Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. Benoît Vallet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Feuille de route du ministère _ Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt et de Mme Carole Grandjean
Réunion du mardi 27 septembre 2022
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information sur l'industrie de la pornographie
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Isabelle Lonvis-Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission des affaires sociales
Communication de Mme Catherine Deroche, présidente, sur le déplacement de la commission à Mayotte sur l'accès aux soins
Réunion du lundi 25 juillet 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 juillet 2022
délégation aux droits des femmes
Échanges de vues
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer
Réunion du mercredi 29 juin 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde : « La Nouvelle-Calédonie »
Table ronde : « Les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution »
Réunion du mardi 7 juin 2022
commission des affaires sociales
Audition du Dr François Braun, chargé d'une mission sur les soins urgents et non programmés
Réunion du jeudi 2 juin 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des opérateurs économiques
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des organisations non gouvernementales
Réunion du jeudi 19 mai 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM) et de la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du lundi 2 mai 2022
MI Fonds marins
Audition séquence bassin de l'océan Atlantique
Réunion du mercredi 27 avril 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la protection des mineurs face aux contenus pornographiques
Réunion du mercredi 30 mars 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur l'accès des mineurs aux contenus pornographiques et ses conséquences
Réunion du mardi 29 mars 2022
MI Culture citoyenne
Échanges avec des membres de conseils de jeunes (collectivités ultramarines)
Réunion du jeudi 24 février 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 8 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires sociales
Priorités et résultats de la recherche médicale et état des connaissances scientifiques sur le variant Omicron de la covid-19 - Audition de M. Gilles Bloch, président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'agence interne ANRS Maladies infectieuses émergentes
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. Gilbert Cette, président du groupe d'experts sur le Smic
Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des lois
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde en commun avec la délégation à la Prospective sur les outre-mer et l'Indopacifique
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition en commun avec la délégation aux outre-mer sur les outre-mer et l'Indopacifique
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires sociales
Audition du professeur Emmanuel Rusch, président du comité de contrôle et de liaison covid-19 (CCL)
Covid et santé mentale - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 13 décembre 2021
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Justin Daniel, professeur de science politique, et de Mme Carine David, professeur de droit public, à l'Université des Antilles, dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation outre-mer
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Grégory Fourcin, vice-président pour l'Amérique latine, les Antilles-Guyane et l'Océanie, accompagné de M. Jacques Gérault, conseiller institutionnel, du groupe Compagnie maritime d'affrètement-Campagne générale maritime (CMA CGM)
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde Europe
Réunion du jeudi 25 novembre 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la situation des femmes et des filles en Afghanistan
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 8 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Denis Robin, Secrétariat général de la mer (SGMer)
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics et Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Réunion du vendredi 8 octobre 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Situation sanitaire outre-mer - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer