Séance du 6 mars 2025

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de Mme Sylvie Robert

vice-présidente

M. Guy Benarroche,

Mme Marie-Pierre Richer.

Protection de l'école de la République et des personnels qui y travaillent

Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à protéger l'école de la république et les personnels qui y travaillent

Après l'article 1er

Après l'article 3

Rappel au règlement

Après l'article 3 (suite)

Article 6 bis (nouveau)

Article 6 ter (nouveau)

Vote sur l'ensemble

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias

vice-président

Communication relative à une commission mixte paritaire

Modifications de l'ordre du jour

Risque d'incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à renforcer la prévention des risques d'accidents liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de traitement de déchets

Vote sur l'ensemble

Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

Après l'article 1er

Après l'article 2

Rappel au règlement

Après l'article 3

Vote sur l'ensemble

Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

Après l'article 2

Vote sur l'ensemble