Liste par séance (session 2004-2005) :
Novembre 2004 :
Décembre 2004 :
Janvier 2005 :
- mardi 18 janvier 2005
- mercredi 19 janvier 2005
- jeudi 20 janvier 2005
- mardi 25 janvier 2005
- jeudi 27 janvier 2005
Février 2005 :
- mardi 1er février 2005
- mercredi 2 février 2005
- mardi 8 février 2005
- jeudi 10 février 2005
- mardi 15 février 2005
- mercredi 16 février 2005
- jeudi 17 février 2005
Mars 2005 :
Avril 2005 :
- mercredi 6 avril 2005
- jeudi 7 avril 2005
- vendredi 8 avril 2005
- mercredi 13 avril 2005
- jeudi 14 avril 2005
Mai 2005 :
Juin 2005 :
Juillet 2005 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (première lecture)
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Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2005 (première lecture)
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Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (deuxième lecture)
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Projet de loi portant statut général des militaires (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (première lecture)
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Proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (première lecture)
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Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (E 2520) (première lecture)
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Projet de loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école (première lecture)
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Projet de loi relatif aux aéroports (deuxième lecture)
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Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (première lecture)
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Proposition de loi relative à la création du registre international français (deuxième lecture)
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Proposition de résolution modifiant le Réglement du Sénat pour la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture)
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Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (première lecture)
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Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie (première lecture)