RAPPORT GENERAL N° 85 TOME III ANNEXE 16 - PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1998 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - EDUCTATION NATIONALE, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE : RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
M. René TREGOUET, Sénateur
Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Rapport général n° 85 Tome III Annexe 16 - 1997/1998
Table des matières
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- INTRODUCTION
-
CHAPITRE PREMIER
LE BUDGET CIVIL DE RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT POUR 1998 -
CHAPITRE DEUX
LES CRÉDITS "RECHERCHE" DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE
ET DE LA TECHNOLOGIE- I. L'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE
-
II. LES ACTIONS D'INCITATION, DE FORMATION ET DE DIFFUSION
- A. LES CRÉDITS DESTINÉS À LA FORMATION À ET PAR LA RECHERCHE
- B. LES CRÉDITS DESTINÉS AU SOUTIEN À LA RECHERCHE ET À LA TECHNOLOGIE
- C. LES CRÉDITS DESTINÉS AUX ACTIONS CONCERTÉES DANS LES SCIENCES DU VIVANT ET À L'AGENCE NATIONALE DE RECHERCHE SUR LE SIDA
- D. LES CRÉDITS DESTINÉS À L'INCITATION AUX TRANSFERTS DE TECHNOLOGIE
- E. LES CRÉDITS DESTINÉS À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
- III. LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
- IV. LES AUTRES ORGANISMES DE RECHERCHE
-
CHAPITRE TROIS
LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE -
CHAPITRE QUATRE
"LA VALORISATION DE LA RECHERCHE
À L'ORDRE DU JOUR"-
I. L'AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE (ANVAR)
- a) L'aide à l'innovation
- b) Le transfert de technologie
- c) Le soutien à la création d'entreprises innovantes
- d) Le recrutement des cadres de recherche-développement en croissance
- e) Favoriser l'insertion professionnelle des 18-25 ans
- f) Des réseaux régionaux et internationaux
- g) Mobiliser des financements pour la croissance des entreprises
- II. LES MOYENS POUR VALORISER LA RECHERCHE
- III. LA MISSION DE M. HENRI GUILLAUME
-
I. L'AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE (ANVAR)
-
CHAPITRE CINQ
LA POLITIQUE SPATIALE FRANÇAISE - EXAMEN EN COMMISSION
-
MODIFICATIONS APPORTEES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
EN SECONDE DÉLIBÉRATION