Interventions de M. Alain MARC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2023

première lecture

[n° 2022-1726 (22, 24, 25 et 30 novembre 2022)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

  Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 9 ter - Amendements n° I-492 rectifié et n° I-1086 rectifié (Équipement d'autoconsommation - Énergie éolienne - Dispositif d'éco-PTZ)

P. 6324 (texte intégral du JO)
P. 6325 (texte intégral du JO)

Première partie :

  Conditions générales de l'équilibre financier :

Article 15 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6586 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers :

P. 6783 (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 6814 (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

P. 6833 (texte intégral du JO)

  Justice :

P. 6836 (texte intégral du JO)
P. 6845 (texte intégral du JO)

  Administration générale et territoriale de l'État :

P. 6870 (texte intégral du JO)

État B

P. 6876 (texte intégral du JO)

  Engagements financiers de l'État - Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État - Compte d'affectation spéciale : Accords monétaires internationaux - Compte de concours financiers : Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Remboursements et dégrèvements :

P. 6882 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Relations avec les collectivités territoriales :

État B

P. 7269 (texte intégral du JO)