Interventions de M. Yannick JADOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (1er, 4, 8 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Cohésion des territoires :

État B

P. 10753 (texte intégral du JO)
P. 10761 (texte intégral du JO)
P. 10764 (texte intégral du JO)
P. 10789 (texte intégral du JO)
P. 10794 (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables :

État B

P. 11008 (texte intégral du JO)
P. 11015 (texte intégral du JO)
P. 11029 (texte intégral du JO)

  Aide publique au développement :

État B

P. 11652 (texte intégral du JO)
P. 11653 (texte intégral du JO)
P. 11654 (texte intégral du JO)

  Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

P. 11678 (texte intégral du JO)

  Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

État B

P. 11685 (texte intégral du JO)
P. 11695 (texte intégral du JO)
P. 11696 (texte intégral du JO)
P. 11706 (texte intégral du JO)
P. 11711 (texte intégral du JO)
P. 11725 (texte intégral du JO)
P. 11743 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 49 - Amendement n° II-208 (Garanties à l'export aux centrales à fioul et à gaz - Interdiction)

P. 11920 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 - Amendement n° II-805 (Revue des dépenses publiques - Enjeux sociaux et environnementaux - Prise en compte)

P. 11922 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 - Amendements n° II-804 et n° II-1213 (Soutien de la Banque publique d'investissement Bpifrance - Publication d'un bilan carbone et d'un plan de transition pour toute entreprise de plus de 50 salariés - Conditionnalité)

P. 11922 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 - Amendement n° II-803 (Dépenses ayant un impact néfaste significatif sur le climat ou la biodiversité - Plan de réduction et de sortie - Mise en place)

P. 11925 (texte intégral du JO)