Rapport d'information n° 403 (2007-2008) de MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU , fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, déposé le 18 juin 2008
Disponible en une seule page HTML (552 Koctets)
Disponible au format Acrobat (841 Koctets)
-
AVANT-PROPOS
-
I. LA FIXATION DES TARIFS : UN PROCESSUS NON
MAÎTRISÉ
-
A. LES RETARDS DANS LA MISE EN oeUVRE DES
ÉTUDES DE COÛTS COMPARATIVES
-
B. DES ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
INDISPENSABLES POUR ÉCLAIRER LE PROCESSUS DE CONVERGENCE
-
A. LES RETARDS DANS LA MISE EN oeUVRE DES
ÉTUDES DE COÛTS COMPARATIVES
-
II. L'ENLISEMENT FINANCIER DE
L'HÔPITAL : UN PILOTAGE DÉFAILLANT
-
III. L'EMPLOI HOSPITALIER : UNE QUESTION
TABOUE ?
-
A. DES RESSOURCES HUMAINES MAL
IDENTIFIÉES
-
B. LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES NE CONSTITUE
PAS UNE PRIORITÉ DES AUTORITÉS DE TUTELLE
-
A. DES RESSOURCES HUMAINES MAL
IDENTIFIÉES
-
I. LA FIXATION DES TARIFS : UN PROCESSUS NON
MAÎTRISÉ
-
CONTRIBUTION DE M. FRANÇOIS AUTAIN ET
DU GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
-
TRAVAUX DE LA MISSION
-
Audition de Mmes Annie PODEUR, directrice de
l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos), Martine AOUSTIN,
responsable de la mission T2A (MT2A), et Maryse CHODORGE, directrice de
l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih)
(mardi 15 janvier 2008)
-
Audition de MM. Frédéric
VAN ROEKEGHEM, directeur général de la caisse nationale
d'assurance maladie ?des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union
nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam), et Jean-Marc AUBERT,
directeur délégué à la gestion et à
l'organisation des soins (mardi 15 janvier 2008)
-
Audition de MM. Jean-Loup DUROUSSET,
président de la fédération de l'hospitalisation
privée (FHP) et Philippe BURNEL, délégué
général (mardi 22 janvier 2008)
-
Audition de MM. Emmanuel DURET,
président, et Jérôme ANTONINI, directeur du secteur
sanitaire, de la fédération des établissements
hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (Fehap)
(mardi 22 janvier 2008)
-
Audition de MM. Gérard VINCENT,
délégué général, et Yves GAUBERT, adjoint au
délégué général, de la
fédération hospitalière de France (FHF)
(mardi 22 janvier 2008)
-
Audition de Mme Solange ZIMMERMANN, vice
présidente de la Conférence nationale des directeurs de centre
hospitalier (CNDCH) et de M. Jean-Pierre DEWITTE, vice-président de
la Conférence des directeurs généraux de centres
hospitaliers régionaux et universitaires
(mardi 29 janvier 2008)
-
Audition de Mme Martine AOUSTIN, directrice
opérationnelle de la mission « tarification à
l'activité » (MT2A)
(mardi 29 janvier 2008)
-
Audition de Mme Elisabeth BEAU, directrice
de la mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers (MeaH)
(mardi 29 janvier 2008)
-
Audition de M. Gérard
de POUVOURVILLE, professeur titulaire de la chaire Essec-Santé
(mardi 5 février 2008)
-
Audition de M. Didier GUIDONI, ancien
conseiller technique au ministère de la santé chargé de la
mise en place de la tarification à l'activité, associé
d'Ineum consulting (mardi 5 février 2008)
-
Audition de M. Pierre-Louis BRAS, inspecteur
général des affaires sociales
(mardi 5 février 2008)
-
Audition de M. Jean-Louis BONNET, directeur
de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes,
président de la conférence des directeurs d'ARH
(mardi 1er avril 2008)
-
Audition de M. Robert HOLCMAN, directeur
d'hôpital, chargé de mission au sein de la chaire
« Economie et gestion des services de santé » du
Conservatoire national des arts et métiers (Cnam)
(mardi 1er avril 2008)
-
Audition de MM. Christophe LANNELONGUE,
inspecteur général, et Hervé LÉOST, inspecteur
à l'inspection générale des affaires sociales (Igas), et
Mme Catherine DARDÉ et M. Bernard BONNICI, conseillers
généraux des établissements de santé
(mardi 6 mai 2008)
-
Audition de M. Dominique LIBAULT, directeur
de la sécurité sociale (mardi 6 mai 2008)
-
Audition de Mme Annie PODEUR, directrice de
l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos), et de M. Patrick
OLIVIER, sous-directeur des affaires financières
(mardi 6 mai 2008)
-
Audition de Mmes Annie PODEUR, directrice de
l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos), Martine AOUSTIN,
responsable de la mission T2A (MT2A), et Maryse CHODORGE, directrice de
l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih)
(mardi 15 janvier 2008)
-
TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES
SOCIALES
-
PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS