Réunion du mercredi 25 septembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école » - Examen du rapport
Réunion du mardi 10 septembre 2024
MI Périnatalité
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 26 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information relative à l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du jeudi 6 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur les modalités de formation et la place des enseignants - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des lois
Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma - Audition de Mme Anna Mouglalis, actrice et réalisatrice, M. Olivier Henrard, directeur général du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mmes Sidonie Dumas, présidente de l'Association des producteurs indépendants (API), Valérie Lépine-Karnik, déléguée générale de l'Union des producteurs de cinéma (UPC), Florence Borelly, membre du bureau long métrage du Syndicat des producteurs indépendants (SPI), Clémentine Charlemaine, co-présidente du collectif 50-50, Sophie Lainé Diodovic, directrice de casting, Marine Longuet, assistante-réalisatrice, et M. David Bertrand, co-président de l'Association des directeurs et directrices de casting (ARDA)
Réunion du mardi 4 juin 2024
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma
Réunion du jeudi 30 mai 2024
délégation aux droits des femmes
Femmes dans la rue : audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH)
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture - Articles relatifs à l'enseignement agricole - Audition de MM. Laurent Buisson, directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech), Michel Dantin, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé, et Roland Grimault, directeur de l'Union nationale des maisons familiales et rurales
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 avril 2024
délégation aux droits des femmes
Femmes dans la rue : audition de M. Jérôme d'Harcourt, délégué interministériel à l'accès à l'hébergement et au logement (Dihal)
Femmes dans la rue : audition de M. Marc Guillaume, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 2 avril 2024
MI Périnatalité
Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du mardi 19 mars 2024
MI Périnatalité
Audition de Pierre Gabach, adjoint à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute autorité de santé
Réunion du jeudi 14 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des associations d'aide aux personnes sans abri
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
MI Périnatalité
Réunion constitutive
Réunion du mardi 5 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mardi 5 mars 2024
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 février 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président de France Bénévolat
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
Réunion du jeudi 1 février 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de la Fédération syndicale des familles monoparentales (FSFM) et du fond Femmes et Avenir
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Audition du Secours catholique
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE)
Réunion du mardi 5 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 5 décembre 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Accès à l'avortement dans le monde : législation comparée et état des lieux
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat, co-président de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise)
Questions diverses
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
délégation aux droits des femmes
Constitution du bureau de la délégation