PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025
première lecture
[n° 2025-127 (16, 17, 18 et 20 janvier 2025)]
Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Sport, jeunesse et vie associative :
P. 284 et suivantes (texte intégral du JO)P. 293 et suivantes (texte intégral du JO)
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Culture :
P. 346 et suivantes (texte intégral du JO)P. 350 et suivantes (texte intégral du JO)
Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel public - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :
P. 363 et suivantes (texte intégral du JO)Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :
P. 390 et suivantes (texte intégral du JO)Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Enseignement scolaire :
P. 601 et suivantes (texte intégral du JO)P. 601 et suivantes (texte intégral du JO)
Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Recherche et enseignement supérieur :
P. 723 et suivantes (texte intégral du JO)P. 738 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 60 - Amendement n° II-1989 (Demande de rapport sur l'actualisation de la loi de programmation de la recherche)
P. 797 et suivantes (texte intégral du JO)