Interventions de M. Jean-Pierre MOGA

Discussion générale:

P. 4768 (texte intégral du JO)

Article 6 (Décentralisation du pouvoir de police de la publicité)

P. 4888 (texte intégral du JO)

Article 19 (Garantir et préserver l'ensemble des hydrosystèmes)

P. 5057 (texte intégral du JO)

Article 19 bis C (Modalités de mise en conformité des ouvrages hydrauliques avec les prescriptions en matière de continuité écologique)

P. 5084 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis D - Amendements n° 813 rectifié, n° 936 rectifié, n° 1885 et n° 1424 (Objectifs de neutralité carbone de la France à l'horizon 2050 - Renforcement du puits de carbone forestier)

P. 5101 (texte intégral du JO)
P. 5103 (texte intégral du JO)

Article 19 bis (Texte non modifié par la commission) (Renforcement de la protection des ressources en eau souterraines stratégiques)

P. 5122 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° 958, n° 1178 rectifié bis, n° 1234 rectifié, n° 1301, n° 1728, n° 1745 rectifié et n° 1788 rectifié (Pollutions des sols - Mise en œuvre d'une politique nationale de prévention et de gestion)

P. 5147 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° 960, n° 1180 rectifié bis, n° 1236 rectifié, n° 1303, n° 1730, n° 1747 rectifié et n° 1790 rectifié (Modification du code minier - Soumission des travaux de recherches ou d'exploitation minière au respect de la santé publique et des caractéristiques essentielles des sols)

P. 5149 (texte intégral du JO)

Article 20 bis (Politique nationale des ressources et des usages du sous-sol)

P. 5162 (texte intégral du JO)
P. 5163 (texte intégral du JO)

Article 21 (Habilitation à légiférer par ordonnance relative à la réforme du code minier)

P. 5186 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 22 - Amendement n° 567 rectifié bis (Zones de développement de l'éolien (ZDE) - Rétablissement)

P. 5201 (texte intégral du JO)
P. 5202 (texte intégral du JO)

Article 22 bis BA (nouveau) (Interdiction des arrêts de réacteurs nucléaires en l'absence de capacités de production d'énergies renouvelables équivalentes)

P. 5224 (texte intégral du JO)
P. 5231 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis J - Amendement n° 1742 rectifié ter (Biomasse - Taux d'approvisionnement - Avantages fiscaux - Hausse)

P. 5268 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 A - Amendement n° 941 (Indemnité kilométrique - Régime - Réforme)

P. 5302 (texte intégral du JO)

Article 26 sexies (Précision relative au covoiturage)

P. 5336 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5343 (texte intégral du JO)
P. 5351 (texte intégral du JO)
P. 5352 (texte intégral du JO)

Article 27 bis A (Texte non modifié par la commission) (Simplification de la réalisation ou du réaménagement d'itinéraires cyclables desservant des zones à faibles émissions-mobilité (ZFE-m))

P. 5361 (texte intégral du JO)

Article 60 (priorité) (Produits à privilégier en restauration collective, publique comme privée)

P. 5429 (texte intégral du JO)

Article 64 ter (priorité) (Rapport du Gouvernement sur la mise en place d'une plateforme nationale de lutte contre la déforestation importée)

P. 5531 (texte intégral du JO)
P. 5532 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 65 (priorité) - Amendement n° 946 rectifié (Stratégie nationale bas carbone (SNBC) - Compatibilité avec les plans nationaux de défense de l'environnement)

P. 5540 (texte intégral du JO)

Article 32 (Habilitation à légiférer par voie d'ordonnance pour mettre en place une contribution régionale sur le transport routier de marchandises)

P. 5595 (texte intégral du JO)

Article 38 (Mécanisme de compensation des émissions de gaz à effet de serre du secteur aérien à l'intérieur du territoire national)

P. 5641 (texte intégral du JO)
P. 5642 (texte intégral du JO)

Article 39 (Modification du contenu du diagnostic de performance énergétique, DPE)

P. 5646 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 39 - Amendements n° 234 rectifié quater et n° 944 rectifié (Rénovation des bâtiments publics - Recours au financement différé)

P. 5650 (texte intégral du JO)

Article 39 bis C (Renforcement de l'objectif prévu par la « loi quinquennale » en matière de rénovation énergétique)

P. 5654 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 39 bis C - Amendements n° 44 rectifié ter, n° 707 rectifié quater et n° 1347 rectifié bis (Marchés privés de travaux et de prestations de services - Régime juridique protecteur et équilibré en cas de cotraitance)

P. 5657 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 43 - Amendement n° 949 (Aides de l'État à la réalisation d'une rénovation performante - Conditionnement)

P. 5700 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 70 (priorité) - Amendement n° 948 (Récidive en cas de non-respect des mesures de restriction d'eau en période de sécheresse - Délictualisation)

P. 5840 (texte intégral du JO)

Article 47 (Objectifs programmatiques de réduction de l'artificialisation des sols)

P. 5863 (texte intégral du JO)
P. 5864 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 48 - Amendements n° 957 rectifié, n° 1177 rectifié ter, n° 1233 rectifié bis, n° 1300 rectifié, n° 1727 rectifié et n° 1744 rectifié bis (Prévention et gestion des sites et sols pollués - Définition des sols et des sous-sols)

P. 5881 (texte intégral du JO)

Article 49 (Intégration d'un objectif et d'une trajectoire de réduction de l'artificialisation des sols au sein des documents de planification et d'urbanisme des collectivités territoriales)

P. 5900 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 - Amendements n° 27 rectifié ter et n° 951 (Projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements - Autorisation d'urbanisme - Étude agricole et compensation agricole collective - Mise en œuvre obligatoire)

P. 5914 (texte intégral du JO)

Article 50 (Rapport et débat annuels sur l'artificialisation des sols au sein des communes et EPCI)

P. 5926 (texte intégral du JO)

Article 52 (Encadrement des modalités d'octroi de l'autorisation d'exploitation commerciale des projets engendrant une artificialisation des sols)

P. 5945 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 bis - Amendements n° 959 rectifié, n° 1179 rectifié ter, n° 1235 rectifié bis, n° 1302 rectifié bis, n° 1729 rectifié, n° 1746 rectifié bis et n° 1789 rectifié bis (Sites et sols pollués - Notion d'« usage » - Définition)

P. 5964 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 bis - Amendements n° 961 rectifié, n° 1181 rectifié ter, n° 1237 rectifié bis, n° 1304 rectifié, n° 1731 rectifié, n° 1748 rectifié bis et n° 1791 rectifié bis (Réhabilitation des sols - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Rôle renforcé)

P. 5966 (texte intégral du JO)