Interventions de M. Alain MARC

Article 1er (École de la confiance)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 101 rectifié quater (Lutte contre l'absentéisme scolaire - Retenue sur les allocations familiales)

Article 1er bis A (art. L. 111-1-2 [nouveau] du code de l'éducation - Présence obligatoire du drapeau français, du drapeau européen et des paroles du refrain de l'hymne national dans toutes les salles de classe)

Article 1er bis B (supprimé) (art. L. 111-1-3 [nouveau] du code de l'éducation - Affichage obligatoire dans chaque salle de classe d'une carte de la France et de chacun de ses territoires d'outre-mer)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendement n° 331 rectifié (Programmes scolaires - Apprentissage du codage informatique)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendement n° 422 rectifié (Semaine de la citoyenneté - Introduction)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendements n° 289 rectifié bis et n° 381 rectifié bis (Mixité sociale - Établissements privés sous contrat)

Article additionnel après l'article 1er bis G (supprimé) - Amendement n° 100 rectifié quater (Principe de laïcité - Sorties et activités scolaires)

Article additionnel après l'article 1er bis G (supprimé) - Amendements n° 416 rectifié bis, n° 116 rectifié ter et n° 117 rectifié ter (Programmes scolaires de l'éducation physique et sportive - Minimum d'activités physiques et sportives journalières)

Article 2 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 131-1 du code de l'éducation - Abaissement à trois ans du début de l'obligation d'instruction)

Article 4 bis (Délivrance, à titre dérogatoire et pour les seules années scolaires 2019-2020 et 2020-2021, de l'instruction obligatoire dans les jardins d'enfants)

Article 5 (art. L. 131-10 du code de l'éducation - Renforcement du contrôle de l'instruction dans la famille)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 67 rectifié bis et n° 377 rectifié (Langues et cultures régionales - Socle commun de connaissances - Intégration)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 69 rectifié ter et n° 372 rectifié (Enseignement bilingue - Mise en œuvre)