pêche

Rapport n° 132 (2008-2009) de M. Marcel-Pierre CLÉACH , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 11 décembre 2008

Synthèse du rapport (10 Moctets)

Disponible en une seule page HTML (646 Koctets)

Disponible au format Acrobat (997 Koctets)

• INTRODUCTION
  
  • I. LES OCÉANS DANS L'ÈRE DE « L'ANTHROPOCÈNE »
    
    • A. L'IMPACT DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
      • 1. Des océans acides
        
      • 2. La désertification des océans
        
      • 3. Déplacement des espèces et déphasages chronobiologiques
        
    • B. L'IMPACT DIRECT DES ACTIVITÉS HUMAINES ET DE LA POLLUTION
      
      • 1. Plastiques, macro et microdéchets
        
      • 2. 40 % de la surface des océans fortement affectés par l'homme
        
    • C. GÉRER LES RESSOURCES HALIEUTIQUES : UN DÉFI SCIENTIFIQUE
      
      • 1. L'objectif de maximum de production durable (MSY) est-il atteignable ?
        
      • 2. Quel est le potentiel maximal de l'océan mondial ?
        
      • 3. Effondrements, changements irréversibles et remise en cause de l'halieutique traditionnelle
        
  • II. PÊCHERIES MONDIALES, VERS L'EFFONDREMENT ?
    
    • A. L'IRRÉSISTIBLE ASCENSION D'UNE PÊCHE NON DURABLE ?
      
      • 1. De la pêche aborigène à la pêche globale
        
      • 2. Hareng, morue, baleine, des exemples de razzias ?
        
        • a) Le hareng, 1ère pêche industrielle
          
        • b) La morue, 1ère pêche coloniale
          
        • c) Les grands cétacés
          
      • 3. Toujours plus loin, plus profond
        
    • B. SURPÊCHE, STOCKS EN DIFFICULTÉ : UN DIAGNOSTIC MONDIAL UNANIME
      
      • 1. La détérioration continue des stocks halieutiques
        
        • a) La stagnation, voire la diminution, des prises au niveau mondial
          
        • b) « Fishing down marine food webs » (Pauly et al. 1998)
          
          • (1) Des espèces démersales vers les espèces pélagiques
            
          • (2) Extension géographique de l'effort de pêche
            
          • (3) Vers les espèces pélagiques océaniques et d'eau profonde
            
        • c) La surexploitation d'un nombre croissant de stocks
          
        • d) La question des rejets
          
    • C. EFFONDREMENT POSSIBLE OU EFFONDREMENT CERTAIN ?
      
      • 1. Les ressources halieutiques vont-elles s'effondrer ? La thèse de Boris Worm
        
      • 2. Le débat scientifique
        
    • D. UN SECTEUR ÉCONOMIQUE EN CRISE
      
      • 1. Une performance économique très dégradée
        
        • a) Augmentation du nombre des pêcheurs
          
        • b) Accroissement de l'effort de pêche
          
        • c) Le biais en faveur de l'intensité capitalistique : l'exemple de la Bretagne
          
      • 2. Les milliards engloutis de la pêche
        
        • a) 51 milliards de manque à gagner dans la pêche mondiale
          
        • b) La pêche en Manche en 1996-1997 : un modèle de surcapacité
          
  • III. LES PÊCHES FRANÇAISES ET EUROPÉENNES : L'ÉCHEC D'UNE POLITIQUE
    
    • A. LE LIVRE VERT DE 2001 : UN DOCUMENT TOUJOURS D'ACTUALITÉ
      
      • 1. Le constat d'échec
        
      • 2. Les perspectives sans réforme de la PCP
        
      • 3. Les réformes souhaitables
        
    • B. 2002, UNE RÉFORME INABOUTIE
      
      • 1. Les TAC et quotas
        
      • 2. La gestion des espèces d'eau profonde
        
      • 3. Sélectivité et réduction des rejets
        
      • 4. La participation des pêcheurs à la décision
        
    • C. L'EXEMPLE DE LA PÊCHE EN MÉDITERRANÉE ET DU THON ROUGE
      
      • 1. Problématique générale de la pêche en Méditerranée
        
      • 2. Le thon rouge : la catastrophe annoncée
        
    • D. LA PÊCHE FRANÇAISE À L'HEURE DES CHOIX
      
      • 1. Le diagnostic du rapport Poséidon : un secteur en difficulté
        
        • a) L'analyse du cadre international et européen
          
        • b) Les difficultés de la pêche française
          
      • 2. L'évolution de la pêche française depuis 20 ans
        
  • IV. L'AQUACULTURE : PASSER DU MIRAGE AU MIRACLE
    
    • A. L'AQUACULTURE, UNE NÉCESSITÉ ALIMENTAIRE AU NIVEAU MONDIAL
      
      • 1. L'aquaculture aujourd'hui : une nécessité alimentaire
        
      • 2. Développer l'aquaculture : une obligation pour demain
        
      • 3. L'aquaculture marine française : un enjeu stratégique
        
    • B. UNE AQUACULTURE NON DURABLE
      
      • 1. L'impact sur les ressources sauvages
        
      • 2. L'impact sur les milieux naturels
        
    • C. LES VOIES D'UNE AQUACULTURE ÉCO-COMPATIBLE
      
      • 1. Un rôle dans la préservation des espèces sauvages
        
      • 2. Réduire l'impact sur les milieux naturels
        
      • 3. Réduire ou éliminer les prélèvements sur les espèces sauvages
        
  • V. QUELLES PROPOSITIONS POUR UNE MEILLEURE GESTION DES PÊCHES FONDÉE SUR DES BASES SCIENTIFIQUES ?
    
    • A. CONSTRUIRE UNE VISION COMMUNE : LE DIALOGUE PÊCHEURS-SCIENTIFIQUES-DÉCIDEURS POLITIQUES
      
      • 1. L'exception française
        
      • 2. Les exemples étrangers
        
        • a) Le Canada
          
        • b) Le Pérou
          
    • B. CONSTRUIRE LES OUTILS DE LA DÉCISION POLITIQUE
      
      • 1. Une nouvelle priorité à la recherche halieutique
        
      • 2. La démarche « écosystémique »
        
      • 3. Les aires marines protégées (AMP)
        
    • C. LES PÊCHEURS, PREMIERS ACTEURS D'UNE PÊCHE RESPONSABLE
      
      • 1. L'inévitable réduction de la capacité
        
      • 2. Abandonner la culture de la fraude et du « passager clandestin »
        
      • 3. Des pêcheurs propriétaires de leurs ressources
        
    • D. DES POUVOIRS PUBLICS QUI EXERCENT LEURS PRÉROGATIVES
      
      • 1. Ministère des pêcheurs ou ministère des poissons ? Conjuguer social et durable
        
      • 2. Contrôler et sanctionner
        
      • 3. La lutte contre la piraterie
        
      • 4. Un suivi parlementaire plus important
        
    • E. DES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS ET PLUS RESPONSABLES
      
      • 1. L'éducation du consommateur
        
        • a) Le risque d'une perte de la culture halieutique
          
        • b) Les initiatives de promotion d'une consommation durable
          
        • c) Lancer une initiative en faveur de la pêche artisanale durable
          
      • 2. La labellisation éco-responsable
        
        • a) Pourquoi labelliser les produits de la pêche ?
          
        • b) Un engagement du Grenelle de l'environnement
          
        • c) Les labels aujourd'hui, quelle évaluation ?
          
          • (1) Le cadre international de toute création future
            
          • (2) Les écolabels existants aujourd'hui en matière de produit de la pêche
            
        • d) Vers un label public français ?
          
      • 3. Lutter contre la pêche et la consommation des juvéniles : diffuser un « poisson-mètre »
        
      • 4. Une pêche de loisir enfin régulée
        
        • a) Un vrai problème
          
        • b) Permis de chasser - Permis de pêche en mer : un parallèle pertinent
          
        • c) Grenelle de l'environnement, un résultat en deçà des enjeux
          
• CONCLUSION
  
• DIX PROPOSITIONS POUR UNE PÊCHE DURABLE
  
• EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
  
• ANNEXES
  
• ANNEXE II - PERSONNES AUDITIONNÉES
  
• ANNEXE III - COLLOQUE AGLIA BIARRITZ « AIRES MARINES PROTÉGÉES, PÊCHES ET CULTURES MARINES »
  
• ANNEXE IV - GLOSSAIRE DES SIGLES - ABRÉVIATIONS