Séance du mardi 7 février 2012
Procès-verbal
Décès d'un ancien sénateur
Candidatures à des organismes extraparlementaires
Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de deux propositions de loi
Consultation d’une assemblée territoriale
Communication du Conseil constitutionnel
Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
Candidature à une commission
Questions orales
Question orale sur la reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite
Question orale sur le financement du forum mondial de l'eau et du forum alternatif mondial de l'eau 2012
Question orale sur la mobilisation des crédits du fonds Barnier pour le déplacement d'une école
Question orale sur la préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière
Question orale sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso
Question orale sur l'état des lieux de la SNCF en Dordogne
Question orale sur les difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (paru vendu)
Question orale sur la réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel
Question orale sur le schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines
Question orale sur l'avenir de la tapisserie d'Aubusson
Question orale sur le renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Question orale sur les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier
Question orale sur le manque de considération et la remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen
Question orale sur les actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation
Question orale sur l'organisation des services de la justice à Ussel
Question orale sur les fusions de lycées
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire irlandaise
Fin de section
- Intervention 61
- Intervention 62
- Intervention 63
- Intervention 64
- Intervention 65
- Intervention 66
- Intervention 67
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
Nomination d’un membre d'une commission
Dépôt de rapports du Gouvernement
Débat de politique étrangère
- Intervention 72
- Intervention 73
- Intervention 74
- Intervention 75
- Intervention 76
- Intervention 77
- Intervention 78
- Intervention 79
- Intervention 80
- Intervention 81
- Intervention 82
- Intervention 83
- Intervention 84
- Intervention 85
Fin de section
Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois
- Intervention 87
- Intervention 88
- Intervention 89
- Intervention 90
- Intervention 91
- Intervention 92
- Intervention 93
- Intervention 94
- Intervention 95
- Intervention 96
- Intervention 97
- Intervention 98
- Intervention 99
- Intervention 100
- Intervention 101
- Intervention 102
- Intervention 103
- Intervention 104
- Intervention 105
- Intervention 106
Fin de section
Question orale avec débat de Mme Nicole Bricq sur le devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels
- Intervention 109
- Intervention 110
- Intervention 111
- Intervention 112
- Intervention 113
- Intervention 114
- Intervention 115
- Intervention 116
- Intervention 117
- Intervention 118
- Intervention 119
- Intervention 120
- Intervention 121
Fin de section
Ordre du jour
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