Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 juin 2023
CE Rénovation énergétique
Examen du rapport
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)
Réunion du mardi 13 juin 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé de la ville et du logement
Réunion du lundi 12 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
Réunion du mardi 6 juin 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 juin 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Rénovation du parc privé et des copropriétés - Audition
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Réunion du mardi 30 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Patrimoine - Audition
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de MM. Bruno Arcadipane, président, Philippe Lengrand, vice-président, et Mme Nadia Bouyer, directrice générale d'Action Logement Groupe
Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Franck Lacroix, directeur général adjoint d'Engie, en charge des activités Energy solutions, et Mme Florence Fouquet, directrice du marché des particuliers d'Engie
Audition de M. Laurent Bortoli, directeur des crédits à la direction du marketing de la banque de détail de la Banque postale, de Mme Sophie Olivier, directrice des marchés et des études à la Confédération nationale du Crédit mutuel
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de MM. Guillaume Laroque, président de TotalEnergies marketing France, et Francois Ioos, directeur certificats d'économies d'énergies de TotalEnergies
Audition innovation et start-up
Réunion du lundi 22 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition autour de sociétés d'accompagnement à la rénovation énergétique
Audition de M. Olivier David, chef du service du climat et de l'efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC)
Rénovation énergétique en outre-mer - Audition
Réunion du mardi 16 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain
Audition de Maîtres François Devos, directeur des affaires juridiques, et Frédéric Violeau, notaire associé, membre de la section droit immobilier de l'Institut des études juridiques, du Conseil supérieur du notariat
Réunion du lundi 15 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Énergies - Audition
Isolation - Audition
Isolation par les matériaux biosourcés - Audition
Réunion du jeudi 11 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Ingénierie locale - Audition
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Rôle des architectes dans la rénovation énergétique - Audition
Rôle des collectivités territoriales dans la rénovation énergétique - Audition
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 10 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de l'entreprise Schneider Electric
Rénovation du parc social - Audition
Réunion du mardi 9 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Construction - Audition
Réunion du jeudi 4 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique
Réunion du mercredi 3 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Certification et qualification - Audition
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde sur la situation en Guyane
Réunion du jeudi 13 avril 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de fédérations de diagnostiqueurs immobiliers
Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 avril 2023
CE Rénovation énergétique
Fraudes à la rénovation énergétique - Audition
Réunion du mardi 11 avril 2023
CE Rénovation énergétique
Précarité énergétique - Audition
Réunion du lundi 3 avril 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Andréas Rüdinger, coordinateur - transition énergétique France à l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de Mme Albane Gaspard, animatrice de secteur - prospective du bâtiment et immobilier à l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Audition de M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Audition de MM. Guillaume Dolques, chargé de recherche - adaptation et collectivités et Maxime Ledez, chargé de recherche - investissement et financement public, à l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE)
Réunion du lundi 27 mars 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Boris Ravignon, président et de M. José Caire, directeur villes et territoires durables de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Audition de M. Olivier Sichel, directeur général délégué de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Audition de M. Thierry Repentin, président, et Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du lundi 20 mars 2023
CE Rénovation énergétique
Audition d'associations agissant dans le domaine de la rénovation énergétique
Audition de M. Philippe Pelletier, président du plan bâtiment durable et de Mme Marie Gracia, directrice du collectif Effinergie
Audition de MM. Maxime Combes, Daniel Ibanez et Mme Françoise Verchère, auteurs d'une proposition de loi visant à diminuer la consommation d'énergie pour le bâti
Audition des représentants du Comité de liaison pour les énergies renouvelables
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 6 mars 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Julien Denormandie, ancien ministre chargé de la ville et du logement
Audition de M. Vincent Aussilloux, directeur du département économie et finances de France Stratégie, et Mme Sylvie Montout, responsable de projet en charge de l'évaluation du plan de relance
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Carole Delga, présidente de Régions de France, de M. François Bonneau, président de la région Centre Val de Loire, et de M. Franck Leroy, président de la région Grand Est et de la commission thématique « mobilité, transports, infrastructures » de Régions de France
Réunion du lundi 27 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de l'Observatoire national de la rénovation énergétique
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Nicolas Hulot, ancien ministre de la transition écologique et solidaire et de Mme Michèle Pappalardo, ancienne directrice de cabinet
Audition de M. Simon Huffeteau, coordinateur interministériel du plan de rénovation énergétique des bâtiments
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du lundi 13 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de Mme Barbara Pompili, ancienne ministre de la transition écologique
Audition de Mme Cécile Duflot, ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ancienne ministre du logement et de l'habitat durable
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ancienne ministre déléguée chargée du logement
Audition de Mme Sylvia Pinel, ancienne ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mardi 7 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. François de Rugy, ancien ministre de la transition écologique et solidaire
Audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des lois
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
CE Rénovation énergétique
Réunion constitutive
Réunion du mardi 24 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Véronique Bédague, présidente-directrice générale de Nexity
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. David Lisnard, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange
Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Communication de Mesdames Viviane Artigalas et Dominique Estrosi Sassone relative au rapport d'information n° 800 (2021-2022) « la politique de la ville, un tremplin pour les habitants »
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » (et article 41 ter) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Désignation des rapporteurs pour avis
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Communication
Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission