Sommaire
Présidence de M. Thierry Foucaud
Secrétaire :
Mme Michelle Demessine.
2. Hommage à deux journalistes tués au Mali
Suspension et reprise de la séance
3. Avenir et justice du système de retraites. – Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi
M. Dominique Watrin.
Amendement n° 285 de M. Gérard Longuet. – M. Jean-Noël Cardoux, Mme Christiane Demontès, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé. – Rejet.
Amendement n° 283 de M. Gérard Longuet. – M. Gérard Longuet.
Amendement n° 284 de M. Gérard Longuet. – M. Gérard Longuet.
Amendement n° 357 de M. François Zocchetto. – M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
Amendement n° 389 rectifié de M. Gilbert Barbier. – M. Gilbert Barbier.
Mme la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; MM. Jean-Noël Cardoux, Jean Desessard, Mme Catherine Procaccia, M. Gilbert Barbier, Mme Nathalie Goulet, MM. Gérard Roche, Jean-Marie Vanlerenberghe, Gérard Longuet, Pierre Bordier. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement n° 283 ; rejet des amendements nos 284 et 357 ; adoption, par scrutin public, de l’amendement n° 389 rectifié.
Rejet de l’article modifié.
Articles additionnels après l'article 12
Amendement n° 2 rectifié de Mme Isabelle Debré. – Mmes Isabelle Debré, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; MM. Jean-Noël Cardoux, Jean Desessard, Dominique Watrin, Gérard Longuet, Claude Domeizel, Mme Françoise Laborde. – Adoption, par scrutin public, de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 372 rectifié de M. Jean Desessard. – M. Jean Desessard, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Gérard Longuet. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Articles 12 bis et 12 ter (nouveaux). – Adoption
Articles additionnels avant l’article 13
Amendement n° 172 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Gérard Longuet. – Rejet.
Amendement n° 173 de M. Dominique Watrin. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Amendements identiques nos 174 de M. Dominique Watrin et 337 rectifié bis de M. Jean Desessard. – Mme Isabelle Pasquet, M. Jean Desessard, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet des deux amendements.
Amendement n° 179 de M. Dominique Watrin. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Gérard Longuet, Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Mmes Isabelle Pasquet, Laurence Cohen.
Amendement n° 286 de M. Gérard Longuet. – M. Jean-Noël Cardoux, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Gérard Longuet, Mme Laurence Rossignol. – Rejet.
Amendement n° 354 de M. Jean-Marie Vanlerenberghe. – M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; Nathalie Goulet, M. Gérard Longuet. – Rectification de l’amendement et rejet de l’amendement rectifié.
Amendement n° 287 de M. Gérard Longuet. – Mmes Isabelle Debré, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Amendement n° 175 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article 13 bis A (nouveau). – Adoption
Amendement n° 182 de M. Dominique Watrin. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption.
Amendement n° 290 de M. Gérard Longuet. – M. Jean-Noël Cardoux, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Adoption de l'article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Articles additionnels après l'article 13 bis
Amendement n° 181 rectifié de M. Dominique Watrin. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 384 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Mmes Françoise Laborde, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Retrait.
Mmes Isabelle Pasquet, Laurence Cohen.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 14
Amendement n° 183 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Amendement n° 185 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Mme Laurence Cohen.
Amendement n° 291 de M. Gérard Longuet. – M. Jean-Noël Cardoux, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Gérard Longuet. – Rejet.
Adoption de l'article.
M. Dominique Watrin, Mme Isabelle Pasquet
Amendement n° 420 de la commission. – Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption.
M. Gérard Longuet.
Rejet de l'article modifié.
Amendement n° 193 de M. Dominique Watrin. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Jean Desessard, Mme Nathalie Goulet, M. Gérard Longuet, Mme Isabelle Debré. – Adoption.
Amendement n° 192 de M. Dominique Watrin. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; Catherine Deroche, MM. Jean Desessard, Jean-Pierre Raffarin, Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 410 de la commission. – Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption.
Amendement n° 347 rectifié de M. Jean Desessard. – M. Jean Desessard, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; Mmes Laurence Cohen, Isabelle Debré, M. Claude Domeizel. – Rejet.
Amendement n° 411 de la commission. – Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption.
Amendement n° 196 de M. Dominique Watrin. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Amendement n° 417 de la commission. – Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Adoption.
Amendement n° 198 de M. Dominique Watrin. – Mme Laurence Cohen.
Amendement n° 199 de M. Dominique Watrin. – Mme Isabelle Pasquet.
Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre ; M. Jean-Noël Cardoux. – Rejet des amendements nos 198 et 199.
Amendement n° 197 de M. Dominique Watrin. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; M. Jean Desessard, Mme Catherine Deroche, MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, Claude Domeizel, Gérard Longuet.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l’article 16 bis
Amendement n° 341 rectifié bis de M. Jean Desessard. – M. Jean Desessard, Mmes la rapporteur, Marisol Touraine, ministre. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume
Amendement n° 200 de M. Dominique Watrin. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie. – Retrait.
Article 16 ter (nouveau). – Adoption
Amendement n° 418 de la commission. – Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; Isabelle Pasquet. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 18
Amendement n° 190 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 177 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Mme Isabelle Pasquet.
Amendement n° 320 rectifié ter de Mme Laurence Rossignol. – Mme Laurence Rossignol.
Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; Isabelle Pasquet. – Retrait de l’amendement n° 177 rectifié ; adoption de l'amendement n° 320 rectifié ter insérant un article additionnel.
Amendements identiques nos 180 rectifié de M. Dominique Watrin et 338 rectifié bis de M. Jean Desessard. – Mmes Isabelle Pasquet, Hélène Lipietz, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° 186 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
M. Dominique Watrin.
Amendement n° 205 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen.
Amendement n° 206 de Mme Laurence Cohen. – Mme Isabelle Pasquet.
Amendement n° 209 de Mme Laurence Cohen. – M. Dominique Watrin.
Amendement n° 208 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen.
Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; M. Gérard Longuet. – Rejet des amendements nos 205, 206, 209 et 208.
Amendement n° 210 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; M. Jean-Noël Cardoux. – Rejet.
Adoption de l'article.
Mme Anne Emery-Dumas, MM. Dominique Watrin, Pierre Camani, Gérard Longuet, Jean-Marie Vanlerenberghe, Jean Boyer.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l’article 22
Amendement n° 342 rectifié de M. Jean Desessard. – Mmes Hélène Lipietz, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 343 rectifié de M. Jean Desessard. – Mmes Hélène Lipietz, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 204 rectifié de M. Dominique Watrin. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Mmes Claire-Lise Campion, Isabelle Pasquet, Laurence Cohen, M. Jean Boyer.
Amendement n° 374 rectifié de M. Jacques Mézard. – Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 211 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Pierre Laurent.
Amendement n° 212 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Laurence Cohen.
Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; MM. Gérard Longuet, Pierre Laurent, Mme Catherine Génisson. – Adoption de l’amendement n° 374 rectifié, les amendements nos 211 et 212 devenant sans objet.
Amendement n° 213 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Christian Favier, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 217 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; Marie-Noëlle Lienemann. – Adoption.
Amendement n° 220 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 218 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Christian Favier, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 216 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Thierry Foucaud, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 214 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Dominique Watrin.
Amendement n° 215 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Laurence Cohen.
Amendement n° 219 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Isabelle Pasquet.
Amendement n° 221 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Pierre Laurent.
Amendement n° 222 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Thierry Foucaud.
Amendement n° 233 rectifié de Mme Isabelle Pasquet. – M. Christian Favier.
Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet des amendements nos 214, 215, 219 et 221, 222 et 233 rectifié.
Mmes la présidente de la commission, Catherine Deroche.
Adoption de l'article modifié.
Mme Isabelle Pasquet.
Adoption de l'article.
Mme Laurence Cohen.
Amendement n° 225 rectifié de Mme Laurence Cohen. – M. Dominique Watrin.
Amendement n° 231 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Isabelle Pasquet.
Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet de l’amendement n° 225 rectifié.
Mme Isabelle Pasquet. – Rejet de l’amendement n° 231.
Amendement n° 226 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée ; M. Jean Desessard. – Adoption.
Amendement n° 232 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Isabelle Pasquet, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 25
Amendement n° 8 de M. Jean-Yves Leconte. – M. Jean-Yves Leconte, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 230 de Mme Isabelle Pasquet. – M. Dominique Watrin, Mmes la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Amendement n° 228 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Laurence Cohen, la rapporteur, Michèle Delaunay, ministre déléguée. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.