Interventions en commission de Amel GACQUERRE - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 13 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Économie, finances, fiscalité - Matières premières critiques et industrie net zéro - Examen des propositions de résolution européenne et des avis politiques sur la proposition de règlement européen pour une industrie « zéro net » COM(2023) 161 et sur la proposition de règlement européen sur les matières premières critiques COM(2023)160

    Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Agnès Diallo, directrice exécutive de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA)

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du jeudi 29 juin 2023

    commission des affaires européennes

    Rapport de la Cour des Comptes sur la mise en oeuvre du Brexit en France - Audition de M. Jean-Pierre Laboureix, conseiller maître, président de la formation interchambres de la Cour des Comptes relative à la préparation et la mise en oeuvre du Brexit en France, Mme Françoise Bouygard, conseillère maître, présidente de section à la première chambre de la Cour des comptes et contre-rapporteure, et M. Denis Tersen, conseiller maître à la première chambre de la Cour des Comptes et rapporteur général

  • Réunion du jeudi 29 juin 2023

    CE Rénovation énergétique

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    CE Rénovation énergétique

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux

  • Réunion du mardi 9 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Instrument du marché unique pour les situations d'urgence - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Certificat européen de filiation - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, à la loi applicable, à la reconnaissance des décisions et à l'acceptation des actes authentiques en matière de filiation ainsi qu'à la création d'un certificat européen de filiation (COM 2022(695))

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

    Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 6 mars 2023

    CE Rénovation énergétique

    Audition de M. Vincent Aussilloux, directeur du département économie et finances de France Stratégie, et Mme Sylvie Montout, responsable de projet en charge de l'évaluation du plan de relance

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 1 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du lundi 13 février 2023

    CE Rénovation énergétique

    Audition de Mme Cécile Duflot, ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ancienne ministre du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    CE Rénovation énergétique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Véronique Bédague, présidente-directrice générale de Nexity

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires économiques

    Relance du nucléaire - Audition de MM. Luc Rémont, président-directeur général d'EDF, Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Thomas Veyrenc, directeur exécutif du pôle stratégie, prospective et évaluation de Réseau de transport d'électricité et Guillaume Dureau, président d'Orano Projets SAS, directeur Innovation - R&D - nucléaire médical

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Stratégie pharmaceutique pour l'Europe - Rapport d'information et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mardi 4 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme