Interventions de M. Rachid TEMAL

Discussion générale:

P. 5777 (texte intégral du JO)
P. 5778 (texte intégral du JO)

Article 1er bis (nouveau) (Insérer le cadre stratégique de la LPM dans la loi)

P. 5792 (texte intégral du JO)

Article 3 (Moyens de la politique de défense)

P. 5797 (texte intégral du JO)
P. 5798 (texte intégral du JO)
P. 5799 (texte intégral du JO)
P. 5800 (texte intégral du JO)
P. 5801 (texte intégral du JO)
P. 5802 (texte intégral du JO)
P. 5805 (texte intégral du JO)
P. 5806 (texte intégral du JO)

Article 4 (Provision annuelle au titre des OPEX et Missint)

P. 5808 (texte intégral du JO)

Article 6 (Effectifs)

P. 5811 (texte intégral du JO)
P. 5813 (texte intégral du JO)

Article 7 (Actualisation)

P. 5816 (texte intégral du JO)
P. 5817 (texte intégral du JO)
P. 5819 (texte intégral du JO)
P. 5820 (texte intégral du JO)

Article 8 (Rapport sur le bilan de l'exécution de la programmation)

P. 5822 (texte intégral du JO)

Article 9 (Rapport sur les enjeux et l'évolution de la programmation)

P. 5824 (texte intégral du JO)
P. 5825 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 bis - Amendements n° 156 rectifié, n° 199, n° 71, n° 201 rectifié bis et n° 293 (Exportation d'armes et d'armements - Délégation parlementaire commune à l'Assemblée nationale et au Sénat - Constitution)

P. 5829 (texte intégral du JO)
P. 5831 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 32 rectifié (Rapatriés supplétifs de statut civil de droit commun - Allocation de reconnaissance - Éligibilité)

P. 5833 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis - Amendement n° 189 (Jeunes Français établis à l'étranger - Journée défense et citoyenneté (JDC) - Caractère obligatoire - Renforcement)

P. 5839 (texte intégral du JO)

Article 15 (Renforcer la capacité des armées de disposer d'une ressource humaine conforme au besoin en effectifs et en qualité et améliorer les conditions de réengagement)

P. 5856 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 172 (Lutte contre les incendies de forêts - Utilisation des pistes implantées sur des zones militaires - Rapport au Parlement)

P. 5860 (texte intégral du JO)

Article 25 bis (nouveau) (Création d'un « livret d'épargne souveraineté »)

P. 5901 (texte intégral du JO)
P. 5903 (texte intégral du JO)

Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé)

P. 5933 (texte intégral du JO)
P. 5959 (texte intégral du JO)
P. 5964 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 5977 (texte intégral du JO)
P. 5986 (texte intégral du JO)
P. 5987 (texte intégral du JO)
P. 5999 (texte intégral du JO)
P. 6001 (texte intégral du JO)
P. 6002 (texte intégral du JO)
P. 6090 (texte intégral du JO)
P. 6091 (texte intégral du JO)
P. 6094 (texte intégral du JO)
P. 6097 (texte intégral du JO)
P. 6098 (texte intégral du JO)
P. 6110 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6112 (texte intégral du JO)
P. 6112 (texte intégral du JO)
P. 6113 (texte intégral du JO)